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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Propriété particulière, mur de clôture, construction, demande d'autorisation : correspondance.
Cote
5 S 9571
 Date
1926-1927
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 5 - Objets divers
  • Propriété particulière, mur de clôture, construction,...
Résultat n°2

Decize, mur de clôture, alignement : pétition, arrêté, correspondance.
Cote
2 S 10202
 Date
1836-1837
 Lieu
Decize
 Type de document
Pétition, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 9 - RD (n° 7) DE CHATEAU-CHINON A MOULINS-SUR-ALLIER...
  • Decize, mur de clôture, alignement : pétition, arrêté,...
Résultat n°3

Murs de clotûre, aqueducs, trottoirs, tuyaux, demandes d'autorisation : pétitions, correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, arrêtés, plan.
Cote
2 S 10180
 Date
1850-1873
 Lieu - Type de document
Plan, Rapport, Procès-verbal de récolement, Avis, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Murs de clotûre, aqueducs, trottoirs, tuyaux, demandes...
Résultat n°4

Challuy, alignements, plantations : (1859) ; clôture par des haies vives : (1865) ;Gimouille, alignements, plantations : (1853) ; concessions de terrains, construction d'aqueduc : (1855) ;Nevers, terrains, concessions : (1824-1826) ; alignements : (1827-1832) ;Sermoise, alignements : (1844) ; Travaux entre Nevers et le pont-aqueduc de l'Allier : (1834) ; terrains, concessions : (1827) ;Alignements divers : (1820, 1896-1915) ; travaux divers, adjudications : (1826-1835) ; objets divers, voeux du Conseil général, permissions de voirie : (1896-1931).
Cote
2 S 675
 Date
1820-1931
 Lieu
Nevers, Tours, Challuy, Gimouille, Sermoise
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 3 - RN 76 DE NEVERS A TOURS
  • 1 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Challuy, alignements, plantations : (1859) ; clôture...
Résultat n°5

Animaux, divagation sur les lignes, clôtures : dessin.
Cote
5 S 8022
 Date
1882
 Lieu - Type de document
Dessin

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 9 - Objets divers
  • Animaux, divagation sur les lignes, clôtures : dessin.
Résultat n°6

Murs de clotûre, aqueducs, trottoirs, tuyaux, demandes d'autorisation : pétitions, correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, arrêtés, plan.
Cote
2 S 10179
 Date
1824-1850
 Lieu - Type de document
Plan, Rapport, Procès-verbal de récolement, Avis, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Murs de clotûre, aqueducs, trottoirs, tuyaux, demandes...