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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1733
Cote
3 E 6/162
 Date
1733
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

  • Clamecy
  • Massé, Joseph
  • Minutes
  • 1733
Résultat n°2

Binet (André).
Cote
8 U 2/227
 Date
1927-1928, 1930-1933
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel, répertoire

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Clamecy.
  • Répertoires des commissaires-priseurs.
  • Résidence de Clamecy.
  • Binet (André).
Résultat n°3

1777-1778
Cote
3 E 5/42
 Date
1777-1778
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

  • Clamecy
  • Lacan, Jean-Baptiste
  • Minutes
  • 1777-1778
Résultat n°4

janvier-avril 1876
Cote
3 E 48/452
 Date
janvier-avril 1876
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

  • Clamecy
  • Rolland, Jules Louis Émile
  • Minutes
  • janvier-avril 1876
Résultat n°5

avril-mai 1895
Cote
3 E 48/546
 Date
avril-mai 1895
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

  • Clamecy
  • Nolin, Jules Henri
  • Minutes
  • avril-mai 1895
Résultat n°6

1620-1621
Cote
3 E 6/39
 Date
1620-1621
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

  • Clamecy
  • Delavau, Pierre II
  • Minutes
  • 1620-1621
Résultat n°7

mai-juillet 1889
Cote
3 E 48/511
 Date
mai-juillet 1889
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

  • Clamecy
  • Nolin, Jules Henri
  • Minutes
  • mai-juillet 1889
Résultat n°8

50ème anniversaire de la victoire du 8 mai 1945 à Clamecy. Assemblée générale du comité national de la FNDIRP à Caen (1991). 27ème congrès national de la FNDIRP à Vichy (1992) : dossier d'organisation, articles de presse. Comité national de la FNDIRP à Annecy (1993) : notice explicative des comptes de l'exercice 1992. 23ème congrès national de la FNDIRP à Saint-Étienne (1984). Assemblée générale de la FNDIRP et 40ème anniversaire de la libération des camps à Nancy (1985). 24ème congrès national de la FNDIRP à Bourges (1986). 30ème congrès national de la FNDIRP à Blois (1998). Assemblée générale du comité national de la FNDIRP à Agen (1997). 29ème congrès de la FNDIRP à Perpignan (1996) : notice explicative des comptes de l'exercice 1995. 28ème congrès départemental à Château-Chinon (1994). 50ème anniversaire de la libération des camps à Strasbourg (1995).
Cote
130 J 20
 Date
1984-1998
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds des sections de Clamecy et de Nevers de la Fédération...

  • Section de Clamecy.
  • 50ème anniversaire de la victoire du 8 mai 1945 à Clamecy....
Résultat n°9

Répertoire
Cote
3 E 6/149
 Date
1713-1752
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire

  • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

  • Clamecy
  • Massé, Joseph
  • Répertoire
Résultat n°10

Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux du duc de Nevers par Bourbon et consorts : (1694). Voies de fait par François Chappé contre Pierre Limoge : dossier (juin 1695). Anticipations à l'encontre de Grasset marchand de bois par Gaudry boulanger : dossier (juin 1696). Maltraitance et injures publiques envers Damoiselle Louault par Marguerite Emprun femme Buisson marchand de bois pour Paris : dossier (juillet 1695-octobre 1696). Violences par Edmé Gavard contre Léonard Vuy teinturier : dossier (juillet 1697-mai 1698). Vol des blés de Deneure marchand à Crevant (Yonne) par Jacob et Cloiseau et consorts : dossier (mai 1698). Diffamation à l'encontre de Gandouard veuve de Sonnet marchand de Clamecy par un parent praticien à Auxerre : dossier (juin 1698). Vol par Bigé du cheval de Drigny : dossier (juillet 1698). Injures envers Paige par Le Clerc marchand de bois : dossier (août 1698). Détournement de partage et faux en écritures par Desnoix et Flandin sa femme à l'encontre de Benoist apothicaire à Clamecy et Arivot : dossier (août-septembre 1698). Violences et diffamation par Gultin veuve Cloiseau et les enfants contre la veuve Gouré née Debeze ou Debaize et leur fils tanneur : dossier (octobre-novembre 1698). Affaire Courdavault femme Richard contre Oudot veuve Saulnier : dossier pour esclandre et menaces (mars 1699). Vol par la femme Pizy au détriment d'Edmé Boudard compagnon de rivière leur confrère : dossier (juillet 1699). Recours Delorme meunier au moulin d'Arthé (commune de Beuvron) et La Ferté-Meung dame de Villiers-le-Sec sa maîtresse contre Turillon et Guimard et consorts pour vol de marchandise au marché de Clamecy : dossier (juillet-décembre 1699). Affaire Bourbon veuve Vizinier contre Billetout et Vizinier ses petits-enfants : dossier (janvier 1699-juillet 1701).
Cote
13 B 107/2
 Date
1694-1701
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Clamecy

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups et...
  • Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux...
Résultat n°11

novembre-décembre 1896
Cote
3 E 48/557
 Date
novembre-décembre 1896
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

  • Clamecy
  • Nolin, Jules Henri
  • Minutes
  • novembre-décembre 1896
Résultat n°12

Esclandre au jeu de boule par Gouré contre Vaillant : dossier (juin-juillet 1727). Affaire Buisson marchand d'étoffes et sa femme contre Catherine Portrait femme Berthenon : dossier (mars-avril 1727). Maltraitances et atteinte aux biens de Licot veuve Givray cabaretier par Bourlet : dossier (janvier 1727). Recours Goux compagnon de rivière et Siremain sa femme contre Barbe Pizy pour vol de vin : dossier (mars-avril 1727). Sanglé pour Gavard sa femme contre Barbe Pizy femme Siremain pour voies de fait et injures : dossier (mars-avril 1727). Vol du bois de Grasset fils marchand par Drigny et sa femme : dossier (avril 1727). Maltraitance envers Taschat et Millon compagnons de rivière par Marcan et consort : dossier (janvier 1728). Injures publiques et voies de fait envers damoiselle Morillon femme Tenaille marchand de bois par Anne Moreau femme Bezou bourgeoise de Clamecy : dossier (juillet 1728). Recours Géneray bonnetier pour sa femme née Belin contre Nicolas Boudard taillandier et soldat de milice pour tentative de viol : dossier (1729). Rébellion envers Morlot huissier par Rathery et Boudard sa femme lors d'une saisie : dossier (1729). Affaire Regnault veuve Davault de Clamecy pour vol avec effraction : dossier (1729). Abandon du domicile de Langlois receveur des tailles en l'élection de Clamecy par sa femme née de Flavigny : dossier (1729). Voies de fait et violences quotidiennes par les enfants Pilavoine contre Dimanche Trottet veuve de leur père et sa parente femme Denohe : dossier (octobre 1730). Voies de fait par Élisabeth Defévilly femme Saulnier contre Guitton : dossier (octobre 1730-janvier 1731). Vol des poissons des fossés du château de Pressures (commune de Clamecy) par les frères Huet contre le seigneur des lieux : dossier (novembre 1730-janvier 1731). Exécution de créance Leclerc veuve Bourbon contre le chanoine Faulquier : procès-verbal d'interrogation (juin 1731). Recours Sauvaget veuve Cocqueret servante de Pierre Berthenon notaire contre Sauvageot pour vol de bestiaux : dossier (mai-juillet 1731). Voies de fait et entrave à l'exercice de la justice par Edmé Rathery marchand contre Michel Mercier huissier royal : dossier (septembre 1731).
Cote
13 B 110/1
 Date
1727-1731
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Clamecy

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups et...
  • Esclandre au jeu de boule par Gouré contre Vaillant...
Résultat n°13
Villiers (Symphorien Alfred).

329 medias

Villiers (Symphorien Alfred).
Cote
8 U 2/54
 Date
1847-1877
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel, répertoire

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Clamecy.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Clamecy.
  • Villiers (Symphorien Alfred).
Résultat n°14

novembre-décembre 1898
Cote
3 E 54/372
 Date
novembre-décembre 1898
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

  • Clamecy
  • Bacquelin, Michel Antoine
  • Minutes
  • novembre-décembre 1898
Résultat n°15

25 septembre-décembre 1847
Cote
3 E 54/166
 Date
25 septembre-décembre 1847
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

  • Clamecy
  • Villiers, Symphorien Alfred
  • Minutes
  • 25 septembre-décembre 1847
Résultat n°16

1663-1666
Cote
3 E 6/105
 Date
1663-1666
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

  • Clamecy
  • Frotier, Christophe
  • Minutes
  • 1663-1666
Résultat n°17

avril-juillet 1863
Cote
3 E 48/415
 Date
avril-juillet 1863
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

  • Clamecy
  • Courot, Edme
  • Minutes
  • avril-juillet 1863
Résultat n°18

juillet-août 1899
Cote
3 E 48/573
 Date
juillet-août 1899
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

  • Clamecy
  • Nolin, Jules Henri
  • Minutes
  • juillet-août 1899
Résultat n°19

Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux et rapports de clôtures d'inventaires, de visite, de descentes et d'estimation de biens et travaux, prestations de serment.
Cote
13 B 78
 Date
1685-1723
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Clamecy

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux...
Résultat n°20

août-septembre 1901
Cote
3 E 48/586
 Date
août-septembre 1901
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

  • Clamecy
  • Nolin, Jules Henri
  • Minutes
  • août-septembre 1901