Administration du Département, délibérations relatives au District de Clamecy : (18 pluviôse An II-4 brumaire An IV).
Date
an II-an IV
Cote
1 L 76
an II-an IV
1 L 76
Sans date
4 L 10
an IV-an VI
1 L 77
Sans date
1 L 457
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.