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201 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lettre de Mouillefert, notaire à Château-Chinon.

    Date

    1769

    Cote

    80 J706

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Pièces diverses
    • Terre dépendant du domaine de Pleine-Feuille, procès...
    • Lettre de Mouillefert, notaire à Château-Chinon.

    Producteur :

    Famille de Champs

  2. Résultat n°2

    Terre dite "le champ Fontaine Bondeneau" située à Lhomme, procès entre Jean Bondoux et François-Marie de Champs de Saint-Léger : minute.

    Date

    1814

    Cote

    80 J501

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Terre dite "le champ Fontaine Bondeneau" située à Lhomme,...

    Producteur :

    Famille de Champs

  3. Résultat n°3

    Séquestre, lévée : arrêté du département.

    Date

    an V

    Cote

    80 J517

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Séquestre, lévée : arrêté du département.

    Producteur :

    Famille de Champs

  4. Résultat n°4

    Terres situées à Lhomme, échange entre Jean Martin et Anne Delavault d'une part et François-Marie de Champs de Saint-Léger d'autre part : acte notarié.

    Date

    1810

    Cote

    80 J496

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Terres situées à Lhomme, échange entre Jean Martin...

    Producteur :

    Famille de Champs

  5. Résultat n°5

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J461

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  6. Résultat n°6

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J456

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  7. Résultat n°7

    Partage amiable entre les deux acquéreurs : acte sous-seing privé.

    Date

    1791

    Cote

    80 J450

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Partage amiable entre les deux acquéreurs : acte sous-seing...

    Producteur :

    Famille de Champs

  8. Résultat n°8

    Procès-verbal d'huissier.

    Date

    1776

    Cote

    80 J410

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Fief de Saint-Léger, saisie féodale.
    • Procès-verbal d'huissier.

    Producteur :

    Famille de Champs

  9. Résultat n°9

    Charge de lieutenant de la compagnie de Beauregard du régiment d'infanterie du Poitou, attribution à François-Marie de Champs de Saint-Léger : lettre signée Louis XV.

    Date

    1756

    Cote

    80 J382

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Carrière et pension militaires de François-Marie de...
    • Charge de lieutenant de la compagnie de Beauregard...

    Producteur :

    Famille de Champs

  10. Résultat n°10

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J464

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  11. Résultat n°11

    Charge de lieutenant de la compagnie de Rozelin fils (grenadiers postiches) dans les bataillons de milice de Moulins, attribution à François-Marie de Champs de Saint-Léger : lettre signée Louis XV.

    Date

    1753

    Cote

    80 J381

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Carrière et pension militaires de François-Marie de...
    • Charge de lieutenant de la compagnie de Rozelin fils...

    Producteur :

    Famille de Champs

  12. Résultat n°12

    Lettre de Bonamour à François-Marie de Champs de Saint-Léger.

    Date

    an VI

    Cote

    80 J428

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Lettre de Bonamour à François-Marie de Champs de Saint-Léger.

    Producteur :

    Famille de Champs

  13. Résultat n°13

    Pension de retraite, paiement : instruction.

    Date

    1793

    Cote

    80 J401

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Carrière et pension militaires de François-Marie de...
    • Pension de retraite, paiement : instruction.

    Producteur :

    Famille de Champs

  14. Résultat n°14

    Biens de Claude-François de Champs de Saint-Léger et d'Esmée Rapine de Foucherennes, partage entre François-Marie, Marie-Françoise et Louis-Jacques I, leurs enfants.

    Date

    1765

    Cote

    80 J328

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Biens de Claude-François de Champs de Saint-Léger et...

    Producteur :

    Famille de Champs

  15. Résultat n°15

    Idem.

    Date

    an III

    Cote

    80 J514

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  16. Résultat n°16

    Terres situées aux Pierres, vente par la famille Breugnot à François-Marie de Champs de Saint-Léger : acte notarié.

    Date

    1768

    Cote

    80 J436

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Terres situées aux Pierres, vente par la famille Breugnot...

    Producteur :

    Famille de Champs

  17. Résultat n°17

    Mouilles situées à Pleine-Feuille, échange entre Henri Gaucher de Champmartin et François-Marie de Champs de Saint-Léger : acte notarié.

    Date

    1809

    Cote

    80 J493

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Mouilles situées à Pleine-Feuille, échange entre Henri...

    Producteur :

    Famille de Champs

  18. Résultat n°18

    Justice de Saint-Léger, procès entre Dominique Thirault et François-Marie de Champs : minute.

    Date

    1783

    Cote

    80 J442

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Justice de Saint-Léger, procès entre Dominique Thirault...

    Producteur :

    Famille de Champs

  19. Résultat n°19

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J468

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  20. Résultat n°20

    Gratification de 300 livres, attribution à François-Marie de Champs de Saint-Léger.

    Date

    1759

    Cote

    80 J384/1

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Carrière et pension militaires de François-Marie de...
    • Gratification de 300 livres, attribution à François-Marie...

    Producteur :

    Famille de Champs