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Résultat n°1

Circulation, autorisation, résiliation : arrêté, rapport.

Date

1924

Cote

3 S 9215

Résultat n°2

Cartes de circulation sur plusieurs réseaux (PLM, PO et chemins de fer économiques), délivrance aux fonctionnaires, instructions : spécimen de cartes.

Date

1922-1939

Cote

5 S 8355

Résultat n°3

Circulation sur les voies publiques, réglementation : arrêté préfectoral (affiche ).

Date

1896

Cote

2 S 11487

Résultat n°4

Autobus subventionnés, commission de contrôle.

Date

1919-1939

Cote

2 S 2381

Résultat n°5

Circulation, réglementation : rapport.

Date

1905

Cote

3 S 8578

Résultat n°6

Département de la Nièvre, services publics d'automobiles, Compagnie Nationale : correspondance (1898), Société des chaudières et voitures à vapeur (système Scotte) : correspondance (1898), Société Cornic (industriel à Caen) : correspondance (1897-1898), Compagnie Rosier et Roblin : correspondance(1898-1902).

Date

1898-1902

Cote

2 S 2585

Résultat n°7

Atlas.

Date

1882

Cote

2 S 8462

Résultat n°8

Recrutement et administration militaire : (An III-An XIII) - Congés de réforme et décès : instructions, certificats, registres (An III-An XI) ; - Circulation : feuilles, registres de route, procès-verbaux d'arrestation (An III-An XIII) ; - Militaires, nouvelles : correspondance (An IV) ; - Conscrits, réquisitionnaires, enrôlements, exemptions : instructions, arrêtés, listes nominatives par commune, tableaux des conscrits (An VII), pétition, certificats (An IV-An VIII) ; - Conscrits réfractaires, déserteurs, surveillance, arrestation : loi du 24 brumaire An VI, instructions, arrêtés (An IV-An VIII) ; - Conscription, organisation générale : instructions, arrêtés (An V-an VIII).

Date

an III-an XIII

Cote

11 L 99

Résultat n°9

NEVERS, transporteurs publics, groupement.

Date

1939-1942

Cote

2 S 2224

Résultat n°10

Voitures publiques, mise en circulation, demandes.

Date

1868-1886

Cote

2 S 6142

Résultat n°11

Ligne Châteauneuf-La Charité-sur-Loire, transport de dépêches, mise en circulation d'une voiture publique, autorisation : arrêté.

Date

1853

Cote

2 S 8037

Résultat n°12

Roulage général, service de voitures accélérées de Paris à Nevers, de Paris à Moulins et de Paris à Clermont, établissement : correspondance de l'entreprise "FAURE-BEAULIEU".

Date

1827

Cote

2 S 11361

Résultat n°13

Lignes Château-Chinon-Montsauche, Château-Chinon-Moulins-Engilbert.

Date

1914

Cote

2 S 8274

Résultat n°14

Locomotive routière, circulation, demande d'autorisation : pétition, projet d'arrêté, rapport.

Date

1912

Cote

2 S 11309

Résultat n°15

Correspondance, circulaires.

Date

1897-1902

Cote

2 S 10690

Résultat n°16

Autobus, autorisations, horaires, tarifs : correspondance.

Date

1933-1935

Cote

2 S 2168

Résultat n°17

Navigation automobile,"Décret du 5 décembre 1914 portant réglement pour la circulation sur les voies de navigation intérieure des bateaux automobiles autre que les bateaux à vapeurs" : brochure (3 exemplaires).

Date

-

Cote

3 S 11264

Résultat n°18

Taxis, barêmes des prix à appliquer : rapport de l'ingénieur (1941) ; voitures hippomobiles de place (fiacres), tarifs des courses : rapport (1945), arrêté (1946) ; transports routiers de voyageurs : arrêtés (1946, 1947) ; déménagements, tarifs : arrêté (1947) ; transports de camionnage urbain automobile, tarifs : correspondance, arrêtés, rapport.

Date

1941-1948

Cote

2 S 11540

Résultat n°19

Ligne Nevers-Châtillon, transport de voyageurs et de marchandises, omnibus à vapeur, circulation.

Date

1898-1902

Cote

2 S 2585

Résultat n°20

Autobus, autorisations, horaires, tarifs : correspondance.

Date

1933-1935

Cote

2 S 2167