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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Tutelles, curatelles : registres ; - Affaires diverses, citations : registres ; - Jugements, procès-verbaux : registres.
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Cervon (Justice de Paix de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 37 L - JUSTICE DE PAIX DE CERVON
  • - Tutelles, curatelles : registres ; - Affaires diverses,...
Résultat n°2

Actes divers du Tribunal de District : (1790-An IV) - Citations, cautions, procurations ; - Exécutoires ; - Serments ; - Enquêtes ; - Procès-verbaux divers ; - Plumitifs d'audience ; - Bois nationaux, délits : procès-verbaux de gardes, assignations. - "Les représentants du peuple composant le Comité de législation, aux commissaires près les Tribunaux de Districts concernant les certificats de civisme des arbitres" : 2 affiches (An III).
Cote
18 L 24
 Date
1790-an IV
 Lieu
Clamecy (Tribunal du District de)
 Type de document
Procès-verbal, Plumitif (d'audience), Procès-verbal (de garde), Acte

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
  • 7 - Objets divers
  • Actes divers du Tribunal de District : (1790-An IV)...
Résultat n°3

- Notes : cahier (15 prairial An IV-15 pluviôse An V) ; - Visas : 2 cahiers ((2 germinal An IV-24 fructidor An V) ; - Timbres, empreintes déposées ; - Placards, affiches ; - Pièces : récepissé ; - Citations, ordonnances ; - Minutes diverses ; - Significations ; - Assignations ; - Sommations, ordonnances.
Cote
14 L 78
 Date
1791-an VIII
 Lieu - Type de document
Registre, Ordonnance, Note, Cahier, Affiche, Minute

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • - Notes : cahier (15 prairial An IV-15 pluviôse An...