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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contentieux engageant la commune, suivi : extraits de délibérations, arrêtés, actes notariés, rapports d'architecte, jugements, exploits d'huissiers, correspondance. - Boisson [anticipation de terrain] (1831-1832). Fourneau de Raveau [dégradation d'un conduit] (1832). Seque [droit d'usage et construction nouvelle] (1842). Commune de Champvoux [chemin vicinal n° 5] (1879-1880). De Lambel [lavoir communal] (1879-1888). Etat [droits de passage dans la forêt des Bertranges] (1881). Gagnepain [chemin rural de Chazué à la route de La Charité à Soury] (1885). Droits à l'affouage (après 1883-1899). De Lambel [chemin vicinal n° 6] (1887-1891). Cendre [carrière communale] (1912). Baron de La Longuinière [concession] (1942). Société forestière de Tamnay-en-Bazois [dommages dans les bois] (1953).
Cote
4 D 1
 Date
1831-1953
 Lieu
Forêt des Bertranges, Chazué (commune de Raveau)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • 4 D - CONTENTIEUX
  • Contentieux engageant la commune, suivi : extraits...
Résultat n°2

Chemin vicinal n° 4 de Raveau à Chazué, construction : arrêtés.
Cote
1 O 6
 Date
1870
 Lieu
Chazué (commune de Raveau)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT...
  • 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
  • Petite et grande voirie
  • Chemin vicinal n° 4 de Raveau à Chazué, construction...
Résultat n°3

Chemin vicinal n° 1 des Bois de Raveau à Chazué, construction et travaux : arrêtés, état des terrains à occuper, déclaration d'utilité publique, tableau d'indemnités ([après 1841] - 1891).
Cote
1 O 5
 Date
1841-1891
 Lieu
Bois de Raveau, Le (commune de Raveau), Chazué (commune de Raveau)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT...
  • 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
  • Petite et grande voirie
  • Chemin vicinal n° 1 des Bois de Raveau à Chazué, construction...
Résultat n°4

Chemin vicinal n° 9 [ex-8] de Chazué à la Petite Ouche, construction : délibération, état des terrains à occuper, arrêté, correspondance (1877-1878).
Cote
1 O 10
 Date
1877-1878
 Lieu
Chazué (commune de Raveau), Petite Ouche, La (commune de Raveau)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT...
  • 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
  • Petite et grande voirie
  • Chemin vicinal n° 9 [ex-8] de Chazué à la Petite Ouche,...