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  1. Résultat n°1

    Administration du Département, délibérations relatives au District de Clamecy : (18 pluviôse An II-4 brumaire An IV).

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1 L 76

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
    • 3 - District de Clamecy
    • Administration du Département, délibérations relatives...
  2. Résultat n°2

    Affaires diverses : (An III et s. d.) - Bois nationaux, ventes d'arbres : (An III) ; - Justice, frais, bâtiments, personnel, jurés ; - Ponts et Chaussées, travaux, adjudication ; - Canaux, routes, ateliers de charité.

    Date

    an III

    Cote

    4 L 17-1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 6 - AFFAIRES DIVERSES
    • Affaires diverses : (An III et s. d.) - Bois nationaux,...
  3. Résultat n°3

    Police de sûreté : District de Château-Chinon, troubles : (1789-an VII) - Aunay, Grande Peur, fuite du Roi, divers. District de Clamecy, troubles : (1791-An VIII) - Flotteurs, soulèvement : (1792) ; - Le Réveil du Peuple : (An IV).

    Date

    1789-an VIII

    Cote

    1 L 192

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Police de sûreté : District de Château-Chinon, troubles...
  4. Résultat n°4

    Districts de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne (manque La Charité), assemblées primaires de canton, élection des électeurs devant nommer les administrations départementales et de district : procès-verbaux (mai-juin 1790).

    Cote

    1 L 172

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Districts de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne...
  5. Résultat n°5

    - Réquisitions militaires ; - Troupes, levée ; - Armée, habillement, armement.

    Date

    Sans date

    Cote

    4 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 3 - AFFAIRES MILITAIRES
    • - Réquisitions militaires ; - Troupes, levée ; - Armée,...
  6. Résultat n°6

    Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor An III-Brumaire An IV) - Acceptation de la constitution et des décrets des 2/3 ; - Election d'électeurs ; - Procès-verbaux et correspondance ; - Nombre de votants ; - Résultats (District de Clamecy) ; - Tableau imprimé des résultats pour le département. Assemblées électorales : (1792- An VII) - Convention, nomination des députés (1792) ; - Corps législatif, nomination des députés (An IV, An V, An VI, An VII) ; - Assemblée de l'Hôpital Général, assemblée scicissionnaire de Saint-Cyr : procès-verbaux (An VI) ; - Procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1792-an VII

    Cote

    1 L 166

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor...
  7. Résultat n°7

    (An VI-1807).

    Date

    an VI-1807

    Cote

    4 L 15

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 2 - DOMAINES
    • 4 L 14-15 LOIS : REGISTRES D'ORDRES.
    • (An VI-1807).
  8. Résultat n°8

    (1791-An VI).

    Date

    1791-an VI

    Cote

    4 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 2 - DOMAINES
    • 4 L 14-15 LOIS : REGISTRES D'ORDRES.
    • (1791-An VI).
  9. Résultat n°9

    Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits d'enregistrement ; caisse du receveur, vérification ; - Police, pétitions, surveillance, certificat de civisme ; - Légion révolutionnaire ; - Adoptions et renonciations, déclarations : registre (frimaire An II-fructidor An II) ; - Secours publics, commission ; - Poste- Subsistances, approvisionnements, réquisitions.

    Date

    an II

    Cote

    4 L 19

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 6 - AFFAIRES DIVERSES
    • Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits...
  10. Résultat n°10

    - Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution foncière : (1791) ; - Cultes, fabriques, cloches, églises, prêtres : (1791-An II) ; - Récompenses agricoles : (An II) ; - Passeports : registres (1793-An III) ; - Maximum : tableau ; - Impositions (sel, bureau des contributions) : correspondances ; - Représentants du peuple, élections ; - Propriétés publiques, conservation : rapport d'un administrateur ; - Annimal domestique (âne) appartenant à la République, vente aux enchères : (An IV).

    Date

    1790-an III

    Cote

    4 L 18-2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 6 - AFFAIRES DIVERSES
    • - Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution...
  11. Résultat n°11

    Pétitions diverses : registre (20 nivôse An III-28 floréal An III).

    Date

    an III-an IV

    Cote

    4 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Arrêtés - Pétitions
    • Pétitions diverses : registre (20 nivôse An III-28...
  12. Résultat n°12

    Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures, pétitions, correspondance générale ; - Combustibles (1793), fer (An II) ; - Decize, mai 1793, maximum ; - Salaires ; Cantons et municipalités (Cosne, Clamecy, Chantenay, Saint-Germain), prix des denrées, fixation. Maximum par district : tableaux généraux- District de La Charité ; - District de Corbigny ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Decize ; - District de Saint-Pierre ; - District de Clamecy.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1 L 230

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures,...
  13. Résultat n°13

    Administration du Département, délibérations relatives au District de Clamecy : (8 brumaire An IV-27 floréal An VI).

    Date

    an IV-an VI

    Cote

    1 L 77

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
    • 3 - District de Clamecy
    • Administration du Département, délibérations relatives...
  14. Résultat n°14

    Districts de Clamecy et de Corbigny, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Guipy).

    Date

    1790

    Cote

    1 L 178

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Districts de Clamecy et de Corbigny, classement par...
  15. Résultat n°15

    Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs des districts, élections : procès-verbaux, correspondance (1790) ; Districts, organisation administrative : - Administrateurs : listes ; - Démissions, épurations, réorganisation, incompatibilité de fonction ; - District de Decize, plainte contre sa suppression ; - Districts, permanence ; - Districts, Assemblées primaires ; - Personnel administratif et judiciaire ; - Clamecy, préséance des corps du District sur la municipalité ; - Serments.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 176

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs...
  16. Résultat n°16

    (23 vendémiaire an III-29 ventôse An III).

    Cote

    4 L 5

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Arrêtés - Pétitions
    • 4 L 4-6 ADMINISTRATION DU DISTRICT, MEMOIRES ET PETITIONS...
    • (23 vendémiaire an III-29 ventôse An III).
  17. Résultat n°17

    Population des communes : tableau- District de Clamecy (An III-An IV) ; - District de Château-Chinon (s. d.) ; - District de Cosne (1791-1793) ; - District de Decize (1791) ; - District de Moulins (An IV) ; - District de Nevers (1791) ; - District de Saint-Pierre-le-Moûtier (1791) ; - District de corbigny (An III). Population : états- Canton de Pouilly ; - Canton de Saint-Révérien ; - Canton de Donzy. Population, mouvement (par cantons et départements), naissances, mariages, divorces, décès : états mensuels (An VII).

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 209

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 5 - SANTE PUBLIQUE - HYGIENE
    • 2 - Population - Statistique
    • Population des communes : tableau- District de Clamecy...
  18. Résultat n°18

    (2 août 1790-5 février 1793).

    Date

    1790-1793

    Cote

    4 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Délibérations
    • 4 L 1-2 DIRECTOIRE DE DISTRICT, DELIBERATIONS : registres.
    • (2 août 1790-5 février 1793).
  19. Résultat n°19

    District de Clamecy, situation politique : mémoire (1794). (Achat en 1998).

    Date

    1794

    Cote

    4 L 21

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 6 - AFFAIRES DIVERSES
    • District de Clamecy, situation politique : mémoire...
  20. Résultat n°20

    - Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne, La Charité), frais, pensions, traitements.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 457

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
    • - Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires...
  21. Résultat n°21

    Arrêtés, avis sur pétitions : registre (15 germinal an III-9 fructidor An III).

    Cote

    4 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Arrêtés - Pétitions
    • Arrêtés, avis sur pétitions : registre (15 germinal...
  22. Résultat n°22

    Administration du Département, délibérations relatives au District de Clamecy : (20 août 1790-12 octobre 1792).

    Date

    1790-1792

    Cote

    1 L 74

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
    • 3 - District de Clamecy
    • Administration du Département, délibérations relatives...
  23. Résultat n°23

    Administration du Département, délibérations relatives au District de Clamecy : (30 août 1792-16 nivôse An II).

    Date

    1792-an II

    Cote

    1 L 75

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
    • 3 - District de Clamecy
    • Administration du Département, délibérations relatives...
  24. Résultat n°24

    Directoire de district, arrêtés généraux : (4 vendémiaire An III-15 frimaire An IV).

    Date

    an III-an IV

    Cote

    4 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Arrêtés - Pétitions
    • Directoire de district, arrêtés généraux : (4 vendémiaire...
  25. Résultat n°25

    Division territoriale : (1790-An VIII) - Limites du département, contestation de communes des départements limitrophes ; - Contestations entre communes ; - Réclamations au sujet du rattachement administratif ; - Districts de Corbigny et de Clamecy : plan ; - Commissaires, nominations ; - Communes, réunions et suppressions ; - Districts, cantons et communes : liste (affiche en très mauvais état 1790).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 156

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 3 - Division territoriale
    • Division territoriale : (1790-An VIII) - Limites du...
  26. Résultat n°26

    Administration du Département, arrêtés sur avis du District de Clamecy, numérotés et reliés : (10 septembre 1790-5 octobre 1791).

    Date

    1790-1791

    Cote

    1 L 78

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
    • 3 - District de Clamecy
    • Administration du Département, arrêtés sur avis du...
  27. Résultat n°27

    Administration du district, correspondance (arrêtés, lettres), procureur syndic (lettres) : registre (3 brumaire an II-4 floréal An II).

    Cote

    4 L 3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Correspondance
    • Administration du district, correspondance (arrêtés,...
  28. Résultat n°28

    - Armes, poudres ; - Salpêtres reçus, comptes : registre ; - Magasins militaires ; - Armées, fournitures ; - Soldats ; - Bataillon du district ; - Prisonniers de guerre.

    Date

    Sans date

    Cote

    4 L 17-2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 3 - AFFAIRES MILITAIRES
    • - Armes, poudres ; - Salpêtres reçus, comptes : registre...
  29. Résultat n°29

    Animaux : états (An IV-An VI) - Canton de Nevers extra muros : état (par commune) ; - Canton de Nevers, chevaux et fourrages, statistique : (An V) ; - District de Clamecy : état général ; - Dompierre, Saint-Vérain, Cosne, Blismes, Poussignol, Chaumard : (An VI).

    Date

    an IV-an VI

    Cote

    1 L 216

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 1 - Agriculture - Statistiques
    • Animaux : états (An IV-An VI) - Canton de Nevers extra...
  30. Résultat n°30

    Commission des subsistances et approvisonnement de la République : (9 nivôse An II-3 brumaire An IV). (mauvais état, non communicable).

    Date

    an II-an IV

    Cote

    4 L 20

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 6 - AFFAIRES DIVERSES
    • Commission des subsistances et approvisonnement de...
  31. Résultat n°31

    - (22 février 1793-9 nivôse An II). - (Du 2 ventôse An II au 14 vendémiaire An III, voir dans les archives communales de Clamecy).

    Date

    1793-an II

    Cote

    4 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Délibérations
    • 4 L 1-2 DIRECTOIRE DE DISTRICT, DELIBERATIONS : registres.
    • - (22 février 1793-9 nivôse An II). - (Du 2 ventôse...
  32. Résultat n°32

    Taxe révolutionnaire "sur les riches et égoïstes" ; Or et argent, dépôt : arrêté (du 5ème jour de la 3ème décade du 1er mois de l'An II) ; Légion révolutionnaire, opérations ; Restitution et remboursement : pétitions, correspondance ; Receveurs de districts, réponses ; District de Clamecy, contribution sur les riches : rôle (An III).

    Date

    an II-an III

    Cote

    1 L 317

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
    • Taxe révolutionnaire "sur les riches et égoïstes" ;...
  33. Résultat n°33

    Administration du Département, enregistrement des requêtes données par les citoyens du District de Clamecy : (20 août 1790-8 floréal An III).

    Date

    1790-an III

    Cote

    1 L 79

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
    • 3 - District de Clamecy
    • Administration du Département, enregistrement des requêtes...
  34. Résultat n°34

    - Administration du département : correspondance reçue ; - Arrêtés ; - Circulaires ; - Envois, enregistrement ; - Siège du district, fonctionnement ; - Titres, papiers : inventaire.

    Date

    Sans date

    Cote

    4 L 18-1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • - Administration du département : correspondance reçue...
  35. Résultat n°35

    Conseil du district, délibérations : registre (1790-1791) - 1ère session (22 septembre 1790-6 octobre 1790) ; - 2ème session (29 septembre 1791-9 novembre 1791).

    Date

    1790-1791

    Cote

    4 L 9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Délibérations
    • Conseil du district, délibérations : registre (1790-1791)...
  36. Résultat n°36

    Prison de Pressure - Détenus : liste ; - Détention, frais.

    Cote

    4 L 16

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 5 - PRISONS
    • Prison de Pressure - Détenus : liste ; - Détention,...
  37. Résultat n°37

    - Routes ; - Clamecy, Commission intermédiaire : registres ; - Ouvrages : devis ; - Adjudications.

    Date

    Sans date

    Cote

    4 L 11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 4 - PONTS ET CHAUSSEES
    • - Routes ; - Clamecy, Commission intermédiaire : registres...
  38. Résultat n°38

    Directoire, instructions, mémoires, lettres : registre de transcription (2 août 1790-28 février 1791).

    Date

    1790-1791

    Cote

    4 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Correspondance
    • Directoire, instructions, mémoires, lettres : registre...
  39. Résultat n°39

    (3 ventôse An II-23 vendémiaire An III).

    Date

    an II-an III

    Cote

    4 L 4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Arrêtés - Pétitions
    • 4 L 4-6 ADMINISTRATION DU DISTRICT, MEMOIRES ET PETITIONS...
    • (3 ventôse An II-23 vendémiaire An III).
  40. Résultat n°40

    Armes, poudre, salpêtre : arrêtés, correspondance, reçus divers ; - District de Clamecy, déclaration des armes : registres (1792), (An II) ; - District de Clamecy, déclaration du salpêtre : registre (An III).

    Date

    1792-an III

    Cote

    1 L 368

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • 4 - Armement
    • Armes, poudre, salpêtre : arrêtés, correspondance,...
  41. Résultat n°41

    (1er germinal An III-5 frimaire An IV).

    Date

    an III-an IV

    Cote

    4 L 6

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Arrêtés - Pétitions
    • 4 L 4-6 ADMINISTRATION DU DISTRICT, MEMOIRES ET PETITIONS...
    • (1er germinal An III-5 frimaire An IV).
  42. Résultat n°42

    Perceptions, recouvrements des impositions : (1790-An VII) - Recettes, dépenses : états (1790). - District de Moulins-Engilbert, receveur, recouvrement : état (1791-1792) ; - District de La Charité, receveur, recouvrement : état (1791-1793) ; - District de Clamecy, receveur, recouvrement : état (1791-1793) ; - Recouvrements divers : états (An IV-An VII) ; - Cantons de Donzy, Cosne, Saint-Amand, recouvrements : états.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    1 L 277

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Perceptions, recouvrements des impositions : (1790-An...