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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements : états divers ; - Droits d'aide, régie : (1788-1790) ; - Charges locales ; - Municipalités, étendue de la population, imposition : tableau (1790).
Cote
9 L 55
 Date- Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Etat, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 3 - IMPOSITIONS
  • - Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements...
Résultat n°2

Etats, correspondance (1790-An IV) - Différentes communes : états ; - Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres A-B).
Cote
1 L 254
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 254-260 ADMINISTRATION MUNICIPALE : charges locales.
  • Etats, correspondance (1790-An IV) - Différentes communes...
Résultat n°3

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres H-M).
Cote
1 L 257
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 254-260 ADMINISTRATION MUNICIPALE : charges locales.
  • Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres H-M).
Résultat n°4

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettre S).
Cote
1 L 259
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 254-260 ADMINISTRATION MUNICIPALE : charges locales.
  • Communes (par ordre alphabétique) : état (lettre S).
Résultat n°5

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres T-V).
Cote
1 L 260
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 254-260 ADMINISTRATION MUNICIPALE : charges locales.
  • Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres T-V).
Résultat n°6

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres D-G).
Cote
1 L 256
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 254-260 ADMINISTRATION MUNICIPALE : charges locales.
  • Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres D-G).
Résultat n°7

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres N-R).
Cote
1 L 258
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 254-260 ADMINISTRATION MUNICIPALE : charges locales.
  • Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres N-R).
Résultat n°8

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettre C).
Cote
1 L 255
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 254-260 ADMINISTRATION MUNICIPALE : charges locales.
  • Communes (par ordre alphabétique) : état (lettre C).
Résultat n°9

Finances, contributions : (An IV-An VIII) - Charges locales : (An III-An IV) ; - Mandements remis par le percepteur au maire de Prémery. Comptes du percepteur, réddition : (An VIII) ; Centimes additionnels ; Oulon, charges locales : rôle (An VIII).
Cote
11 L 57
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Prémery (Canton de), Prémery, Oulon
 Type de document
Rôle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 54-58 - CANTON DE PREMERY
  • Finances, contributions : (An IV-An VIII) - Charges...
Résultat n°10

Charges locales, inscription : registre.
Cote
10 L 4
 Date
1792
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 2 - MUNICIPALITES
  • Charges locales, inscription : registre.