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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Clamecy (Arrondissement de), enquêtes parcellaires.
Cote
5 S 7678
 Date
1874
 Lieu
Clamecy (Arrondissement de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • Clamecy (Arrondissement de), enquêtes parcellaires.
Résultat n°2

Clamecy (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, extrait de la séance de la Commission départementale, carte du département, tableau de classement.
Cote
2 S 10435
 Date
1881-1882
 Lieu
Clamecy (Arrondissement de)
 Type de document
Délibération, Certificat de publication, Rapport, Carte, Tableau

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • CLASSIFICATION
  • Clamecy (Arrondissement de), déclassement, dossier...
Résultat n°3

Château-Chinon, Clamecy (Arrondissements de ), explosifs, dépôts permanents, autorisations rapportées.
Cote
8 S 2171
 Date
1927-1950
 Lieu
Château-Chinon (Arrondissement de), Clamecy (Arrondissement de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 3 - DEPOTS D'EXPLOSIFS
  • Château-Chinon, Clamecy (Arrondissements de ), explosifs,...
Résultat n°4

Clamecy, Cosne-sur-Loire, Nevers (Arrondissement de), distribution d'énergie électrique, enquêtes.
Cote
8 S 2692
 Date
1919-1929
 Lieu
Clamecy (Arrondissement de), Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), Nevers (Arrondissement de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 3 - Electrification - Objets divers
  • Clamecy, Cosne-sur-Loire, Nevers (Arrondissement de),...
Résultat n°5

Clamecy (Arrondissement de), rivières navigables et ruisseaux flottables : tableau.
Cote
3 S 6140
 Date
1825
 Lieu
Clamecy (Arrondissement de)
 Type de document
Tableau

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 2 - Flottage par cours d'eau
  • Clamecy (Arrondissement de), rivières navigables et...
Résultat n°6

Clamecy et Cosne-sur-Loire (Arrondissements de), stations, enquêtes.
Cote
5 S 8117
 Date
1882-1883
 Lieu
Clamecy (Arrondissement de), Cosne-sur-Loire (Arrondissement de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
  • 1 - LIGNE DE BOURGES A AVALLON
  • Clamecy et Cosne-sur-Loire (Arrondissements de), stations,...
Résultat n°7

CLAMECY (arrondissement de), moulins, forges, fourneaux domaines et hameaux
Cote
7 S 4175
 Date
1835
 Lieu
Clamecy (Arrondissement de)
 Type de document
Etat

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 2 - Affaires diverses
  • ETATS
  • CLAMECY (arrondissement de), moulins, forges, fourneaux...
Résultat n°8

Clamecy (Arrondissement de).
Cote
7 S 2003
 Date
1933-1934
 Lieu
Clamecy (Arrondissement de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
  • Clamecy (Arrondissement de).
Résultat n°9

Arrondissement de Château-Chinon, Clamecy, Cosne-sur-Loire et Nevers, ponts et passerelles, construction, enquêtes : arrêtés.
Cote
2 S 2696
 Date
1918-1928
 Lieu
Clamecy (Arrondissement de), Château-Chinon (Arrondissement de), Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), Nevers (Arrondissement de)
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • 2 - PONTS - PONCEAUX - PASSERELLES (Constructions,...
  • CONSTRUCTION-RECONSTRUCTION
  • Arrondissement de Château-Chinon, Clamecy, Cosne-sur-Loire...
Résultat n°10

Clamecy (Arrondissement de), annonce des crues.
Cote
3 S 6864
 Date
1887
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Clamecy (Arrondissement de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 9 - Inondations - Crues
  • Clamecy (Arrondissement de), annonce des crues.
Résultat n°11

CLAMECY (Arrondissement de), rivières et cours d'eau non navigables : état (comporte des informations sur les moulins existant, les usines, les curages), correspondance.
Cote
7 S 10685
 Date
1838
 Lieu
Clamecy (Arrondissement de)
 Type de document
Etat

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • RIVIERES ET RUISSEAUX : ETATS
  • CLAMECY (Arrondissement de), rivières et cours d'eau...
Résultat n°12

Police des eaux, réglementation d'ouvrages publics, constructions, curages, arrondissement de Château-Chinon (1923-1935), arrondissement de Clamecy (1929-1938) ; arrondissement de Cosne-sur-Loire (1936-1940) ; arrondissement de Nevers (1859-1936)
Cote
7 S 2369
 Date
1859-1940
 Lieu
Clamecy (Arrondissement de), Château-Chinon (Arrondissement de), Nevers (Arrondissement de), Cosne-sur-Loire (Arrondissement de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
  • Police des eaux, réglementation d'ouvrages publics,...
Résultat n°13

CLAMECY (Arrondissement de), cours d'eau et ruisseaux divers : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, projets de réglement d'administration publique, procès-verbaux de visite des lieux, registres de l'enquête, plan.
Cote
7 S 10699
 Date
1838-1863
 Lieu
Clamecy (Arrondissement de)
 Type de document
Plan, Arrêté, Rapport, Procès-verbal de délibération, Procès-verbal de visite des lieux, Registre de l'enquête

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • CLAMECY (Arrondissement de), cours d'eau et ruisseaux...
Résultat n°14

CLAMECY (Arrondissement de), Champallement, flottage du bois, dommages, réclamation du maire : rapport, correspondance.
Cote
7 S 10718
 Date
1880
 Lieu
Clamecy (Arrondissement de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • DOMMAGES - RECLAMATIONS
  • CLAMECY (Arrondissement de), Champallement, flottage...
Résultat n°15

Château-Chinon, Clamecy, Decize, Nevers (Arrondissements de), produit de la pêche, adjudications : procès-verbaux.
Cote
3 S 8453
 Date
1878-1886
 Lieu
Château-Chinon (Arrondissement de), Clamecy (Arrondissement de), Decize (Arrondissement de), Nevers (Arrondissement de)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 6 - Objets divers
  • Château-Chinon, Clamecy, Decize, Nevers (Arrondissements...
Résultat n°16

Horaire d'un train, modification, voeu du Conseil d'Arrondissement de Clamecy.
Cote
5 S 8180
 Date
1903
 Lieu
Clamecy (Arrondissement de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Exploitation
  • 1 - Horraires - Tarifs
  • HORAIRES
  • Horaire d'un train, modification, voeu du Conseil d'Arrondissement...
Résultat n°17

Clamecy (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).
Cote
1 S 2707
 Date- Lieu
Clamecy (Arrondissement de)
 Type de document
Budget

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
  • Clamecy (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).