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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Tutelles, curatelles : registres ; - Affaires diverses, citations : registres ; - Jugements, procès-verbaux : registres.

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 37 L - JUSTICE DE PAIX DE CERVON
    • - Tutelles, curatelles : registres ; - Affaires diverses,...
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    - Notes : cahier (15 prairial An IV-15 pluviôse An V) ; - Visas : 2 cahiers ((2 germinal An IV-24 fructidor An V) ; - Timbres, empreintes déposées ; - Placards, affiches ; - Pièces : récepissé ; - Citations, ordonnances ; - Minutes diverses ; - Significations ; - Assignations ; - Sommations, ordonnances.

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    14 L 78

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • - Notes : cahier (15 prairial An IV-15 pluviôse An...