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  1. Résultat n°1
    Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme de Ternant, revendication par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre Chaussin et Girard : lettre du conseil Rohyier depuis Dijon (département de Côte-d'Or).

    3 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme de Ternant, revendication par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre Chaussin et Girard : lettre du conseil Rohyier depuis Dijon (département de Côte-d'Or).

    Date

    30 décembre 1577

    Cote

    147 J 29

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme de Ternant, revendication...
  2. Résultat n°2
    Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

    Date

    05 novembre 1533

    Cote

    147 J 26

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle...
  3. Résultat n°3
    Impôts et taxes. - Domaine incendié de Montceré à Rémilly, imposition des métayers des chartreux d'Apponay Talpin et Pesseau sur la taille : procès-verbal d'expertise.

    3 medias

    Impôts et taxes. - Domaine incendié de Montceré à Rémilly, imposition des métayers des chartreux d'Apponay Talpin et Pesseau sur la taille : procès-verbal d'expertise.

    Date

    16 octobre 1671

    Cote

    147 J 44

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes. - Domaine incendié de Montceré à Rémilly,...
  4. Résultat n°4
    Biens et droits. - Succession de Mgr Fontaine des Montées évêque de Nevers, reconnaissance de rente par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) pour les héritiers naturels : transcription du contrat d'avril 1720.

    8 medias

    Biens et droits. - Succession de Mgr Fontaine des Montées évêque de Nevers, reconnaissance de rente par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) pour les héritiers naturels : transcription du contrat d'avril 1720.

    Date

    1729

    Cote

    147 J 56

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Succession de Mgr Fontaine des Montées...
  5. Résultat n°5
    Biens et droits. - Héritages Geofroy dit Bassons en la paroisse de Savigniaco Poisfol (commune de Savigny-Poil-Fol), transport à la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) par Hugues du Bois pour création d'étangs : lettres reprenant la donation de 1266.

    4 medias

    Biens et droits. - Héritages Geofroy dit Bassons en la paroisse de Savigniaco Poisfol (commune de Savigny-Poil-Fol), transport à la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) par Hugues du Bois pour création d'étangs : lettres reprenant la donation de 1266.

    Date

    1266

    Cote

    147 J 10

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Héritages Geofroy dit Bassons en...
  6. Résultat n°6
    Impôts et taxes (recours de la chartreuse d'Apponay). - Réduction de la taille pour le couvent et les paroissiens de Rémilly : requête (1709), collation de l'arrêt et de l'ordonnance du 14 octobre 1656 extraits des registres du Conseil d'Etat (21 octobre 1705), copie d'une requête du 19 juin 1653 contre Foullé (1653), copie d'une requête du 22 juin 1654 [1709], exploit d'huissier (20 janvier 1709), déclaration aux syndic et collecteurs de la paroisse (9 septembre 1708), lettre de supplique des « pauvres religieux chartreux de Nostre dame d'Apponay » [1709].

    15 medias

    Impôts et taxes (recours de la chartreuse d'Apponay). - Réduction de la taille pour le couvent et les paroissiens de Rémilly : requête (1709), collation de l'arrêt et de l'ordonnance du 14 octobre 1656 extraits des registres du Conseil d'Etat (21 octobre 1705), copie d'une requête du 19 juin 1653 contre Foullé (1653), copie d'une requête du 22 juin 1654 [1709], exploit d'huissier (20 janvier 1709), déclaration aux syndic et collecteurs de la paroisse (9 septembre 1708), lettre de supplique des « pauvres religieux chartreux de Nostre dame d'Apponay » [1709].

    Date

    1653-1709

    Cote

    147 J 41

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes (recours de la chartreuse d'Apponay)....
  7. Résultat n°7
    Biens et droits. - Servitudes, assignation par Hugues de Vairieres (de Verrières) sur Taupin son homme serf de Limanton : reconnaissance de rente pour la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly).

    4 medias

    Biens et droits. - Servitudes, assignation par Hugues de Vairieres (de Verrières) sur Taupin son homme serf de Limanton : reconnaissance de rente pour la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly).

    Date

    12 juillet 1300

    Cote

    147 J 14

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Servitudes, assignation par Hugues...
  8. Résultat n°8
    Impôts et taxes (don gratuit). - Logement des troupes, exemption de la chartreuse d'Apponay et des habitants de Rémilly : copie d'une lettre de recommandation du 4 avril 1653 auprès de l'élection de Moulins (1653), copie d'une lettre de sollicitation du trésorier Le Tellier du 4 juin 1653 (1653).

    6 medias

    Impôts et taxes (don gratuit). - Logement des troupes, exemption de la chartreuse d'Apponay et des habitants de Rémilly : copie d'une lettre de recommandation du 4 avril 1653 auprès de l'élection de Moulins (1653), copie d'une lettre de sollicitation du trésorier Le Tellier du 4 juin 1653 (1653).

    Date

    1653

    Cote

    147 J 38

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes (don gratuit). - Logement des troupes,...
  9. Résultat n°9
    Bénéfices ecclésiastiques. - Justice particulière haute et moyenne d'Apponay (commune de Rémilly), donation aux religieux par le duc de Nevers : mandement signé Mancini-Mazarini.

    5 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Justice particulière haute et moyenne d'Apponay (commune de Rémilly), donation aux religieux par le duc de Nevers : mandement signé Mancini-Mazarini.

    Date

    14 juin 1684

    Cote

    147 J 49

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Justice particulière haute...
  10. Résultat n°10
    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle par la communauté Revelin légataire Sauvaget en la paroisse de Savigny-Poil-Fol : exploit d'huissier contre la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly).

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle par la communauté Revelin légataire Sauvaget en la paroisse de Savigny-Poil-Fol : exploit d'huissier contre la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly).

    Date

    24 mars 1668

    Cote

    147 J 42

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle par...
  11. Résultat n°11
    Bénéfices ecclésiastiques. - Droit de pêche dans l'Alène, interdiction d'user de la pêcherie des chartreux d'Apponay (commune de Rémilly) : lettres royales (5 juillet 1497), ordonnance du bailliage (22 février 1498).

    6 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Droit de pêche dans l'Alène, interdiction d'user de la pêcherie des chartreux d'Apponay (commune de Rémilly) : lettres royales (5 juillet 1497), ordonnance du bailliage (22 février 1498).

    Date

    05 juillet 1497, 22 février 1498

    Cote

    147 J 22

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Droit de pêche dans l'Alène,...
  12. Résultat n°12
    Contentieux (procédure criminelle). - Détériorations par négligence du moulin et de l'étang de Charnay à Rémilly et noyade des familiers du meunier, recours de la chartreuse d'Apponay contre Maillard : sentence de la table de marbre de Paris.

    6 medias

    Contentieux (procédure criminelle). - Détériorations par négligence du moulin et de l'étang de Charnay à Rémilly et noyade des familiers du meunier, recours de la chartreuse d'Apponay contre Maillard : sentence de la table de marbre de Paris.

    Date

    12 juillet 1721

    Cote

    147 J 57

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure criminelle). - Détériorations...
  13. Résultat n°13
    Travaux. - Agrandissement et reconstruction de la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly), pose de la première pierre : copie d'un procès-verbal du 20 octobre 1683.

    4 medias

    Travaux. - Agrandissement et reconstruction de la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly), pose de la première pierre : copie d'un procès-verbal du 20 octobre 1683.

    Date

    1683

    Cote

    147 J 48

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Travaux. - Agrandissement et reconstruction de la chartreuse...
  14. Résultat n°14
    Recettes et dépenses. - Fonctionnement et entretien de la chartreuse d'Apponay (domesticité, mercuriales, etc.) (commune de Rémilly) : mémoire de ce qu'on doit donner aux domestiques journaliers et manœuvres.

    6 medias

    Recettes et dépenses. - Fonctionnement et entretien de la chartreuse d'Apponay (domesticité, mercuriales, etc.) (commune de Rémilly) : mémoire de ce qu'on doit donner aux domestiques journaliers et manœuvres.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    147 J 52

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Recettes et dépenses. - Fonctionnement et entretien...
  15. Résultat n°15
    Bénéfices ecclésiastiques. - Dîmerie de la paroisse Saint-Seine, attribution contre Jean de Lavaux curé pour la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) : sentence du doyen de la chapelle au Riche à Dijon (département de Côte-d'Or) (1499), note analytique (XIXe siècle).

    3 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Dîmerie de la paroisse Saint-Seine, attribution contre Jean de Lavaux curé pour la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) : sentence du doyen de la chapelle au Riche à Dijon (département de Côte-d'Or) (1499), note analytique (XIXe siècle).

    Date

    1499, XIXe siècle

    Cote

    147 J 23

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Dîmerie de la paroisse...
  16. Résultat n°16
    Recettes et dépenses. - Comptes de Notre-Dame d'Apponay (commune de Rémilly), clôture des recettes et dépenses de 1677 : certificat.

    2 medias

    Recettes et dépenses. - Comptes de Notre-Dame d'Apponay (commune de Rémilly), clôture des recettes et dépenses de 1677 : certificat.

    Date

    13 mars 1679

    Cote

    147 J 45

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Recettes et dépenses. - Comptes de Notre-Dame d'Apponay...
  17. Résultat n°17
    Privilèges. - Protection royale, confirmation : lettres de sauvegarde du couvent d'Apponay (commune de Rémilly).

    4 medias

    Privilèges. - Protection royale, confirmation : lettres de sauvegarde du couvent d'Apponay (commune de Rémilly).

    Date

    21 octobre 1550

    Cote

    147 J 28

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Privilèges. - Protection royale, confirmation : lettres...
  18. Résultat n°18
    Biens et droits. - Rente de Saint-Père, amortissement dès 1489 sur le fief de Vroux (commune de Thaix) en faveur des chartreux d'Apponay (commune de Rémilly) : collation et inventaire des lettres de fondation et des titres.

    4 medias

    Biens et droits. - Rente de Saint-Père, amortissement dès 1489 sur le fief de Vroux (commune de Thaix) en faveur des chartreux d'Apponay (commune de Rémilly) : collation et inventaire des lettres de fondation et des titres.

    Date

    [1760]

    Cote

    147 J 58

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente de Saint-Père, amortissement...
  19. Résultat n°19
    Bénéfices ecclésiastiques. - Foncier (pré de Mosterello dit de la fontaine), abandon d'une dîme par feu Ligier du Bois : reconnaissance de donation à la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly).

    4 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Foncier (pré de Mosterello dit de la fontaine), abandon d'une dîme par feu Ligier du Bois : reconnaissance de donation à la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly).

    Date

    1270

    Cote

    147 J 12

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Foncier (pré de Mosterello...
  20. Résultat n°20
    Biens et droits. - Foncier à Rémilly, donation par Cocoins à la chartreuse d'Apponay pour création d'étangs : exemplaires du contrat des Rameaux 1304.

    6 medias

    Biens et droits. - Foncier à Rémilly, donation par Cocoins à la chartreuse d'Apponay pour création d'étangs : exemplaires du contrat des Rameaux 1304.

    Date

    21 avril 1305

    Cote

    147 J 15

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier à Rémilly, donation par...
  21. Résultat n°21
    Biens et droits. - Foncier et bâti à Château-Chinon, amodiation par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) : copie d'un bail à bordelage du 21 avril 1567 accordé aux frères Amyot.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier et bâti à Château-Chinon, amodiation par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) : copie d'un bail à bordelage du 21 avril 1567 accordé aux frères Amyot.

    Date

    21 avril 1567

    Cote

    147 J 178

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    • Biens et droits. - Foncier et bâti à Château-Chinon,...
  22. Résultat n°22
    Biens et droits. - Bois d'Apponay (commune de Rémilly) proches de la chartreuse, visite des lieux pour vente de coupes : ordonnance d'expertise.

    3 medias

    Biens et droits. - Bois d'Apponay (commune de Rémilly) proches de la chartreuse, visite des lieux pour vente de coupes : ordonnance d'expertise.

    Date

    17 juin 1626

    Cote

    147 J 31

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Bois d'Apponay (commune de Rémilly)...
  23. Résultat n°23
    Recettes et dépenses. - Impositions, dépenses de fonctionnement et charges (ouvriers, taille de 1717, équipements, travaux, etc.) de la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) : comptes lacunaires.

    6 medias

    Recettes et dépenses. - Impositions, dépenses de fonctionnement et charges (ouvriers, taille de 1717, équipements, travaux, etc.) de la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) : comptes lacunaires.

    Date

    [1718]

    Cote

    147 J 62

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Recettes et dépenses. - Impositions, dépenses de fonctionnement...
  24. Résultat n°24
    Biens et droits. - Patrimoine bâti, accensement d'une maison près de la rue de la Pelleterie à Nevers : reconnaissance pour la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre Jean Maignen et sa femme.

    4 medias

    Biens et droits. - Patrimoine bâti, accensement d'une maison près de la rue de la Pelleterie à Nevers : reconnaissance pour la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre Jean Maignen et sa femme.

    Date

    15 juin 1397

    Cote

    147 J 17

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Patrimoine bâti, accensement d'une...
  25. Résultat n°25
    Privilèges. - Créances de la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly), amortissement et sauvegarde en sa faveur : lettres de contrainte (26 août 1633), lettres de committimus (23 juillet 1639, 27 juillet 1640).

    9 medias

    Privilèges. - Créances de la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly), amortissement et sauvegarde en sa faveur : lettres de contrainte (26 août 1633), lettres de committimus (23 juillet 1639, 27 juillet 1640).

    Date

    1633-1640

    Cote

    147 J 33

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Privilèges. - Créances de la chartreuse d'Apponay (commune...
  26. Résultat n°26
    Impôts et taxes (don gratuit). - Logement des troupes et gens de guerre, exemption de la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) par le roi : lettres d'entérinement de la chambre des comptes de Nevers.

    4 medias

    Impôts et taxes (don gratuit). - Logement des troupes et gens de guerre, exemption de la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) par le roi : lettres d'entérinement de la chambre des comptes de Nevers.

    Date

    18 octobre 1447

    Cote

    147 J 18

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes (don gratuit). - Logement des troupes...
  27. Résultat n°27
    Contentieux (procédure civile). - Métairie d'Apponay (commune de Rémilly), cassation de bail pour la chartreuse contre Laigneault : copie d'un contrat d'appointement du 28 juin 1541.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Métairie d'Apponay (commune de Rémilly), cassation de bail pour la chartreuse contre Laigneault : copie d'un contrat d'appointement du 28 juin 1541.

    Date

    14 octobre 1561

    Cote

    147 J 27

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Métairie d'Apponay...
  28. Résultat n°28
    Contentieux (procédure en appel). - Affaire indéterminée engageant la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre Tillot avocat à Decize : extrait des registres du Parlement de Paris.

    3 medias

    Contentieux (procédure en appel). - Affaire indéterminée engageant la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre Tillot avocat à Decize : extrait des registres du Parlement de Paris.

    Date

    21 février 1606

    Cote

    147 J 30

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure en appel). - Affaire indéterminée...
  29. Résultat n°29
    Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Généralités, fondation du couvent : copie d'un contrat de donation foncière de l'an 1185 par l'évêque et le chapitre de Nevers.

    4 medias

    Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Généralités, fondation du couvent : copie d'un contrat de donation foncière de l'an 1185 par l'évêque et le chapitre de Nevers.

    Date

    1602

    Cote

    147 J 6

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Généralités,...
  30. Résultat n°30
    Biens et droits. - Fonciers et revenus en la paroisse d'Onlay, échange entre le couvent d'Apponay (commune de Rémilly) et Jean d'Arcy (« Johannes de arciaco ») : traité.

    3 medias

    Biens et droits. - Fonciers et revenus en la paroisse d'Onlay, échange entre le couvent d'Apponay (commune de Rémilly) et Jean d'Arcy (« Johannes de arciaco ») : traité.

    Date

    août 1301

    Cote

    147 J 125

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Fonciers et revenus en la paroisse...
  31. Résultat n°31
    Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Confirmation des privilèges : bulle papale de Grégoire IX (calendes d'octobre 1227).

    2 medias

    Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Confirmation des privilèges : bulle papale de Grégoire IX (calendes d'octobre 1227).

    Date

    1227

    Cote

    147 J 8

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Confirmation...
  32. Résultat n°32
    Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : sentence.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : sentence.

    Date

    08 août 1533

    Cote

    147 J 25

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse...
  33. Résultat n°33
    Vêtures et investitures. - Postulat d'entrée dans l'ordre, réception en la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) : copie d'un contrat de donation de frère Raisonnier du 6 août 1770.

    6 medias

    Vêtures et investitures. - Postulat d'entrée dans l'ordre, réception en la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) : copie d'un contrat de donation de frère Raisonnier du 6 août 1770.

    Date

    août 1770

    Cote

    147 J 61

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Postulat d'entrée dans l'ordre,...
  34. Résultat n°34
    Privilèges. - Créances de la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly), sauvegarde royale pour le recouvrement des dettes : lettres de committimus (14 juin 1679), note analytique (XXe siècle).

    5 medias

    Privilèges. - Créances de la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly), sauvegarde royale pour le recouvrement des dettes : lettres de committimus (14 juin 1679), note analytique (XXe siècle).

    Date

    14 juin 1679, XXe siècle

    Cote

    147 J 46

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Privilèges. - Créances de la chartreuse d'Apponay (commune...
  35. Résultat n°35
    Biens et droits. - Foncier (pré dit Chamon du Guay) au finage de Montreuil (commune de Rémilly), amodiation à la communauté Gonnin par de Foigny prieur de la chartreuse d'Apponay : copie du bail à bourdelage de mars 1627.

    6 medias

    Biens et droits. - Foncier (pré dit Chamon du Guay) au finage de Montreuil (commune de Rémilly), amodiation à la communauté Gonnin par de Foigny prieur de la chartreuse d'Apponay : copie du bail à bourdelage de mars 1627.

    Date

    [1631]

    Cote

    147 J 32

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (pré dit Chamon du Guay)...
  36. Résultat n°36
    Impôts et taxes (don gratuit). - Privilège d'exemption des chartreuses du royaume, confirmation en faveur de Notre-Dame d'Apponay (commune de Rémilly) : copie de lettres de committimus données le 21 juillet 1714 et insinuées aux greffes.

    4 medias

    Impôts et taxes (don gratuit). - Privilège d'exemption des chartreuses du royaume, confirmation en faveur de Notre-Dame d'Apponay (commune de Rémilly) : copie de lettres de committimus données le 21 juillet 1714 et insinuées aux greffes.

    Date

    04 septembre 1714

    Cote

    147 J 54

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes (don gratuit). - Privilège d'exemption...
  37. Résultat n°37
    Biens et droits (tenures). - « Mex et tènement » (métairie) des Godiers au village de Pouilly en la paroisse de Rémilly, vente par la chartreuse d'Apponay à Anne du Pré veuve de Maumigny : attestation.

    4 medias

    Biens et droits (tenures). - « Mex et tènement » (métairie) des Godiers au village de Pouilly en la paroisse de Rémilly, vente par la chartreuse d'Apponay à Anne du Pré veuve de Maumigny : attestation.

    Date

    25 juin 1641

    Cote

    147 J 34

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

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  38. Résultat n°38
    Biens et droits. - Rente sur le fief du Chastellier (commune de Verneuil), perception par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre le seigneur local : copie d'une attestation du 19 mars 1487 par le notaire Guionin receveur du fief.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente sur le fief du Chastellier (commune de Verneuil), perception par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre le seigneur local : copie d'une attestation du 19 mars 1487 par le notaire Guionin receveur du fief.

    Date

    [1487]

    Cote

    147 J 21

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente sur le fief du Chastellier...
  39. Résultat n°39
    Impôts et taxes (don gratuit). - Taille et logement des gens de guerre, dispense de la chartreuse d'Apponay et des paroissiens de Rémilly : requête auprès du Conseil du roi (31 mars 1653), extrait d'une ordonnance du trésorier Palierne pour le fait des garnisons par le trésorier (31 mars 1653).

    6 medias

    Impôts et taxes (don gratuit). - Taille et logement des gens de guerre, dispense de la chartreuse d'Apponay et des paroissiens de Rémilly : requête auprès du Conseil du roi (31 mars 1653), extrait d'une ordonnance du trésorier Palierne pour le fait des garnisons par le trésorier (31 mars 1653).

    Date

    31 mars 1653

    Cote

    147 J 37

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes (don gratuit). - Taille et logement...
  40. Résultat n°40
    Contentieux (procédure criminelle). - Insultes et diffamations par Agnès d'Agnon avec de Prisye chanoine de Nevers et consorts : copie d'une collation de la procédure et de l'amende honorable de janvier 1713 pour les chartreux d'Apponay (commune de Rémilly).

    4 medias

    Contentieux (procédure criminelle). - Insultes et diffamations par Agnès d'Agnon avec de Prisye chanoine de Nevers et consorts : copie d'une collation de la procédure et de l'amende honorable de janvier 1713 pour les chartreux d'Apponay (commune de Rémilly).

    Date

    11 janvier 1713

    Cote

    147 J 53

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure criminelle). - Insultes et diffamations...