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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Propriété particulière, mur de clôture, construction, demande d'autorisation : correspondance.

    Date

    1926-1927

    Cote

    5 S 9571

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
    • 5 - Objets divers
    • Propriété particulière, mur de clôture, construction,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  2. Résultat n°2

    Decize, mur de clôture, alignement : pétition, arrêté, correspondance.

    Date

    1836-1837

    Cote

    2 S 10202

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 9 - RD (n° 7) DE CHATEAU-CHINON A MOULINS-SUR-ALLIER...
    • Decize, mur de clôture, alignement : pétition, arrêté,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  3. Résultat n°3

    Murs de clotûre, aqueducs, trottoirs, tuyaux, demandes d'autorisation : pétitions, correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, arrêtés, plan.

    Date

    1850-1873

    Cote

    2 S 10180

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Murs de clotûre, aqueducs, trottoirs, tuyaux, demandes...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  4. Résultat n°4

    Challuy, alignements, plantations : (1859) ; clôture par des haies vives : (1865) ;Gimouille, alignements, plantations : (1853) ; concessions de terrains, construction d'aqueduc : (1855) ;Nevers, terrains, concessions : (1824-1826) ; alignements : (1827-1832) ;Sermoise, alignements : (1844) ; Travaux entre Nevers et le pont-aqueduc de l'Allier : (1834) ; terrains, concessions : (1827) ;Alignements divers : (1820, 1896-1915) ; travaux divers, adjudications : (1826-1835) ; objets divers, voeux du Conseil général, permissions de voirie : (1896-1931).

    Date

    1820-1931

    Cote

    2 S 675

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 3 - RN 76 DE NEVERS A TOURS
    • 1 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Challuy, alignements, plantations : (1859) ; clôture...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  5. Résultat n°5

    Animaux, divagation sur les lignes, clôtures : dessin.

    Date

    1882

    Cote

    5 S 8022

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 9 - Objets divers
    • Animaux, divagation sur les lignes, clôtures : dessin.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  6. Résultat n°6

    Murs de clotûre, aqueducs, trottoirs, tuyaux, demandes d'autorisation : pétitions, correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, arrêtés, plan.

    Date

    1824-1850

    Cote

    2 S 10179

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Murs de clotûre, aqueducs, trottoirs, tuyaux, demandes...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.