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  1. Résultat n°1

    [NEVERS] Rampes sous le moulin du Chapître : plan (s.d.), devis (s.d.).

    Date

    1800-1940

    Cote

    7 S 6136

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • [NEVERS] Rampes sous le moulin du Chapître : plan (s.d.),...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Moulin du Chapitre, ouvrages régulateurs, réglementation : correspondance.

    Date

    1867

    Cote

    7 S 10701

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 4 - Affaires diverses
    • Moulin du Chapitre, ouvrages régulateurs, réglementation...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).