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248 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Clamecy, port de la Forêt, exhausement, réclamation de la Compagnie des petites rivières : plan.

    Date

    1864-1865

    Cote

    3 S 6818

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 1 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Clamecy, port de la Forêt, exhausement, réclamation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Clamecy, moulin de Gour, vanne de flottage.

    Date

    1860

    Cote

    3 S 6804

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 2 - Flottage par cours d'eau
    • SAUZAY (Le)
    • Clamecy, moulin de Gour, vanne de flottage.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Clamecy

    Date

    1940-1998

    Cote

    30 PER 079/1

    • Contexte : Bulletins municipaux

    • Clamecy
  4. Résultat n°4

    Maison particulière, porte, ouverture, demande d'autorisation : correspondance, rapport, arrêté.

    Date

    1860-1861

    Cote

    3 S 10284

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • CLAMECY
    • Maison particulière, porte, ouverture, demande d'autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Rivière du Beuvron, moulin de Beaugy, mur de défense, construction, autorisation : correspondance, rapport, plan, arrêté.

    Date

    1858

    Cote

    7 S 10281

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CLAMECY
    • Rivière du Beuvron, moulin de Beaugy, mur de défense,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    RN 7 et routes nationales diverses, chaussées d'empierrement, entretien, baux, adjudications: devis, correspondance, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication, rapports ; Clamecy, chaussée pavée, réparation : (1875-1881) ; Guérigny, caniveau, construction : (1883-1890).

    Date

    1806-1889

    Cote

    2 S 618

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • ENTRETIEN
    • RN 7 et routes nationales diverses, chaussées d'empierrement,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  7. Résultat n°7

    Divers.

    Date

    1766-1850

    Cote

    13 J 9

    • Contexte : Archives du flottage des bois

    • Divers.
  8. Résultat n°8

    Don au dernier vivant entre François GIRAULT et Marie GAUCHER, sa femme : acte notarié, étude de Maître d'ANGINIOT, notaire à Clamecy (26 ventose an X).

    Cote

    1 J 504/19

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 1 - François GIRAULT, laboureur à Sembert-le-Haut,...
    • Don au dernier vivant entre François GIRAULT et Marie...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  9. Résultat n°9

    Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 481

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance,...
  10. Résultat n°10
    1834-1843.

    165 medias

    1834-1843.

    Date

    1834-1843

    Cote

    3 Q 7/763

    • Contexte : Tables de successions

    • 1834-1843.
  11. Résultat n°11

    Canal, ouvrages types : dessins ; étangs de Baye et de Vaux, digues : plan des coupes ; alimentation du canal, navigation : états ; fonctionnement du canal, personnel, nombre, rôle.

    Date

    1850-1861

    Cote

    3 S 2183

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 6 - Objets divers
    • Canal, ouvrages types : dessins ; étangs de Baye et...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Beuvron (Le), Clamecy, digue droite du canal, construction d'une passerelle américaine (passerelle dite "des Ponts Verts".

    Date

    1875-1876

    Cote

    3 S 6551

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 11 - Ponts
    • 1 - Autres ponts
    • Beuvron (Le), Clamecy, digue droite du canal, construction...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    - Prémery, travaux divers et réclamations : (1817-1876) ; reconstruction du pavage, adjudication des travaux : (1844) ; rectification de la "pente de la Tuilerie" et des abords du pont de Prémery : (1848) ; - Clamecy, démolition de maisons : (1882) ; travaux divers et réclamations : (1835-1897)- grosses réparations entre Guérigny et Prémery, adjudication des travaux : (1853) ;- traverse de Guérigny, rectification de la "pente de Guérigny" : (1854) ; - Traverse de Coulanges, travaux divers, réclamations : (1862-1874) ;- entre Nevers et Guérigny, rechargement, adjudication : (1864) ;- Varzy, travaux divers et réclamations : (1868-1889) ;- entre Coulanges et Urzy, rechargement, adjudication : (1869) ;- rectification aux abords de la fonderie de Nevers : (1847-1848) ; Nevers, travaux divers et réclamations : (1882-1896) ;- rechargement entre les bornes 3K et 5K , adjudication des travaux : (1897)..

    Date

    1817-1897

    Cote

    2 S 761

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • - Prémery, travaux divers et réclamations : (1817-1876)...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  14. Résultat n°14

    Clamecy, assainissement, instructions.

    Date

    1807

    Cote

    7 S 6325

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • CLAMECY (Arrondissement de)
    • Clamecy, assainissement, instructions.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  15. Résultat n°15

    2 S 802

    Date

    1800-1907

    Cote

    2 S 802

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 8 - RN 151 DE POITIERS A AVALLON
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CLAMECY
    • 2 S 802

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  16. Résultat n°16

    Clamecy, cale de radoub, construction.

    Date

    1906-1908

    Cote

    3 S 4641

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 6 - Objets divers
    • Clamecy, cale de radoub, construction.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Clamecy, délit (débouchage d'un perthuis) commis la nuit par des inconnus.

    Date

    1841

    Cote

    3 S 6978

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • 3 - Délits
    • Clamecy, délit (débouchage d'un perthuis) commis la...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Etang de Bruix, moulin de Bruix.

    Date

    1808

    Cote

    7 S 4170

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CLAMECY
    • Etang de Bruix, moulin de Bruix.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  19. Résultat n°19

    Clamecy, alignement : rapport, observations, correspondance.

    Date

    1927

    Cote

    5 S 9646

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 1 - Ligne de Laroche à Nevers
    • 2 - Alignements
    • Clamecy, alignement : rapport, observations, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  20. Résultat n°20

    DORNECY, propriétés particulières, submersion, demande de travaux : correspondance.

    Date

    1861

    Cote

    7 S 10276

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 10 - Travaux de défense
    • 1 - Par cours d'eau
    • ARMANCE ( L')
    • DORNECY, propriétés particulières, submersion, demande...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  21. Résultat n°21

    Pont des Chiches, réfection du parapet, réclamation d'un particulier pour anticipation : correspondance.

    Date

    1848

    Cote

    3 S 11339

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 11 - Ponts
    • CLAMECY
    • Pont des Chiches, réfection du parapet, réclamation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  22. Résultat n°22

    Contentieux entre l'Etat et l'hospice de Clamecy ainsi qu'un particulier fermier d'un pré dit "le Pré Rond", appartenant à l'hospice.

    Date

    1849-1852

    Cote

    3 S 7350

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • CLAMECY
    • Contentieux entre l'Etat et l'hospice de Clamecy ainsi...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  23. Résultat n°23

    Chemin de halage, construction d'un aqueduc.

    Date

    1849

    Cote

    3 S 6822

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 1 - Chemins de halage
    • CLAMECY
    • Chemin de halage, construction d'un aqueduc.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  24. Résultat n°24

    BOUHY, CLAMECY, POUSSEAUX, conservations des signaux, bornes et repères géodésiques, constitution de servitudes de droit public par l'Institut Géographique National.

    Date

    1953

    Cote

    1 S 2691

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 5 - RAPPORTS AVEC LES AUTRES ADMINISTRATIONS
    • BOUHY, CLAMECY, POUSSEAUX, conservations des signaux,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  25. Résultat n°25

    Traverses de Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Saint-Pierre-du-Mont, Poiseux, Sichamps, Prémery, indemnités : plans, tableaux ; terrains : tableaux des évaluations ; terrains à occuper : états ; ventes approuvées : états ; indemnités de terrains, approbations ; correspondance, enquêtes ;Champlemy, mur de soutènement, construction : arrêté d'autorisation (1840).

    Date

    1808-1855

    Cote

    2 S 762

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Traverses de Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  26. Résultat n°26

    Clamecy, enquête parcellaire.

    Date

    1888

    Cote

    5 S 7687

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • 2 - Terrains
    • Clamecy, enquête parcellaire.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  27. Résultat n°27

    Bibliographie et ouvrages imprimés relatifs au flottage des bois.

    Date

    an IX-1906

    Cote

    13 J 10

    • Contexte : Archives du flottage des bois

    • Bibliographie et ouvrages imprimés relatifs au flottage...
  28. Résultat n°28

    Paiement d'un bail contracté en 1859, différend entre Jean BERTAUX, tuilier demeurant à Asnières (Yonne) demandeur, et Simon LELU, défendeur : jugement rendu par la Justice de Paix du canton de Clamecy (29 décembre 1860).

    Cote

    1 J 504/45

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 4 - Simon LELU
    • Paiement d'un bail contracté en 1859, différend entre...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  29. Résultat n°29

    "Clamecy et ses flotteur - De la monarchie de juillet à l'insurrection des "Marianne" 1830-1851" par Jean-Claude MARTINET.

    Date

    1975

    Cote

    92 J 185

    • Contexte : Fonds RENAUD

    • 1 - DOCUMENTATION
    • 1 - LE NIVERNAIS ET LE DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
    • 22 - Communes nivernaises
    • 2 - Autres communes de la Nièvre
    • 1 - Clamecy
    • "Clamecy et ses flotteur - De la monarchie de juillet...
  30. Résultat n°30

    Marché des bois de flottage. - Ventes, réglements de prix, marques.

    Date

    1693-1854

    Cote

    13 J 3

    • Contexte : Archives du flottage des bois

    • Marché des bois de flottage. - Ventes, réglements de...
  31. Résultat n°31

    Commerce des bois flottés sur la haute Yonne : comptes généraux.

    Date

    1826-1851

    Cote

    13 J 4

    • Contexte : Archives du flottage des bois

    • Commerce des bois flottés sur la haute Yonne : comptes...
  32. Résultat n°32

    - Bailliage du Nivernais et Donziais, Tiers Etat : cahier général (24 mars 1789) ; - Bailliage du Nivernais et Donziais, chambre de la noblesse : lettre d'envoi, à ses membres, des procès-verbaux de séances : (imprimé, 11 avril 1789) ; - Bailliage du Nivernais et Donziais, noblesse : cahier général (imprimé, 2 exemplaires) ; - Bailliage du Nivernais et Donziais, Tiers Etat : cahier des remontrances et doléances : (imprimé) ; - Bailliage royal du Nivernais, chambre du Tiers Etat : cahier (imprimé, 2 exemplaires) ; - Commission intermédiaire de Clamecy : extrait du registre des délibérations (imprimé, janvier-février 1789).

    Cote

    1 L 163

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 1 - Etats généraux
    • - Bailliage du Nivernais et Donziais, Tiers Etat :...
  33. Résultat n°33

    Bazolles, Biches, Champvert, Châtillon-en-Bazois, Chevroches, Clamecy, Dirol, Flez-Cuzy, Isenay,, Pousseaux, Surgy, terrains, exédents, ventes.

    Date

    1844-1878

    Cote

    3 S 4880

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 2 - Acquisitions - Ventes
    • Bazolles, Biches, Champvert, Châtillon-en-Bazois, Chevroches,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  34. Résultat n°34

    Pertuis, prise d'eau, établissement en amont : plan.

    Date

    1870-1875

    Cote

    3 S 6877

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • 1 - Prises d'eau
    • CLAMECY
    • Pertuis, prise d'eau, établissement en amont : plan.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  35. Résultat n°35

    Redevance, réclamation : pétition, rapport, arrêté, correspondance.

    Date

    1929-1930

    Cote

    3 S 9280

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • 1 - Prises d'eau
    • CLAMECY
    • Redevance, réclamation : pétition, rapport, arrêté,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  36. Résultat n°36

    Clamecy à Donzy.

    Date

    1657-1844

    Cote

    138 J 74

    • Contexte : Fonds Fougerat et Bedu

    • 3 - Documents d'origine non déterminée
    • 3 - 1 - Actes notariés ou judiciaires sans rapport...
    • Clamecy à Donzy.

    Producteur :

    Collection de documents constituée par Mme Marie-Noëlle Fougerat - Chevallier à partir d'archives familiales et de documents provenant d'autres familles de Neuvy-sur-Loire, principalement les Bedu - Billiard.

  37. Résultat n°37
    1906-1919.

    194 medias

    1906-1919.

    Date

    1906-1919

    Cote

    3 Q 7/770

    • Contexte : Tables de successions

    • 1906-1919.
  38. Résultat n°38

    Rivière du Beuvron, moulin de La Rue Basse, passage, convention dentre la ville de Clamecy et le propriétaire du moulin : correspondance, acte, délibérations municipales : (1874-1875) ; ouvrages régulateurs, modifications : correspondance, rapport, délibérations municipales : (1881).

    Date

    1874-1881

    Cote

    7 S 10704

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CLAMECY
    • Rivière du Beuvron, moulin de La Rue Basse, passage,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  39. Résultat n°39

    Clamecy, bief d'un moulin, trempage des rouettes*, difficultés entre le propriétaire et les entrepreneurs du flottage.* Rouette : branche flexible destinée à attacher des fagots ou les trains de bois flottant.

    Date

    1824-1825

    Cote

    3 S 7378

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 5 - Contentieux
    • Clamecy, bief d'un moulin, trempage des rouettes*,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  40. Résultat n°40

    Traversées électriques, autorisations : arrêtés, avis, observations de la compagnie, corespondance, états de renseignements, plans, calculs justificatifs, mémoire descriptif.

    Date

    1929-1930

    Cote

    8 S 9847

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
    • TRAVERSEE DE LA LIGNE NEVERS-CLAMECY
    • Traversées électriques, autorisations : arrêtés, avis,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  41. Résultat n°41

    Rivière du Sauzay, moulin du Foulon Marchebault, déplacement du vannage et du repère.

    Date

    1927

    Cote

    7 S 6081

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CLAMECY
    • Rivière du Sauzay, moulin du Foulon Marchebault, déplacement...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  42. Résultat n°42

    Château-Chinon : (1929-1932) ; Chaumard : (1929-1947) ; Clamecy : (1928-1948).

    Date

    1928-1948

    Cote

    8 S 2342

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 26 - Syndicats intercommunaux divers
    • Château-Chinon : (1929-1932) ; Chaumard : (1929-1947)...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  43. Résultat n°43

    Clamecy, terrain, expropriation : jugements.

    Date

    1828

    Cote

    3 S 4808

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 6 - Objets divers
    • Clamecy, terrain, expropriation : jugements.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  44. Résultat n°44

    Clamecy, pont de Bethléem, reconstruction, flottage du bois : (affiche 1811), (An 11-1812).

    Cote

    3 S 8210

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 7 - Objets divers
    • Clamecy, pont de Bethléem, reconstruction, flottage...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  45. Résultat n°45

    Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures, pétitions, correspondance générale ; - Combustibles (1793), fer (An II) ; - Decize, mai 1793, maximum ; - Salaires ; Cantons et municipalités (Cosne, Clamecy, Chantenay, Saint-Germain), prix des denrées, fixation. Maximum par district : tableaux généraux- District de La Charité ; - District de Corbigny ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Decize ; - District de Saint-Pierre ; - District de Clamecy.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1 L 230

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures,...
  46. Résultat n°46

    CLAMECY, magasin pour le remisage du matériel de l'Administration, location : rapport du conducteur subdivisionnaire.

    Date

    1901

    Cote

    1 S 10864

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
    • MAGASINS
    • CLAMECY, magasin pour le remisage du matériel de l'Administration,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  47. Résultat n°47

    Pont de Bethléem, réfection de la chape ; chaussée pavée sur le pont, reconstruction : correspondance, certificat de restitution de cautionnement, rapports, procès-verbal d'adjudication des travaux.

    Date

    1888-1890

    Cote

    3 S 11324

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 2 - Ponts
    • CLAMECY
    • Pont de Bethléem, réfection de la chape ; chaussée...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  48. Résultat n°48

    Clamecy, traversée, dérivation, adjudications de travaux.

    Date

    1907-1912

    Cote

    3 S 4978

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 7 - Travaux divers - Généralités
    • Clamecy, traversée, dérivation, adjudications de travaux.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  49. Résultat n°49

    Famille Billacois, Grossot, Fron, Boursin, Bussière : actes notariés. Région d'Entrains-sur-Nohain, Sougères, Pesselières et Thury-sur-Yonne.

    Date

    1589-an II

    Cote

    13 J 7

    • Contexte : Archives du flottage des bois

    • Famille Billacois, Grossot, Fron, Boursin, Bussière...
  50. Résultat n°50

    Clamecy, Bureau des hypothèques, inscription de privilèges d'action résolutoire, renouvellement au profit de Siméon MONSINJEON, maître cordonnier, demeurant à Clamecy contre Etienne GIRAULT et Agathe PICQ son épouse : inscription (16 décembre 1871) ; 1ère inscription d'office (28 décembre 1861).

    Cote

    1 J 504/35

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 5 - Etienne GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune...
    • Clamecy, Bureau des hypothèques, inscription de privilèges...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  51. Résultat n°51

    François Mathurin Hippolyte ROY, propriétaire, avocat demeurant à Rochefort, commune de Narcy, vente aux époux Etienne GIRAULT : acte notarié, étude de Maître Symphorien Alfred VILLIERS, notaire à Clamecy (26 novembre 1861).

    Cote

    1 J 504/33

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 5 - Etienne GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune...
    • François Mathurin Hippolyte ROY, propriétaire, avocat...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  52. Résultat n°52

    Rivières et ruisseaux, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.

    Date

    1868-1876

    Cote

    7 S 10424

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • CLAMECY (Arrondissement de)
    • Rivières et ruisseaux, curages : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  53. Résultat n°53

    Curages, faucardements.

    Date

    1913-1921

    Cote

    7 S 5042

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • CLAMECY (Arrondissement de)
    • Curages, faucardements.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  54. Résultat n°54

    Résidence de Clamecy, poste d'inspecteur de la Navigation, demande de nomination.

    Date

    1807

    Cote

    3 S 6138

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 1 - Personnel
    • 3 - Personnels divers
    • Résidence de Clamecy, poste d'inspecteur de la Navigation,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  55. Résultat n°55

    Pont de Bethléem, reconstruction : affiche (1811).

    Date

    an XI-1812

    Cote

    3 S 8210

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 2 - Ponts
    • CLAMECY
    • Pont de Bethléem, reconstruction : affiche (1811).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  56. Résultat n°56

    Clamecy, traversée, expropriations : avis, décisions, jugements, indemnités ; tracé : procès-verbal d'enquête.

    Date

    1837

    Cote

    2 S 9503

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Clamecy, traversée, expropriations : avis, décisions,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  57. Résultat n°57

    ARMES, CLAMECY, DORNECY, NARCY.

    Date

    1826-1837

    Cote

    2 S 810

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 8 - RN 151 DE POITIERS A AVALLON
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • ARMES, CLAMECY, DORNECY, NARCY.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  58. Résultat n°58

    Clamecy, port Saint-Roch, travaux d'élargissement du canal en aval de la passerelle vénitienne, adjudication.

    Date

    1863-1865

    Cote

    3 S 4498

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 6 - Ports
    • SAINT-ROCH
    • Clamecy, port Saint-Roch, travaux d'élargissement du...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  59. Résultat n°59

    Clamecy, moulin sur le Beuvron, vanne de flottage.

    Date

    1860-1861

    Cote

    3 S 6803

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 2 - Flottage par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • Clamecy, moulin sur le Beuvron, vanne de flottage.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  60. Résultat n°60

    Chevroches, Clamecy, Saint-Eloi, terrains, acquisitions, indemnités.

    Date

    1839-1850

    Cote

    3 S 6826

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 4 - Terrains
    • Chevroches, Clamecy, Saint-Eloi, terrains, acquisitions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  61. Résultat n°61

    Electrification, projets, travaux, extension, plans.

    Date

    1925-1931

    Cote

    8 S 2211

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 7 - Syndicat intercommunal de Clamecy
    • Electrification, projets, travaux, extension, plans.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  62. Résultat n°62

    Famille Billacois, Grossot, Fron, Boursin, Bussière : actes notariés. Région d'Entrains-sur-Nohain, Sougères, Pesselières et Thury-sur-Yonne.

    Date

    1778-1830

    Cote

    13 J 8

    • Contexte : Archives du flottage des bois

    • Famille Billacois, Grossot, Fron, Boursin, Bussière...
  63. Résultat n°63

    Routes nationales (n° 77) de Nevers à Sedan, (n° 151) de Poitiers à Avallon, VARZY, CLAMECY, DORNECY, travaux d'entretien.

    Date

    1892-1897

    Cote

    2 S 2826

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 10 - ROUTES NATIONALES DIVERSES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • Routes nationales (n° 77) de Nevers à Sedan, (n° 151)...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  64. Résultat n°64

    Clamecy, police des ports, projet de réglement.

    Date

    1834-1835

    Cote

    3 S 7383

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 3 - PORTS
    • Clamecy, police des ports, projet de réglement.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  65. Résultat n°65

    Bail à ferme pour neuf années consécutives d'une tuilerie et de terres à Sembert-le-Bas, par Elisabeth GUITON, veuve Barthélémy GUITON, demeurant à Paris, aux Sieurs Etienne GIRAULT et Léonard HYTIER (et Anne GIRAULT sa femme) : acte notarié, étude de Maître Antoine VILLIERS, notaire à Clamecy (6 et 12 octobre 1839).

    Cote

    1 J 504/31

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 5 - Etienne GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune...
    • Bail à ferme pour neuf années consécutives d'une tuilerie...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  66. Résultat n°66

    Donation et partage entre vifs par Gilbert PICQ, propriétaire à Villeprenay, commune d'Andryes (Yonne) et Agathe DEVILLIERS, son épouse, à leurs enfants Pierre PICQ, Agathe PICQ, Louise PICQ : acte notarié, étude de Maître Symphorien Alfred VILLIERS, notaire à Clamecy (17 février 1850).

    Cote

    1 J 504/36

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 6 - Agathe PICQ, épouse d'Etienne GIRAULT
    • Donation et partage entre vifs par Gilbert PICQ, propriétaire...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  67. Résultat n°67

    CLAMECY, inondations, mesures à prendre : correspondance, rapports, profil en long shématique des hauteurs d'eau atteintes, plan général, délibération du Conseil municipal.

    Date

    1919-1921

    Cote

    7 S 10463

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • CLAMECY, inondations, mesures à prendre : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  68. Résultat n°68

    Ligne de Paris à Cosne-sur-Loire, Clamecy, projets de travaux : arrêtés, états de renseignements, correspondance, observations, calculs, plans.

    Date

    1930

    Cote

    8 S 9597

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 7 - Ligne de Clamecy à Cosne-sur-Loire
    • Ligne de Paris à Cosne-sur-Loire, Clamecy, projets...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  69. Résultat n°69

    - Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes arbitraires ; - Dénonciations : listes ; - Représentants du peuple : listes ; - Mémoires, procès-verbaux imprimés.

    Date

    Sans date

    Cote

    14 L 32

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
    • - Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes...
  70. Résultat n°70

    Louis Joseph Albert de MANGIN, propriétaire demeurant à Andryes (Yonne), transport et cession à Siméon MONSINJEON, maître cordonnier, propriétaire demeurant à Clamecy, d'une obligation de paiement concernant une somme contre laquelle des biens ont été vendus par divers propriétaires aux époux Etienne GIRAULT : acte notarié, étude de Maître Symphorien Alfred de VILLIERS, notaire à Clamecy (7 aout 1867).

    Cote

    1 J 504/34

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 5 - Etienne GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune...
    • Louis Joseph Albert de MANGIN, propriétaire demeurant...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  71. Résultat n°71

    Lignes électriques desservant des chantiers, installation, demandes d'établissement : correspondance, rapports, avis, plans.

    Date

    1924-1930

    Cote

    8 S 9669

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 3 - Objets divers
    • CLAMECY
    • Lignes électriques desservant des chantiers, installation,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  72. Résultat n°72

    Ecluses, portes, reconstruction : (1852-1855) ; douze ponts en charpente, reconstruction : 1853-1857).

    Date

    1922

    Cote

    3 S 4584

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 7 - Travaux divers - Généralités
    • Ecluses, portes, reconstruction : (1852-1855) ; douze...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  73. Résultat n°73

    Clamecy, Saint-Roch, gare, porte de garde et passerelle, construction.

    Date

    1851-1853

    Cote

    3 S 4605

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 6 - Ports
    • SAINT-ROCH
    • Clamecy, Saint-Roch, gare, porte de garde et passerelle,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  74. Résultat n°74

    Ile Margot, port, déclassement : pétition du propriétaire, rapport de l'ingénieur.

    Date

    1895

    Cote

    3 S 11259

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • CLAMECY
    • Ile Margot, port, déclassement : pétition du propriétaire,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  75. Résultat n°75

    Clamecy, garde-pertuis, maison.

    Date

    1842-1844

    Cote

    3 S 4545

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 4 - Immeubles
    • Clamecy, garde-pertuis, maison.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  76. Résultat n°76
    1920-1930.

    197 medias

    1920-1930.

    Date

    1920-1930

    Cote

    3 Q 7/771

    • Contexte : Tables de successions

    • 1920-1930.
  77. Résultat n°77

    Clamecy, Conseil d'arrondissement, voeu : rapport de l'agent-voyer.

    Date

    1919

    Cote

    5 S 9863

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 2 - LIGNE DE BRINON-SUR-BEUVRON A CLAMECY
    • Clamecy, Conseil d'arrondissement, voeu : rapport de...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  78. Résultat n°78

    Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires de police...) ; - Indemnités, pétitions, gages, réclamations, appointements ; - Commissaires, traitements ; - Frais de commission ; - Demandes d'emploi ; - Fonctionnaires publics, traitements : tableau général (Clamecy An IV).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 151

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 2 - Personnels
    • Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires...
  79. Résultat n°79

    Châtillon-en-Bazois, Isenay, Luzy, Montaron, Moulins-Engilbert, Saint-Hilaire-Fontaine, Vandenesse, Varzy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Trucy-l'Orgueilleux, Oisy, Clamecy, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Marzy, curages.

    Date

    1933-1939

    Cote

    7 S 2276

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Châtillon-en-Bazois, Isenay, Luzy, Montaron, Moulins-Engilbert,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  80. Résultat n°80

    ARMES, CHATEAUNEUF-VAL-DE-BARGIS, CLAMECY, DORNECY.

    Date

    1844-1894

    Cote

    2 S 816

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 8 - RN 151 DE POITIERS A AVALLON
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • ARMES, CHATEAUNEUF-VAL-DE-BARGIS, CLAMECY, DORNECY.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.