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Multimédias
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
29 L 1
Date
an VII-an VIII
Lieu
Charité (Justice de Paix de La)
Type de document
Registre, Minute, Jugement
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 39 L - JUSTICE DE PAIX DE LA CHARITE (extra muros)
  • Minutes, jugements : (1791-An V). (manque 1793).
Résultat n°2
Cote
29 L 1
Date
an VII-an VIII
Lieu
Charité (Justice de Paix de La)
Type de document
Registre
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 39 L - JUSTICE DE PAIX DE LA CHARITE (extra muros)
  • Plaintes : registre (6 floréal An IV-30 vendémiaire...
Résultat n°3
Cote
29 L 1
Date
an VII-an VIII
Lieu
Charité (Justice de Paix de La)
Type de document
Registre
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 39 L - JUSTICE DE PAIX DE LA CHARITE (extra muros)
  • Jugements : 9 registres (2 février 1791-24 prairial...
Résultat n°4
Cote
40 L 1
Date
1792-an V
Lieu
Charité (Justice de Paix de La)
Type de document
Registre, Minute
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 40 L - JUSTICE DE PAIX DE LA CHARITE (intra muros)
  • Sentences rendues par le Tribunal, enregistrement :...