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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Administration du Département, délibérations relatives au District de Clamecy : (18 pluviôse An II-4 brumaire An IV).

Date

an II-an IV

Cote

1 L 76

Résultat n°2

Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor An III-Brumaire An IV) - Acceptation de la constitution et des décrets des 2/3 ; - Election d'électeurs ; - Procès-verbaux et correspondance ; - Nombre de votants ; - Résultats (District de Clamecy) ; - Tableau imprimé des résultats pour le département. Assemblées électorales : (1792- An VII) - Convention, nomination des députés (1792) ; - Corps législatif, nomination des députés (An IV, An V, An VI, An VII) ; - Assemblée de l'Hôpital Général, assemblée scicissionnaire de Saint-Cyr : procès-verbaux (An VI) ; - Procès-verbaux, correspondance.

Date

1792-an VII

Cote

1 L 166

Résultat n°3

Administration du Département, délibérations relatives au District de Clamecy : (8 brumaire An IV-27 floréal An VI).

Date

an IV-an VI

Cote

1 L 77

Résultat n°4

Administration du Département, délibérations relatives au District de Clamecy : (20 août 1790-12 octobre 1792).

Date

1790-1792

Cote

1 L 74

Résultat n°5

Administration du Département, délibérations relatives au District de Clamecy : (30 août 1792-16 nivôse An II).

Date

1792-an II

Cote

1 L 75

Résultat n°6

Division territoriale : (1790-An VIII) - Limites du département, contestation de communes des départements limitrophes ; - Contestations entre communes ; - Réclamations au sujet du rattachement administratif ; - Districts de Corbigny et de Clamecy : plan ; - Commissaires, nominations ; - Communes, réunions et suppressions ; - Districts, cantons et communes : liste (affiche en très mauvais état 1790).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 156

Résultat n°7

Administration du Département, arrêtés sur avis du District de Clamecy, numérotés et reliés : (10 septembre 1790-5 octobre 1791).

Date

1790-1791

Cote

1 L 78

Résultat n°8

Administration du Département, enregistrement des requêtes données par les citoyens du District de Clamecy : (20 août 1790-8 floréal An III).

Date

1790-an III

Cote

1 L 79