Charité (Tribunal du District de La)

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- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

Date

1791

Cote

16 L 25

(1er juillet 1793-22 pluviôse An II).

Date

1793-an II

Cote

16 L 7

(29 pluviôse an II-3 fructidor An II).

Date

Cote

16 L 8

(11 fructidor An II-21 floréal An III).

Date

an II-an III

Cote

16 L 9

Greffe du Tribunal : registre (20 juillet 1791-1er ventôse An II).

Date

1791-an II

Cote

16 L 21

(29 décembre 1790-1er mars 1791).

Date

1790-1791

Cote

16 L 1

(24 mai 1791-10 janvier 1792).

Date

1791-1792

Cote

16 L 3

- Vol : (1790) ; - Vol, appel du Tribunal du District de Nevers : (1792) ; - Vols : (1793) ; - Délit de pêche, interrogatoire : pièce de procédure (1793) ; - Vol : (An II) ; - Vol : (An III) ; - Terrorisme (Massu ci-devant Président de l'Administration du District) : (An III).

Date

1790-an III

Cote

16 L 23

(1er prairial An III-11 vendémiaire An IV).

Date

an II-an III

Cote

16 L 10

(26 nivôse An II-13 floréal An III).

Date

an II-an III

Cote

16 L 14

(1er mars 1792-19 nivôse An II).

Date

1792-an II

Cote

16 L 13

(12 brumaire An III-22 vendémiaire An IV).

Date

an III-an IV

Cote

16 L 19

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

Date

1793

Cote

16 L 27

(23 floréal An III-23 vendémiaire An IV).

Date

an III-an IV

Cote

16 L 15

Registres : - (15 avril 1791-17 juin 1791) ; - (17 nivôse An II-4 brumaire An IV).

Date

1791-an IV

Cote

16 L 20

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

Date

an II

Cote

16 L 28

(janvier 1791-janvier 1792).

Date

1791-1792

Cote

16 L 16

(17 janvier 1792-17 juillet 1793).

Date

1792-1793

Cote

16 L 4

(20 janvier 1792-19 juin 1793).

Date

1792-1793

Cote

16 L 17

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

Date

an III-an IV

Cote

16 L 29

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- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

Date

Cote

(1er juillet 1793-22 pluviôse An II).

Date

Cote

(29 pluviôse an II-3 fructidor An II).

Date

Cote

(11 fructidor An II-21 floréal An III).

Date

Cote

Greffe du Tribunal : registre (20 juillet 1791-1er ventôse An II).

Date

Cote

(29 décembre 1790-1er mars 1791).

Date

Cote

(24 mai 1791-10 janvier 1792).

Date

Cote

- Vol : (1790) ; - Vol, appel du Tribunal du District de Nevers : (1792) ; - Vols : (1793) ; - Délit de pêche, interrogatoire : pièce de procédure (1793) ; - Vol : (An II) ; - Vol : (An III) ; - Terrorisme (Massu ci-devant Président de l'Administration du District) : (An III).

Date

Cote

(1er prairial An III-11 vendémiaire An IV).

Date

Cote

(26 nivôse An II-13 floréal An III).

Date

Cote

(1er mars 1792-19 nivôse An II).

Date

Cote

(12 brumaire An III-22 vendémiaire An IV).

Date

Cote

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

Date

Cote

(23 floréal An III-23 vendémiaire An IV).

Date

Cote

Registres : - (15 avril 1791-17 juin 1791) ; - (17 nivôse An II-4 brumaire An IV).

Date

Cote

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

Date

Cote

(janvier 1791-janvier 1792).

Date

Cote

(17 janvier 1792-17 juillet 1793).

Date

Cote

(20 janvier 1792-19 juin 1793).

Date

Cote

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

Date

Cote