Decize, La Charbonnière, réglement de police, approbation : correspondance, affiche (1839).
Date
1838-1839
Cote
3 S 9114
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Contexte : Navigation intérieure
- 3 - CANAUX
- 1 - CANAL DU NIVERNAIS
- 4 - Navigation
- 4 - Police - Réglementation
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Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).