Chapitre cathédral (Nevers, Nièvre)

Résultat n°1

2 medias
Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes, amodiation à Guillaume Trésorier par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage.

Date

05 décembre 1456

Cote

147 J 490
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes,...
Résultat n°2

2 medias
Procédure. - Dîmerie d'Apremont (département du Cher), répartition des bénéfices entre le chapitre cathédral de Nevers et les bacheliers de la basse-cour : vidimus (copie certifiée) de l'arrêt du Parlement du 5 décembre 1496.

Date

1er juin 1497

Cote

147 J 494
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Procédure. - Dîmerie d'Apremont (département du Cher),...
Résultat n°3

2 medias
Accord entre Archambault de Saint-Pourçain et le chapitre de Nevers : décharge.

Date

1246

Cote

147 J 473
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Accord entre Archambault de Saint-Pourçain et le chapitre...
Résultat n°4

2 medias
Bénéfices ecclésiastiques. - Droits temporels du chapitre cathédral de Nevers, perception en la cure et paroisse de Saincaize (commune de Saincaize-Meauce) : ordonnance de main-levée.

Date

20 novembre 1523

Cote

147 J 499
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Bénéfices ecclésiastiques. - Droits temporels du chapitre...
Résultat n°5

4 medias
Biens et droits. - Foncier à Nevers intra-muros, vente solidaire avec ses fils par Amenarde dite la Vizesse veuve de Jehan Vize aux bacheliers de Saint-Cyr de Nevers : contrat.

Date

1275

Cote

147 J 477
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Biens et droits. - Foncier à Nevers intra-muros, vente...
Résultat n°6

2 medias
Donation Roland. - Dispositions testamentaires de Roland, chanoine au chapitre cathédral de Nevers, en faveur de la paroisse de Corbigny : copie de clause du testament.

Date

21 juin 1502

Cote

147 J 495
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Donation Roland. - Dispositions testamentaires de Roland,...
Résultat n°7

2 medias
Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Cours (commune de Magny-Cours), vente par les filles Barbery aux chanoines du chapitre de Nevers : traité [Saint-André 1283].

Date

[1283]

Cote

147 J 362
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Cours...
Résultat n°8

2 medias
Biens et droits. - Foncier et censives, acquisition par le chapitre cathédral de Nevers auprès de « nobilis domicella Johanna Loble » veuve de noble Broichart (Bréchard) : contrat pour elle et son fils.

Date

08 février 1465

Cote

147 J 491
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Biens et droits. - Foncier et censives, acquisition...
Résultat n°9

2 medias
Biens et droits. - Accense par « Guido de Issiaco » (Guy d'Issy) prêtre envers le chapitre Saint-Cyr de Nevers : reconnaissance.

Date

1352

Cote

147 J 484
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Biens et droits. - Accense par « Guido de Issiaco »...
Résultat n°10

2 medias
Dons et legs de Saxe. - Donation au chapitre cathédral de Nevers : testament de Henri « de Saxonnia » chanoine de Nevers.

Date

08 mars 1481

Cote

147 J 493
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Dons et legs de Saxe. - Donation au chapitre cathédral...
Résultat n°11

2 medias
Droits généraux. - lection de feu Imbert de La Platière comme évêque de Nevers, convocation des chanoines du chapitre cathédral : lettres autographes du chapitre.

Date

18 février 1519

Cote

147 J 498
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Droits généraux. - lection de feu Imbert de La Platière...
Résultat n°12

2 medias
Biens et droits. - Foncier ou bâti en la paroisse de Germigny, amodiation à Pierre Lasne par le chapitre de Nevers : bail à bourdelage.

Date

mai 1318

Cote

147 J 481
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Biens et droits. - Foncier ou bâti en la paroisse de...
Résultat n°13

28 medias
Procédure civile. - Saisie réelle par le chapitre cathédral de Nevers contre Pitron et consorts : décret de criée en la paroisse de Frasnay-les-Chanoines (commune de Saint-Aubin-les-Forges).

Date

1667

Cote

147 J 503
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Procédure civile. - Saisie réelle par le chapitre cathédral...
Résultat n°14

2 medias
Contentieux. - Accord indéterminé entre le chapitre de Nevers et le duc de Bourgogne : ordonnance du roi à messieurs du bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier.

Date

21 août 1388

Cote

147 J 488
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Contentieux. - Accord indéterminé entre le chapitre...
Résultat n°15

2 medias
Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en la paroisse de Prye (commune de La Fermeté), donation par Guillaume de Bréchard seigneur de Sardolles (commune de Beaumont-Sardolles) au chapitre cathédral Saint-Cyr de Nevers : traité.

Date

mai 1270

Cote

147 J 476
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en...
Résultat n°16

2 medias
Biens et droits. - Foncier en la ville de Decize, amodiation par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage par Baudet paroissien d'Avril-sur-Loire.

Date

16 juin 1369

Cote

147 J 486
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Biens et droits. - Foncier en la ville de Decize, amodiation...
Résultat n°17

4 medias
Biens et droits. - Contentieux entre de Corte et le chapitre cathédral de Nevers : transaction (1198), transcription latine du texte (XXe siècle).

Date

1198, XXe siècle

Cote

147 J 472
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Biens et droits. - Contentieux entre de Corte et le...
Résultat n°18

4 medias
Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Généralités, fondation du couvent : copie d'un contrat de donation foncière de l'an 1185 par l'évêque et le chapitre de Nevers.

Date

1602

Cote

147 J 6
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Généralités,...
Résultat n°19

228 medias
Contentieux (procédures civiles). - Saisie réelle à Decize par Bailly subrogé Bugué et Villede cessionnaires contre Guyonin et Fougnot : dossier (1652-1664). - Saisie réelle du fief de Chaillou contre Desprez et Gascoing sa femme, opposition du chapitre de Nevers contre Philippe Millin et Felice Gascoing acquéreurs : (1657-1665). - Cause de Berthier contre Millin pour une maison à Parigny-les-Vaux : dossier de documents et plan du bois Bouillot (1666). - Affaire Millin assesseur au grenier à sel de Nevers contre Millot et Carpentier : ordonnance (juillet 1689). - Rente personnelle pour Millin fauconnier du roi contre Moquot seigneur d'Agnon (commune de Saint-Pierre-le-Moûtier) avocat à Nevers : sentence (1697). - Saisie réelle par les Eaux et Forêts contre Millin seigneur prieur de Montambert pour du bois de coupe : dossier d'originaux et copies dont un acte scellé (1703-1704). - Tutelle Desprez, amortissement d'arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur et de Chéry : congés, sentences, sommation (1724, 1725, 1728). - Saisie réelle Millin sieur de Montgirard contre Le Mazurier subrogé de Taverny : requête (décembre 1731). - Affaire Millin de Montgirard contre Perthuisot : dossier (parchemin scellé) (9 janvier 1732). - Rente hypothécaire Bouladier, amortissement ou saisie réelle pour Millin de Montgirard contre les dames Dury (Duris) et de Berthier héritières de Garnault marchand de Nevers : dossier (1733). - Procédures indéterminées : pièces isolées (quatre pièces parchemin, pièce papier) (1691, 1705, 1712).

Date

1652-1733

Cote

147 J 933
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Contentieux (procédures civiles). - Saisie réelle à...
Résultat n°20

2 medias
Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en la paroisse de Prye (commune de La Fermeté), amodiation au chapitre cathédral de Nevers par Isabelle de Saint-Barry veuve de Bréchard : bail à bordelage.

Date

septembre 1342

Cote

147 J 482
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en...
Résultat n°21

6 medias
Contentieux. - Justice du cloître Saint-Cyr de Nevers, confirmation du chapitre cathédral de la ville dans ses droits justiciers : dossier d'appel au Parlement contre le comte de Nevers.

Date

février 1505

Cote

147 J 496
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Contentieux. - Justice du cloître Saint-Cyr de Nevers,...
Résultat n°22

2 medias
Contentieux. - Foncier (pré au Contans) en la paroisse de Sermoise, vente par La de la Gerine à Pierre de Thorigny chanoine du chapitre de Saint-Cyr de Nevers : arbitrage.

Date

1265

Cote

147 J 475
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Contentieux. - Foncier (pré au Contans) en la paroisse...
Résultat n°23

2 medias
Contentieux. - Justice du cloître Saint-Cyr, confirmation du chapitre cathédral de Nevers dans ses droits justiciers : lettres patentes du roi.

Date

18 janvier 1509

Cote

147 J 497
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Contentieux. - Justice du cloître Saint-Cyr, confirmation...
Résultat n°24

2 medias
Biens et droits. - Foncier en la ville de Nevers ou ses proches paroisses, amodiation au citoyen Coque (Coquenis) par le chapitre cathédral : reconnaissance de bordelages.

Date

1349

Cote

147 J 483
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Biens et droits. - Foncier en la ville de Nevers ou...
Résultat n°25

2 medias
Biens et droits. - Foncier à Poissons en la paroisse de Parigny-les-Vaux, transport par le chapitre de Saint-Cyr de Nevers à Jehannet dit Carler : reconnaissance de bordelage.

Date

1387

Cote

147 J 487
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Biens et droits. - Foncier à Poissons en la paroisse...
Résultat n°26

2 medias
Bénéfices ecclésiastiques. - Servitudes (hommes serfs, etc.) entre le chapitre cathédral et Monseigneur Bertrand évêque de Nevers : accord (samedi après les Cendres 1340).

Date

1340

Cote

147 J 504
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Bénéfices ecclésiastiques. - Servitudes (hommes serfs,...
Résultat n°27

2 medias
Biens et droits. - Foncier et bâti face au monastère des cordeliers à Nevers, amodiation à des particuliers par le chapitre cathédral : bail à bourdelage.

Date

mai 1281

Cote

147 J 478
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Biens et droits. - Foncier et bâti face au monastère...
Résultat n°28

9 medias
Contentieux (procédure civile). - Directes et nouvelletés chargées de rentes, reconnaissance pour les chanoines de Nevers cessionnaires Magnen contre Millin sieur de Montgirard (commune de Montsauche-les-Settons) : sentence.

Date

29 avril 1722

Cote

147 J 922
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Contentieux (procédure civile). - Directes et nouvelletés...
Résultat n°29

2 medias
Fondation Guillaume de La Motte. - Confirmation de la donation de Grandry contre Jean de Granty « belaciam defuncti Guiot de Granty » : arrêt pour le chapitre Saint-Cyr de Nevers.

Date

07 septembre 1472

Cote

147 J 492/1
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Fondation Guillaume de La Motte. - Confirmation de...
Résultat n°30

2 medias
Fondation Olivier (messes et prières). - Foncier à Nevers et Saint-Parize-le-Châtel, assignation de rentes par les héritiers en faveur du chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bordelages.

Date

20 août 1529

Cote

147 J 500
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Fondation Olivier (messes et prières). - Foncier à...
Résultat n°31

2 medias
Biens et droits. - Censive assise sur du foncier dans les paroisses de Parigny-les-Vaux et Satinges, vente par Etienne Genet et consorts au chapitre cathédral de Nevers : contrat.

Date

1316

Cote

147 J 480
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Biens et droits. - Censive assise sur du foncier dans...
Résultat n°32

5 medias
Biens et droits. - Foncier (pré dit de Rys) en la paroisse de Varennes-lès-Nevers (Varennes-Vauzelles) indivis avec Cotignon, amodiation au lieutenant Bolacre : reconnaissance de bordelage pour le chapitre de Nevers du 11 février 1579 (1579) ; vente de décembre 1571 de leur tierce partie par les époux Mornay au couple Charpy, amortissement : copie papier d'une décharge du 1er janvier 1574 en faveur des chanoines [1574].

Date

1574-1579

Cote

147 J 501
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Biens et droits. - Foncier (pré dit de Rys) en la paroisse...
Résultat n°33

2 medias
Procédure. - Droits funéraires Le Frappier (ou Le Frepier ou Frapier), contestation de paroissiage et bénéfices entre le chapitre cathédral de Nevers et l'abbaye Saint-Martin aux obsèques de Guillaume Le Frepier : copie d'une requête en justice du 1er juin 1401.

Date

13 août 1401

Cote

147 J 489
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Procédure. - Droits funéraires Le Frappier (ou Le Frepier...
Résultat n°34
Titres de propriété à Varennes-Vauzelles, acquisition ou location par les anciens propriétaires. - Héritiers Dussaule, bail par Philbert de Veaulce de terres et vignobles aux Murgers (1482). Guillaume Bar, achat aux héritiers Des Prez de terres et bâtiments aux Murgers (1504). Jean Conte, bail par les héritiers de Veaulce d'une pêcherie et de terres aux Murgers (1516). Jean Conte, achat à Étienne Micho et aux héritiers Dussault de terres aux Murgers (1516). Pierre Cotignon, bail par le prieuré Saint-Étienne de Nevers de vignoble (1525), de terres à Varennes (1535). Pierre Cotignon, achat à Jacques Vérot de terres aux Montôts (1529). Pierre Cotignon, bail par le prieuré Notre-Dame de Nevers de terres aux Montôts (1529). Pierre Cotignon, bail par le seigneur de Villemenant de vignoble à Varennes (1532). Chapelains de la chapelle Saint-Étienne de la cathédrale, bail par Pierre Cotignon de terres aux Murgers [texte en partie en latin] (1532). Pierre Cotignon, achat aux Bréchard, seigneurs de Villemenant, de redevances bourdelières (1535). Pierre Cotignon, achat aux frères Bréchard d'une redevance bourdelière (1537). Pierre Cotignon et Georges Reuche Painchard, partage de terres aux Montôts (1542). Héritiers Compain, bail par le prieuré Saint-Étienne de terres à Varennes (1564). Jean Perrot, bail par le chapitre cathédral de Nevers de terres aux Murgers (1565-1566). Reconnaissance de directes dues à la chapelle Saint-Étienne de la cathédrale de Nevers [texte en latin] (1569). Catherine Goursault, bail par le prieuré Saint-Étienne de terre au Bas des Montôts et à Varennes (1599). Catherine Goursault, veuve de Guy Cotignon, désistement d'héritage au profit d'Étienne Tenon pour des terres à Varennes (1600). Catherine Goursault, désistement d'héritage aux profit des héritiers Dyen pour des terres à Varennes (1601). Guy Cotignon, chanoine, achat à Cathelin Despaillards de terres aux Murgers (1608).

Date

1482-1608

Cote

B 38
- Contexte : Hôtel-Dieu Saint-Didier de Nevers
- Première partie : archives hospitalières antérieures...
- Série B. Titres de propriété
- Titres de propriété à Varennes-Vauzelles, acquisition...
Producteur :

Hôtel-Dieu Saint-Didier de Nevers

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Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes, amodiation à Guillaume Trésorier par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage.

Date

Cote

Procédure. - Dîmerie d'Apremont (département du Cher), répartition des bénéfices entre le chapitre cathédral de Nevers et les bacheliers de la basse-cour : vidimus (copie certifiée) de l'arrêt du Parlement du 5 décembre 1496.

Date

Cote

Accord entre Archambault de Saint-Pourçain et le chapitre de Nevers : décharge.

Date

Cote

Bénéfices ecclésiastiques. - Droits temporels du chapitre cathédral de Nevers, perception en la cure et paroisse de Saincaize (commune de Saincaize-Meauce) : ordonnance de main-levée.

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Biens et droits. - Foncier à Nevers intra-muros, vente solidaire avec ses fils par Amenarde dite la Vizesse veuve de Jehan Vize aux bacheliers de Saint-Cyr de Nevers : contrat.

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Donation Roland. - Dispositions testamentaires de Roland, chanoine au chapitre cathédral de Nevers, en faveur de la paroisse de Corbigny : copie de clause du testament.

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Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Cours (commune de Magny-Cours), vente par les filles Barbery aux chanoines du chapitre de Nevers : traité [Saint-André 1283].

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Biens et droits. - Foncier et censives, acquisition par le chapitre cathédral de Nevers auprès de « nobilis domicella Johanna Loble » veuve de noble Broichart (Bréchard) : contrat pour elle et son fils.

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Biens et droits. - Accense par « Guido de Issiaco » (Guy d'Issy) prêtre envers le chapitre Saint-Cyr de Nevers : reconnaissance.

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Dons et legs de Saxe. - Donation au chapitre cathédral de Nevers : testament de Henri « de Saxonnia » chanoine de Nevers.

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Droits généraux. - lection de feu Imbert de La Platière comme évêque de Nevers, convocation des chanoines du chapitre cathédral : lettres autographes du chapitre.

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Biens et droits. - Foncier ou bâti en la paroisse de Germigny, amodiation à Pierre Lasne par le chapitre de Nevers : bail à bourdelage.

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Procédure civile. - Saisie réelle par le chapitre cathédral de Nevers contre Pitron et consorts : décret de criée en la paroisse de Frasnay-les-Chanoines (commune de Saint-Aubin-les-Forges).

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Contentieux. - Accord indéterminé entre le chapitre de Nevers et le duc de Bourgogne : ordonnance du roi à messieurs du bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier.

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Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en la paroisse de Prye (commune de La Fermeté), donation par Guillaume de Bréchard seigneur de Sardolles (commune de Beaumont-Sardolles) au chapitre cathédral Saint-Cyr de Nevers : traité.

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Biens et droits. - Foncier en la ville de Decize, amodiation par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage par Baudet paroissien d'Avril-sur-Loire.

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Biens et droits. - Contentieux entre de Corte et le chapitre cathédral de Nevers : transaction (1198), transcription latine du texte (XXe siècle).

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Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Généralités, fondation du couvent : copie d'un contrat de donation foncière de l'an 1185 par l'évêque et le chapitre de Nevers.

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Date

Cote

Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en la paroisse de Prye (commune de La Fermeté), amodiation au chapitre cathédral de Nevers par Isabelle de Saint-Barry veuve de Bréchard : bail à bordelage.

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Contentieux. - Justice du cloître Saint-Cyr de Nevers, confirmation du chapitre cathédral de la ville dans ses droits justiciers : dossier d'appel au Parlement contre le comte de Nevers.

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Contentieux. - Foncier (pré au Contans) en la paroisse de Sermoise, vente par La de la Gerine à Pierre de Thorigny chanoine du chapitre de Saint-Cyr de Nevers : arbitrage.

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Contentieux. - Justice du cloître Saint-Cyr, confirmation du chapitre cathédral de Nevers dans ses droits justiciers : lettres patentes du roi.

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Biens et droits. - Foncier en la ville de Nevers ou ses proches paroisses, amodiation au citoyen Coque (Coquenis) par le chapitre cathédral : reconnaissance de bordelages.

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Biens et droits. - Foncier à Poissons en la paroisse de Parigny-les-Vaux, transport par le chapitre de Saint-Cyr de Nevers à Jehannet dit Carler : reconnaissance de bordelage.

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Bénéfices ecclésiastiques. - Servitudes (hommes serfs, etc.) entre le chapitre cathédral et Monseigneur Bertrand évêque de Nevers : accord (samedi après les Cendres 1340).

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Biens et droits. - Foncier et bâti face au monastère des cordeliers à Nevers, amodiation à des particuliers par le chapitre cathédral : bail à bourdelage.

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