Champlemy (Justice de Paix de)

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Bureau de Paix et de conciliation, audiences : registres - (3 messidor An II-16 prairial An IV) ; - (27 messidor An V-5 pluviôse An VII). Police, audiences : registre (12 thermidor An IV-29 messidor An VII). Minutes, jugements : (1793-An VII).	Cote 38 L 1	Date 1793-an VII	Lieu Champlemy (Justice de Paix de)	Type de document Registre, Minute, Jugement
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 38 L - JUSTICE DE PAIX DE CHAMPLEMY Bureau de Paix et de conciliation, audiences : registres...

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Bureau de Paix et de conciliation, audiences : registres - (3 messidor An II-16 prairial An IV) ; - (27 messidor An V-5 pluviôse An VII). Police, audiences : registre (12 thermidor An IV-29 messidor An VII). Minutes, jugements : (1793-An VII).