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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Comité de Surveillance, délibérations : registre (4 floréal an II-2 thermidor An II) ; - Civisme, certificats : registre (3 germinal An II-10 thermidor An II).

    Cote

    12 L 19

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
    • 12 L 19 - COMITE DE SAINT-MARTIN-DU-PUY
    • - Comité de Surveillance, délibérations : registre...
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Jugements, actes, minutes : (1791-An IV). A noter : Mémoire de L. G. Brière à l'officier de police et réponse de ses détracteurs pour refus de certificat de civisme : (An III).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 69 L - JUSTICE DE PAIX DE POUILLY (intra muros)
    • Jugements, actes, minutes : (1791-An IV). A noter :...
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6