Charité (Tribunal du District de La)

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(29 pluviôse an II-3 fructidor An II).

(5 avril 1791-20 mai 1791).

(14 janvier 1793-1er juillet 1793).

(13 janvier 1791-7 avril 1791).

(29 décembre 1790-1er mars 1791).

- Vol : (1790) ; - Vol, appel du Tribunal du District de Nevers : (1792) ; - Vols : (1793) ; - Délit de pêche, interrogatoire : pièce de procédure (1793) ; - Vol : (An II) ; - Vol : (An III) ; - Terrorisme (Massu ci-devant Président de l'Administration du District) : (An III).

Officiers, réception ; autres réceptions (gardes, greffiers, huissiers, avoué, directeur du jury ; Juge de Paix, nomination : 2 registres : (28 décembre 1790-12 avril 1791) ; (12 avril 1791-13 vendémiaire An IV).

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

Greffe du Tribunal : registre (20 juillet 1791-1er ventôse An II).

(24 mai 1791-10 janvier 1792).

Registres : - (15 avril 1791-17 juin 1791) ; - (17 nivôse An II-4 brumaire An IV).

(janvier 1791-janvier 1792).

(19 mai 1791-16 février 1792).

Lettres de ratification.

(1er mars 1792-19 nivôse An II).

(17 janvier 1792-17 juillet 1793).

(20 janvier 1792-19 juin 1793).

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

(7 août 1792-7 janvier 1793).

(1er juillet 1793-22 pluviôse An II).

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

(25 juin 1793-23 vendémiaire An III).

(11 fructidor An II-21 floréal An III).

(1er prairial An III-11 vendémiaire An IV).

(26 nivôse An II-13 floréal An III).

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

(12 brumaire An III-22 vendémiaire An IV).

(23 floréal An III-23 vendémiaire An IV).

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

1755

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1760

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1823

juil.

août

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déc.

févr.

mars

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août

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mars

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mars

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févr.

mars

avril

mai

juin

juil.

août

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oct.

nov.

déc.

févr.

(29 pluviôse an II-3 fructidor An II).

1 janvier 1785

(5 avril 1791-20 mai 1791).

1 janvier 1785

(14 janvier 1793-1er juillet 1793).

1 janvier 1785

(13 janvier 1791-7 avril 1791).

1 janvier 1785

(29 décembre 1790-1er mars 1791).

1 janvier 1790

- Vol : (1790) ; - Vol, appel du Tribunal du District de Nevers : (1792) ; - Vols : (1793) ; - Délit de pêche, interrogatoire : pièce de procédure (1793) ; - Vol : (An II) ; - Vol : (An III) ; - Terrorisme (Massu ci-devant Président de l'Administration du District) : (An III).

1 janvier 1790

Officiers, réception ; autres réceptions (gardes, greffiers, huissiers, avoué, directeur du jury ; Juge de Paix, nomination : 2 registres : (28 décembre 1790-12 avril 1791) ; (12 avril 1791-13 vendémiaire An IV).

1 janvier 1790

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

1 janvier 1791

Greffe du Tribunal : registre (20 juillet 1791-1er ventôse An II).

1 janvier 1791

(24 mai 1791-10 janvier 1792).

1 janvier 1791

Registres : - (15 avril 1791-17 juin 1791) ; - (17 nivôse An II-4 brumaire An IV).

1 janvier 1791

(janvier 1791-janvier 1792).

1 janvier 1791

(19 mai 1791-16 février 1792).

1 janvier 1791

Lettres de ratification.

1 janvier 1791

(1er mars 1792-19 nivôse An II).

1 janvier 1792

(17 janvier 1792-17 juillet 1793).

1 janvier 1792

(20 janvier 1792-19 juin 1793).

1 janvier 1792

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

1 janvier 1792

(7 août 1792-7 janvier 1793).

1 janvier 1792

(1er juillet 1793-22 pluviôse An II).

1 janvier 1793

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

1 janvier 1793

(25 juin 1793-23 vendémiaire An III).

1 janvier 1793

(11 fructidor An II-21 floréal An III).

22 septembre 1793

(1er prairial An III-11 vendémiaire An IV).

22 septembre 1793

(26 nivôse An II-13 floréal An III).

22 septembre 1793

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

22 septembre 1793

(12 brumaire An III-22 vendémiaire An IV).

22 septembre 1794

(23 floréal An III-23 vendémiaire An IV).

22 septembre 1794

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

22 septembre 1794

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