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Résultat n°1

Clamecy (Arrondissement de), enquêtes parcellaires.

Date

1874

Cote

5 S 7678

Résultat n°2

Clamecy (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, extrait de la séance de la Commission départementale, carte du département, tableau de classement.

Date

1881-1882

Cote

2 S 10435

Résultat n°3

Château-Chinon, Clamecy (Arrondissements de ), explosifs, dépôts permanents, autorisations rapportées.

Date

1927-1950

Cote

8 S 2171

Résultat n°4

Clamecy, Cosne-sur-Loire, Nevers (Arrondissement de), distribution d'énergie électrique, enquêtes.

Date

1919-1929

Cote

8 S 2692

Résultat n°5

Clamecy (Arrondissement de), rivières navigables et ruisseaux flottables : tableau.

Date

1825

Cote

3 S 6140

Résultat n°6

Clamecy et Cosne-sur-Loire (Arrondissements de), stations, enquêtes.

Date

1882-1883

Cote

5 S 8117

Résultat n°7

CLAMECY (arrondissement de), moulins, forges, fourneaux domaines et hameaux

Date

1835

Cote

7 S 4175

Résultat n°8

Clamecy (Arrondissement de).

Date

1933-1934

Cote

7 S 2003

Résultat n°9

Arrondissement de Château-Chinon, Clamecy, Cosne-sur-Loire et Nevers, ponts et passerelles, construction, enquêtes : arrêtés.

Date

1918-1928

Cote

2 S 2696

Résultat n°10

Clamecy (Arrondissement de), annonce des crues.

Date

1887

Cote

3 S 6864

Résultat n°11

CLAMECY (Arrondissement de), rivières et cours d'eau non navigables : état (comporte des informations sur les moulins existant, les usines, les curages), correspondance.

Date

1838

Cote

7 S 10685

Résultat n°12

Police des eaux, réglementation d'ouvrages publics, constructions, curages, arrondissement de Château-Chinon (1923-1935), arrondissement de Clamecy (1929-1938) ; arrondissement de Cosne-sur-Loire (1936-1940) ; arrondissement de Nevers (1859-1936)

Date

1859-1940

Cote

7 S 2369

Résultat n°13

CLAMECY (Arrondissement de), cours d'eau et ruisseaux divers : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, projets de réglement d'administration publique, procès-verbaux de visite des lieux, registres de l'enquête, plan.

Date

1838-1863

Cote

7 S 10699

Résultat n°14

CLAMECY (Arrondissement de), Champallement, flottage du bois, dommages, réclamation du maire : rapport, correspondance.

Date

1880

Cote

7 S 10718

Résultat n°15

Château-Chinon, Clamecy, Decize, Nevers (Arrondissements de), produit de la pêche, adjudications : procès-verbaux.

Date

1878-1886

Cote

3 S 8453

Résultat n°16

Horaire d'un train, modification, voeu du Conseil d'Arrondissement de Clamecy.

Date

1903

Cote

5 S 8180

Résultat n°17

Clamecy (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).

Date

-

Cote

1 S 2707