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Résultat n°1

Rentes sur le clergé. - Succession Droin, assignations de rentes sur le clergé de France (copies d'actes de 1566 à 1663). Nicole d'Ymontville, veuve de Maulmigny, dénombrement des fiefs de la Boue et de Saint-Michel en Longue Salle à Rémilly : cahier orné des armes des Maulmigny en couleur, ordonnance de la Chambre des Comptes (1610). Chapitre de Nevers et François Bordet, échange de rentes sur le clergé de Nevers (1649). Constitutions de rentes sur le clergé de Nevers, titres détenus par l'hôtel-Dieu (1649-1714).

Date

1566-1714

Cote

B 42

Résultat n°2

Droits du doyen du chapitre, des échevins et des administrateurs de l'hôtel-Dieu, arbitrage (1404, copie de 1708), règlement (1540, copie de 1708). Constitution de pension en faveur de Jeanne Aufourt, veuve de l'administrateur Pierre Garnier (1526). Reddition des comptes, modalités : arrêt du Grand Conseil (1585). Ventes et aliénations par les administrateurs, modalités : arrêt de la Cour de Parlement (1786).

Date

1526-1786

Cote

E 1

Résultat n°3

Titres de propriétés à Varennes-Vauzelles, acquisition ou location par les anciens propriétaires. - Catherine Goursault, veuve de Guy Cotignon, achat à Claude Mesanconte de terres aux Murgers (1601). Claude Arcquier, achat à Marguerite Jollet de vignoble à Varennes (1603). Catherine Goursault, achat à Vincent Deullon de terres aux Murgers (1603). Guy Cotignon, chanoine, et Marie Maulgain, veuve Jolly, échange de terres à Vauzelles (1609). Guy Cotignon, achat à Claude Cherrau de terres à Varennes (1610). Guy Cotignon, achat à Léonard Mornay de terres à Varennes (1611). Guy Cotignon et sieurs Jaudier, échange de terres à Varennes (1611). Guy Cotignon, achat aux héritiers Petit Perrin d'un désert de vignes aux Ailleux (1612). Guy Cotignon, achat à Guillaume [Pivert ? ] de terres à Varennes (1613). Guy Cotignon et Jean Mauvoizin, échange de terres à Varennes (1627). Jean Martinet et Jeanne, veuve Dameron, reconnaissance de dette envers Guy Cotignon (1639) ; vente à Guy Cotignon d'un vignoble à Varennes (1643). Jean Poirier, bail par les chanoines de Nevers de terres à Varennes (1642). Philippe Gouard, achat à Grégoire Charlot de terres à Varennes (1643). Valentin Laffy, achat à Etienne Pellard de terres à Varennes (1643). Epoux Chauvin, obligation au profit de François Benoist (1643). Communauté Bouldault à Varennes, dissolution et partage : compte d'effets mobiliers (1646). François Benoist, cession d'obligation à Guillaume Benoist (1647). Laurent de Chéry, achat aux frères Pellard de leurs héritages à Varennes (1647). Jean Cotignon, achat aux époux Chauvin de terres aux Murgers (1651). Jean Cotignon, achat aux héritiers Poirier de terres à Varennes (1651). Gervais Chauvin, obligation envers Guillaume Benoist (1651). Jean Cotignon, achat à Jean Viardot de terres à Varennes (1652). Jean Cotignon, achat aux époux Chauvin de terres aux Murgers (1652). Jean Cotignon, achat à Philippe Bergier de terres à Varennes (1652). Guy Cotignon, écuyer, achat à Philippe Bergier et aux époux Chauvin de terres à Varennes (1654).

Date

1601-1654

Cote

B 36

Résultat n°4

Titres de propriétés à Marzy, acquisition ou location par les précédents propriétaires. - Huguette, veuve Bourseault, et Jean Deschamps, bail par Michel Cotignon et Pierre de Lestang d'un quart du " Pré au Sourt " (1491). Jean de La Vaul, bail par Michel Cotignon et Pierre de Lestang d'un quart du " Pré au Sourt " (1492). Pierre Cotignon, achat à Etienne Maudin de vignes (1529). Pierre Dyen, achat à Denis Compain d'une rente bourdelière (1532). Pierre Bureau, achat à Pierre Goin d'une vigne à Courcelles (1541). Jean Le Main, achat à Pierre Jarrot d'une vigne (1558). François Le Grand, reconnaissance de bourdelage envers les sieurs Cotignon sur un pré (1563, 1566). Jean Roussin, achat à Philibert Lanbergeron d'une pièce de vigne au territoire des Ailleux (1585 (8)). Louis Dru, achat d'une pièce de terre à Pierre Dreu (1608) ; vente à Gilbert Pellard d'une pièce de pré (1616). Trésorier de la cathédrale, rente des Pellard : reçu (1649). Jean Baron, achat à Jean Pastureau de la moitié d'une masure (1622).

Date

1491-1649

Cote

B 22

Résultat n°5

Bois d'Oulon, exploitation par les anciens propriétaires, puis l'hôtel-Dieu. - Arpentage par Etienne Gestat à la demande de Charles de Chéry : contrat et procès-verbal (1669). Héritiers de Chéry, vente de coupe de bois à Nicolas Gobelin (1691). Elisabeth Gautier, veuve de Charles de Chéry, vente de coupe de bois aux sieurs Bourbon (1692-1694). Elisabeth Gautier et héritiers de Chéry, délégation au chapitre de la cathédrale des revenus d'une coupe de bois vendue à Poitreau et Jallot (1698). Anne Achille Desulmes, vente de coupe de bois à Jean Paris (1699). Arpentage du Buisson Boulanger par Gestat à la demande d'Anne Achille Desulmes : procès-verbal (1700). Hôtel-Dieu, vente de coupe de bois à Leblanc (1721-1722). Hôtel-Dieu, reconnaissance de directes dues à la comté de Prémery (1727-1728). Hôtel-Dieu et Claude Brisson, échange de directes et cens à Oulon (1731). François Moreau de Charny, reconnaissance de directes dues à l'hôtel-Dieu pour une terre à Mongazon (1732). Réserve (12) des bois d'Oulon, délimitation : procès-verbal (1741). Hôtel-Dieu, requête pour effectuer une coupe exceptionnelle (13) dans la réserve et refus du conseil d'Etat (1743). Hôtel-Dieu, autorisation de vente de coupe par François de Bazancourt (1744). Hôtel-Dieu, adjudication de coupe de bois à Leclerc de Champ Martin (1744). Coupes de bois, arpentage et martelage (1745). Hôtel-Dieu, adjudication de coupe de bois à Edme Leclerc (1745). Réserve des bois d'Oulon, maintien : arrêt du conseil d'Etat [avec petit sceau], lettres royaux [avec grand sceau] (1746). Réserve, récolement : lettre de Bonneville (1749). Coupes de bois, récolement, martelage et délivrance (1749). Hôtel-Dieu, vente de coupe de bois au sieur Parizot (1749). Bois d'Essiert, récolement et martelage (1754-1762). Hôtel-Dieu, vente de coupe de bois à François Gavard (1764). Coupe de bois, délivrance ; adjudication : cahier des charges (1769). Hôtel-Dieu, requête pour effectuer une coupe exceptionnelle (14) et accord du conseil d'Etat (1773). Coupe de bois, adjudication : cahier des charges (1773). Coupe de bois, autorisation (1776). Hôtel-Dieu, vente de coupe de bois à Cornu (1785). Hôtel-Dieu, vente de coupes de bois à divers particuliers (1769-1791).

Date

1669-1791

Cote

B 27

Résultat n°6

Titres de propriété à Oulon et comptabilité. - Charles Roy et chapitre de Nevers, transaction à propos de la succession de Charles de Chéry (1700). Hôtel-Dieu, procédure contre les héritiers de Chéry (1702-1706). Hôtel-Dieu, achat à Marie de Chéry et son mari Anne Achille Desulmes de la terre d'Oulon (1707-1708). Hôtel-Dieu, prise de possession de la terre et seigneurie d'Oulon (1708). Hôtel-Dieu, acquisition de la taxe de gruerie de la seigneurie (1709). Hôtel-Dieu, exemption du logement des gens de guerre et de contributions (1708-1709). Héritiers Donon, affermage par l'hôtel-Dieu de terres à Oulon (1707-1709). Hôtel-Dieu, contentieux avec le fermier et procureur de la châtellenie de Montenoison à propos de terres mouvant de la châtellenie et de la seigneurie d'Oulon (1711-1712). Terre d'Oulon, comptabilité (1708-1713). Veuve Laurent de Chéry et hôtel-Dieu, bornage du Pré l'Evêque à Marolles : procès-verbal (1713). Hôtel-Dieu, état des redevances dues à la comté de Prémery (1714). Hôtel-Dieu, achat à Jean Levesque de bois et terres (1714). Hôtel-Dieu, foi et hommage envers la châtellenie de Giry pour la terre d'Oulon (1715). Duc de Nevers, procédure contre l'hôtel-Dieu relative à son droit de mainmorte sur la terre d'Oulon (1720-1721). Hôtel-Dieu, foi et hommage envers le duc de Nevers (1721). Denis Goux et Louis Petiot, bail à métairie par l'hôtel-Dieu du domaine des Rouets à Oulon (1722-1723). Edme Jarry, achat à l'hôtel-Dieu de terres et de bâtiments (1723). Régie d'Oulon, comptes de 1721 à 1724 (1724-1725). Duc de Nevers, requête contre l'hôtel-Dieu relative à un droit de mutation au décès d'un " homme vivant et mourant (10) " (1728). Laurent Millot, reconnaissance de bourdelage envers l'hôtel-Dieu pour des terres et bâtiments (1732). Titres de propriété de la terre et seigneurie d'Oulon : inventaire (1746). Comte de Choiseul, seigneur de Giry, bail à bourdelage par l'hôtel-Dieu pour la terre des Ouchettes, sur Oulon et Giry (1750). Duc de Nevers, requête contre l'hôtel-Dieu relative à un droit de mutation au décès d'un " homme vivant et mourant " : lettres royaux (1782) (11).

Date

1700-1782

Cote

B 26

Résultat n°7

Cessions et constitutions de rentes. - Constitution de rente par les héritiers Mocquot pour l'hôtel-Dieu : contrats, pièces de procédure (1676-1719) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Jeanne Richou veuve Prisye : contrat (1700) ; constitution de rentes par les héritiers de Besze pour l'hôtel-Dieu : contrat, cahier des recettes de rentes de monsieur de la Belouze, pièces de procédure (1703-1711) ; constitution de rente par Jacques Sallonyer pour l'hôtel-Dieu : contrat, quittance (1708-1713), constitution de rente par Jean Allasseur pour l'hôtel-Dieu : contrats, dossier de procédure (1708-1711) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Laurence Borne veuve Moreau : contrat, reconnaissance de rente (1709) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Antoinette Beslan : reconnaissance de rente (1713) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour la fabrique de Saint Arigle de Nevers : contrat, quittances (1709-1717) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour le chapitre de Nevers : contrats (1715-1716) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour maître Lempereur : contrat (1717) ; constitution de rente par l'hôtel Dieu pour Jacques Charles Alixand de Maux : contrat (1717) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu aux héritiers Moquot : contrats (1717-1718) ; constitution de rente par les héritiers Pelault (alias Plaut) pour l'hôtel-Dieu : contrat, pièces de procédure (1720-1758) ; transaction pour l'hôtel-Dieu contre les pères Carmes de Nevers (légataires de Charles Roy) : contrat (1726) ; constitution de rente par Eustache de Cherry seigneur de Montigny-sur-Canne pour l'hôtel-Dieu : contrats (1726-1727) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Guillaume Desprez, seigneur de Lancray : contrat (1726) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Guillaume Gascoing, procureur au bailliage de Nevers : arrêt, contrat (1723-1726) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Aré Bouvion : contrat, pièces de procédure (1672-1726) ; constitution de rente par Louis Jacques Olivier pour l'hôtel-Dieu : contrat (1726) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Gilbert Gascoing, seigneur de Villecourt (Coulanges-lès-Nevers) : contrat, pièces de procédure (1726-1727) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Marie Roussel veuve Brisson : contrat (1726) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Charles Brisson : contrat (1726) ; constitution de rente par messire François Rapine de Sainte-Marie, grand archidiacre de Nevers, pour monseigneur Joseph Languet de Gergy, évêque de Soissons : contrat (1728) ; constitution de rente par messire Bersuat, curé de Saint-Bonnet-le-Chastel en Auvergne, pour l'hôtel-Dieu : contrats, pièces de procédure (1700-1731) ; constitution de rente par les héritiers de messire Bersuat, curé de Saint-Bonnet-le-Chastel en Auvergne, pour l'hôtel-Dieu : contrats, pièces de procédure (1711-1717) ; cession de rente par l'hôtel-Dieu à Jean Faure, changeur du roi à Nevers : contrat (1736) ; constitution de rentes par Pierre Martin Des Sauger et Louise Bourdier pour l'hôtel-Dieu : lettre isolée de l'avocat de Voisin (1738) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour le sieur Gascoing : contrat, extrait des registres mortuaires de Saint Jean de Nevers, pièces de procédure (1741-1774) ; constitution de rente par Philippes Minan pour l'hôtel-Dieu : contrat, pièces de procédure (1693-1744) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Jean Gascoing, lieutenant au bailliage de Nevers : contrat (1742) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Jean Michel Gascoing : contrat, pièces de procédure (1726-1759) ; constitution de rente par les héritiers Fay pour l'hôtel-Dieu : contrat, correspondance, pièce de procédure (1733-1758) ; constitution de rente par maître Jean Cornu, notaire de Saint-Firmin-de-Bussy, pour l'hôtel-Dieu : contrat, pièces de procédure (1733-1769) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour maître Philbert Decolons, notaire à Nevers : contrat (1772) ; constitution de rente par les héritiers Bardot pour Jeanne Ursule de Pracontal veuve d'Armes : contrat, correspondance, pièce de procédure (1731-1775) ; constitution de rente pour l'hôtel-Dieu par les héritiers de Jeanne Montigny veuve Fiteau : contrat, pièces de procédure (1745-1776 (30) ).

Date

1676-1776

Cote

B 46