Champlemy (Justice de Paix de)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Bureau de Paix et de conciliation, audiences : registres - (3 messidor An II-16 prairial An IV) ; - (27 messidor An V-5 pluviôse An VII). Police, audiences : registre (12 thermidor An IV-29 messidor An VII). Minutes, jugements : (1793-An VII).

Date

1793-an VII

Cote

38 L 1

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Bureau de Paix et de conciliation, audiences : registres - (3 messidor An II-16 prairial An IV) ; - (27 messidor An V-5 pluviôse An VII). Police, audiences : registre (12 thermidor An IV-29 messidor An VII). Minutes, jugements : (1793-An VII).

Date

Cote