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Résultat n°1

Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche, adjudications : cahiers des charges, procès-verbal, correspondance, affiches (1925).

Date

1924-1929

Cote

3 S 9339

Résultat n°2

Etangs de BAYE, de CHASSY, de VAUX, droits de pêche, adjudications, montant des frais : correspondance, bordereau.

Date

1926

Cote

7 S 9347