Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 45
  • 6
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus
Période
  • 1
  • 5
  • 46
  • 11
  • 12
  • 2
Lieux
  • 70
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 45
  • 11
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
  • 3
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Familles
  • 2
Collectivités
  • 1
Multimédias
  • 52
  • 18

  • sur 1
70 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Vacances mobilières et immobilières : inventaires, procès-verbaux de reconnaissance, levée et apposition de cachets.
Cote
7 B 38
 Date
1742-1786
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Scellés
  • Vacances mobilières et immobilières : inventaires,...
Résultat n°2

Champallement.
Cote
1934 W 2
 Date
2018-2019
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

  • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
  • Champallement.
Résultat n°3

Registre des audiences.
Cote
7 B 10
 Date
02/12/1771-19/04/1773
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°4

Registre des audiences.
Cote
7 B 7
 Date
07/01/1765-31/08/1767
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°5
Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation par le seigneur baron Damas envers le duc de Nevers à cause de ses châtellenies de Champallement et Saint-Saulge : feuillet (articles Joannin et Moreau) unique de l'aveu et dénombrement de 1692 armorié du blason des Damas.

2 medias

Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation par le seigneur baron Damas envers le duc de Nevers à cause de ses châtellenies de Champallement et Saint-Saulge : feuillet (articles Joannin et Moreau) unique de l'aveu et dénombrement de 1692 armorié du blason des Damas.
Cote
147 J 604
 Date
08 décembre 1692
 Lieu
Saint-Saulge (Nièvre, France), Crux-la-Ville (Nièvre, France), Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation...
Résultat n°6

Registre des audiences.
Cote
7 B 22
 Date
14/05/1783-18/08/1784
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°7

Prisons, incarcération et suivi des prisonniers : registre des écrous "pour servir au geôlier des prisons de la châtellenie de Champallement pour écrouer les prisonniers qui y seront amenés" (août 1743), extrait des registres de geôle de Nevers (juillet 1773).
Cote
7 B 44
 Date
1743-1773
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Police
  • Petite Police
  • Prisons, incarcération et suivi des prisonniers : registre...
Résultat n°8

Registre des audiences.
Cote
7 B 6
 Date
20/12/1763-17/12/1764
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°9

Registre des audiences.
Cote
7 B 4
 Date
27/02/1744-10/09/1744
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°10

Registre des audiences.
Cote
7 B 16
 Date
18/05/1778-11/01/1779
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°11
Champallement : recensement de 1901

11 medias

Champallement : recensement de 1901
Cote
6 M 052/1
 Date
1901
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Champallement
  • Champallement : recensement de 1901
Résultat n°12
Jeannot (Augustin).

17 medias

Jeannot (Augustin).
Cote
8 U 2/42
 Date
1891-1897
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel, répertoire

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Clamecy.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Champallement.
  • Jeannot (Augustin).
Résultat n°13

Registre des audiences (20 novembre 1780-03 septembre 1781, 1782).
Cote
7 B 19
 Date
1780-1782
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences (20 novembre 1780-03 septembre...
Résultat n°14

Registre des audiences.
Cote
7 B 17
 Date
08/02/1779-17/09/1779
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°15

Construction du clocher de l'église : plans, élévations, études, modénature.
Cote
54 J 472
 Date
1901-1902
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

  • Archives d'Auguste Palet.
  • Travaux dans la Nièvre.
  • Champallement.
  • Construction du clocher de l'église : plans, élévations,...
Résultat n°16

Carrière du juge Berle, nomination à différentes fonctions et charges : dossier professionnel constitué des actes et lettres de provision, nominations, enregistrements et réceptions, et d'extraits tirés des registres de réception et immatriculations des officiers du bailliage de Nevers (1739-1765). Procureur fiscal postulant, nomination de Garnier : procès-verbal de réception à la "justice" de Champallement (1742). Gardes-grains et gardes-vignes des territoires et côtes viticoles de la circonscription (Beaulieu, Champallement, Neuilly), nomination : procès-verbaux (1772-1781).
Cote
7 B 41
 Date
1739-1781
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Délégation
  • Charges et offices
  • Carrière du juge Berle, nomination à différentes fonctions...
Résultat n°17
Champallement : recensement de 1891

13 medias

Champallement : recensement de 1891
Cote
6 M 052/1
 Date
1891
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Champallement
  • Champallement : recensement de 1891
Résultat n°18
Champallement : recensement de 1820

4 medias

Champallement : recensement de 1820
Cote
6 M 052/1
 Date
1820
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Champallement
  • Champallement : recensement de 1820
Résultat n°19

Feuillet "pour servir au registre des défauts du greffe de la dite châtellenie".
Cote
7 B 25
 Date
04/11/1780-18/08/1781
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Audiences
  • Audiences à part
  • Défauts
  • Feuillet "pour servir au registre des défauts du greffe...
Résultat n°20
Champallement : recensement de 1911

11 medias

Champallement : recensement de 1911
Cote
6 M 052/1
 Date
1911
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1911
  • Champallement : recensement de 1911
Résultat n°21

Registre des audiences.
Cote
7 B 20
 Date
14/11/1781-29/01/1783
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°22

Registre des audiences.
Cote
7 B 12
 Date
21/11/1774-19/01/1776
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°23
Dubois (Louis Alfred).

60 medias

Dubois (Louis Alfred).
Cote
8 U 2/41
 Date
1864-1889
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel, répertoire

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Clamecy.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Champallement.
  • Dubois (Louis Alfred).
Résultat n°24

Feuille d'audiences (14 avril 1777), registre d'audiences (1er décembre 1777, 15 et 16 décembre 1777).
Cote
7 B 14
 Date
14/04/1777-16/12/1777
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Feuille d'audiences (14 avril 1777), registre d'audiences...
Résultat n°25

Reconnaissances de dette de divers particuliers au profit de Madame veuve Rosette (1910-1911) et de Louis Rosette (1912) : reçus.
Cote
1 J 802/2
 Date
1910-1912
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document
reçu

  • Contexte : Exploitation agricole à Champallement

  • Reconnaissances de dette de divers particuliers au...
Résultat n°26

Registre des audiences.
Cote
7 B 23
 Date
17/11/1784-07/07/1785
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°27
Champallement : recensement de 1896

11 medias

Champallement : recensement de 1896
Cote
6 M 052/1
 Date
1896
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Champallement
  • Champallement : recensement de 1896
Résultat n°28

Comptabilité de l'exploitation : registre.
Cote
1 J 802/1
 Date
1890-1909
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : Exploitation agricole à Champallement

  • Comptabilité de l'exploitation : registre.
Résultat n°29

Construction du clocher : correspondance (1894-1904), devis, décompte des travaux à exécuter, note, mémoire des travaux, rapport, projets et études.
Cote
54 J 471
 Date
1894-1904
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

  • Archives d'Auguste Palet.
  • Travaux dans la Nièvre.
  • Champallement.
  • Construction du clocher : correspondance (1894-1904),...
Résultat n°30

Protection des personnes vulnérables : procès-verbal de clôture d'inventaire, procès-verbaux de nominations de tuteurs et curateurs et d'assemblées de famille, exploits d'huissiers, acte de vente de biens, confirmation de sentence, procès-verbaux de présentations de comptes, inventaires, sentences, confirmation de tutelle, extrait du registre d'audiences de la châtellenie d'août 1745, procès-verbaux de renoncements de communautés, quittance du receveur de Saint-Révérien.
Cote
7 B 39
 Date
1736-1759
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Tutelles et curatelles
  • Protection des personnes vulnérables : procès-verbal...
Résultat n°31
Champallement : recensement de 1936

8 medias

Champallement : recensement de 1936
Cote
6 M 052/1
 Date
1936
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1936
  • Champallement : recensement de 1936
Résultat n°32

Registre des audiences.
Cote
7 B 21
 Date
12/03/1783-07/05/1783
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°33

Registre "pour servir à prendre les défauts qui seront inscrits par notre greffier".
Cote
7 B 24
 Date
21/02/1778-17/07/1780
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Audiences
  • Audiences à part
  • Défauts
  • Registre "pour servir à prendre les défauts qui seront...
Résultat n°34
Champallement : recensement de 1931

8 medias

Champallement : recensement de 1931
Cote
6 M 052/1
 Date
1931
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1931
  • Champallement : recensement de 1931
Résultat n°35

Violences par Léonard Bidault de Neuilly contre le couple Paillard : dossier (1772-1773). Maltraitances par Antoine Bonhomme de la jument de Pinault curé de Neuilly : dossier (1773). Coups et blessures Deschamps chirurgien à Asnan contre Caillot médecin à Corbigny : dossier (1773). Détournement de dîme paroissiale par Pinault curé de Neuilly contre Caffard de Long fermier de la châtellenie de Champallement et le prieuré de Saint-Révérien : dossier (1772). Violences Pluviau contre Tamboué à Neuilly : dossier (1780). Parricide de Jean Poulin à Neuilly : dossier (1781-1783). Maltraitances Basté contre Judas à Neuilly : dossier (1782). Assassinat d'Edmé Soudan laboureur de Champagne (commune de Champallement) par Gaujour et consorts : dossier (1783-1784). Voies de fait Desfossés et Champriat contre Goby marchand de Neuilly : dossier (1786).
Cote
7 B 34
 Date
1772-1786
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées
  • Violences par Léonard Bidault de Neuilly contre le...
Résultat n°36

Filles aumônées de la juridiction. - Postulantes et bénéficiaires en la châtellenie (paroissiennes de Beaulieu, Champallement, Neuilly) : procès-verbaux de consignation d'aumône, certificats d'aumônes, procès-verbaux de tirage et d'élection, copies certifiées de contrats de mariage, extraits de déclarations de mariage, correspondance.
Cote
7 B 43
 Date
1680-1786
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Délégation
  • Fondations laïques ou religieuses
  • Filles aumônées de la juridiction. - Postulantes et...
Résultat n°37

Registre des audiences.
Cote
7 B 8
 Date
31/08/1767-03/12/1770
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°38

Bannie. - Agriculture, désignation du jour des foins par le seigneur châtelain dans sa châtellenie : procès-verbaux d'ouverture (1773, 1786). Viticulture, ouverture des vendanges du ressort : procès-verbaux des bans (1742-1784). Poids et mesures. - Moulins banaux du bourg de Champallement, contrôle des "tramoines" : deux procès-verbaux de visite (1774).
Cote
7 B 45
 Date
1742-1786
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Police
  • Police civile
  • Bannie. - Agriculture, désignation du jour des foins...
Résultat n°39

Registre lacunaire des audiences.
Cote
7 B 3
 Date
17/01/1743-13/02/1744
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire des audiences.
Résultat n°40

Registre "pour inscrire les défauts qui seront levés en notre greffe et délivres par notre greffier ordinaire".
Cote
7 B 26
 Date
24/05/1783-15/06/1784
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Audiences
  • Audiences à part
  • Défauts
  • Registre "pour inscrire les défauts qui seront levés...
Résultat n°41

Comptes réunis des châtellenies de Champallement et Montenoison. - Emprunt par Jean d'Armes auprès de Claude Loret prieur de Gallardon (Eure-et-Loir), son cousin : obligation de dix écus (15/07/1574). Fermages de la seigneurie de Champagne (commune de Champallement) et de la commanderie de Champallement, amortissement d'arrérages par le curé de la paroisse et la communauté Vacher ou la veuve Chaufournier : obligations, état, quittances et reçus (1653-1692). Fermage de la terre et seigneurie de Moussy, amortissement de redevances par les héritiers Loret et Corcelat et la veuve Chaufournier et consorts : obligations, quittances et reçus signés Martin fermier et "Busseaux" son seigneur (1636-1700).
Cote
7 B 29
 Date
1574-1700
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Généralités
  • Comptes réunis des châtellenies de Champallement et...
Résultat n°42

Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux, rapports.
Cote
7 B 32
 Date
1741-1786
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux,...
Résultat n°43

Généralités (1970-1993). De Achun à Chasnay (1942-2002).
Cote
176 J 41
 Date
1949-2002
 Lieu
Achun (Nièvre, France), Alligny-Cosne (Nièvre, France), Alligny-en-Morvan (Nièvre, France), Alluy (Nièvre, France), Amazy (Nièvre, France), Anlezy (Nièvre, France), Annay (Nièvre, France), Anthien (Nièvre, France), Arbourse (Nièvre, France), Arleuf (Nièvre, France), Armes (Nièvre, France), Arquian (Nièvre, France), Arthel (Nièvre, France), Arzembouy (Nièvre, France), Asnan (Nièvre, France), Asnois (Nièvre, France), Aunay-en-Bazois (Nièvre, France), Authiou (Nièvre, France), Avrée (Nièvre, France), Avril-sur-Loire (Nièvre, France), Azy-le-Vif (Nièvre, France), Balleray (Vaux d'Amognes, (Nièvre, France ; ancienne commune), Bazoches (Nièvre, France), Bazolles (Nièvre, France), Béard (Nièvre, France), Beaulieu (Nièvre, France), Beaumont-la-Ferrière (Nièvre, France), Beaumont-Sardolles (Nièvre, France), Beuvron (Nièvre, France), Biches (Nièvre, France), Billy-Chevannes (Nièvre, France), Billy-sur-Oisy (Nièvre, France), Bitry (Nièvre, France), Blismes (Nièvre, France), Bona (Nièvre, France), Bouhy (Nièvre, France), Brassy (Nièvre, France), Breugnon (Nièvre, France), Brèves (Nièvre, France), Brinay (Nièvre, France), Brinon-sur-Beuvron (Nièvre, France), Bulcy (Nièvre, France), Bussy-la-Pesle (Nièvre, France), Cercy-la-Tour (Nièvre, France), Cervon (Nièvre, France), Cessy-les-Bois (Nièvre, France), Chalaux (Nièvre, France), Challement (Nièvre, France), Challuy (Nièvre, France), Champallement (Nièvre, France), Champlemy (Nièvre, France), Champlevois (Cercy-la-Tour, Nièvre, France ; lieu-dit), Champlin (Nièvre, France), Champvert (Nièvre, France), Champvoux (Nièvre, France), Changy (Chevannes-Changy, Nièvre, France ; ancienne commune), Chantenay-Saint-Imbert (Nièvre, France), Charrin (Nièvre, France), Chasnay (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Albert Jaillet

  • Lieux.
  • Communes.
  • Dans la Nièvre.
  • Généralités (1970-1993). De Achun à Chasnay (1942-2002).
Résultat n°44
Champallement : recensement de 1881

13 medias

Champallement : recensement de 1881
Cote
6 M 052/1
 Date
1881
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Champallement
  • Champallement : recensement de 1881
Résultat n°45
Thomas (Jean Eugin).

149 medias

Thomas (Jean Eugin).
Cote
8 U 2/39
 Date
1801-1827
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel, répertoire

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Clamecy.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Champallement.
  • Thomas (Jean Eugin).
Résultat n°46

Registre des audiences (13 janvier 1772, 27 janvier 1772, 11 janvier 1773, 29 mars 1774, 7 août 1779). Registre d'audience "tenue extraordinairement" (17 juillet 1776).
Cote
7 B 27
 Date
13/01/1772-07/08/1779
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Audiences
  • Audiences de police
  • Registre des audiences (13 janvier 1772, 27 janvier...
Résultat n°47

Registre lacunaire des audiences (3 décembre 1744-10 juin 1745). Registre lacunaire reconstitué des audiences (1er juillet-26 août 1745, 1er novembre-2 décembre 1745). Feuille d'audiences (30 septembre 1751). Feuille lacunaire d'audiences [octobre 1751].
Cote
7 B 5
 Date
12/1744-10/1751
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire des audiences (3 décembre 1744-10...
Résultat n°48

Registre lacunaire des audiences (22 novembre-20 décembre 1741, juin 1742).
Cote
7 B 1
 Date
11/1741-06/1742
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire des audiences (22 novembre-20 décembre...
Résultat n°49

Registre des audiences.
Cote
7 B 9
 Date
17/12/1770-26/08/1771
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°50

Registre des audiences.
Cote
7 B 18
 Date
15/11/1779-04/09/1780
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°51

Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Décès par hypothermie à Neuilly de Laurent Michel : procès-verbaux et requête concernant la dépouille (1742). Noyade de l'enfant Tissier dans une fontaine à Neuilly : procès-verbaux (1776). Inspection du corps d'une inconnue trouvée morte à Bussy-la-Pesle : procès-verbal (1783).
Cote
7 B 33
 Date
1742-1783
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Levées de cadavres (médecine d'investigation)
  • Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Décès...
Résultat n°52

Séparation des biens. - Succession de Jacques Mitton manœuvre de Neuilly : procès-verbal de renonciation par Joseph Mitton son fils (9 décembre 1745), procès-verbal de renonciation par Eugène Bouziat sa veuve (16 décembre 1745).
Cote
7 B 36
 Date
09/12/1745-16/12/1745
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Renoncements à communauté
  • Séparation des biens. - Succession de Jacques Mitton...
Résultat n°53

Registre lacunaire des audiences (21 juin-30 août 1742). Feuillet de registre lacunaire des audiences (6 septembre-13 décembre 1742).
Cote
7 B 2
 Date
21/06/1742-13/12/1742
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire des audiences (21 juin-30 août 1742)....
Résultat n°54

Dossiers et pièces isolées (procès-verbaux, sentences, correspondance) dont une esquisse parcellaire de 1726.
Cote
7 B 31
 Date
1689-1786
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Contentieux
  • Procédures civiles
  • Causes non identifiées
  • Dossiers et pièces isolées (procès-verbaux, sentences,...
Résultat n°55

Productions et droits : expéditions et copies d'actes notariés (baux, contrats de vente) délivrées par un notaire ou par le greffe, correspondance.
Cote
7 B 30
 Date
1716-1777
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Greffe
  • Productions et droits : expéditions et copies d'actes...
Résultat n°56

Registre des audiences (17 mars 1777, 28 avril-17 novembre 1777, 9 mars 1778, 23 mars 1778, 6 avril 1778, 4 mai 1778, 24 février 1779).
Cote
7 B 15
 Date
17/03/1777-24/02/1779
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences (17 mars 1777, 28 avril-17 novembre...
Résultat n°57
Paroisse de Champallement : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

2 medias

Paroisse de Champallement : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.
Cote
1 L 160
 Date
1789
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

  • Paroisse de Champallement : procès-verbal de l'assemblée...
Résultat n°58

Protection des personnes vulnérables : procès-verbaux de nominations de tuteurs et curateurs, acte d'assemblée de famille, baux judiciaires, exploits d'huissiers, procès-verbaux d'expertise, inventaires, procès-verbaux de scellés et d'entérinements de lettres d'émancipation, sentences.
Cote
7 B 40
 Date
1763-1786
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Tutelles et curatelles
  • Protection des personnes vulnérables : procès-verbaux...
Résultat n°59

Territoire et juridiction. - Délimitation de la circonscription : procès-verbal lacunaire de visite des lieux (s.d.), procès-verbal d'expertise (1743). Réunion des châtellenies de Champallement et Montenoison, consentement des paroissiens de Montenoison : procès-verbal d'assentiment en assemblée (8 août 1784).
Cote
7 B 28
 Date
XVIIIe siècle
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Généralités
  • Territoire et juridiction. - Délimitation de la circonscription...
Résultat n°60

Pièces isolées : assignations, enquêtes, informations, jugements, mandats de dépôt, plaintes, ordonnances, prestations de serment, rébellion, requêtes.
Cote
7 B 35
 Date
1742-1792
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes non identifiées
  • Pièces isolées : assignations, enquêtes, informations,...
Résultat n°61
Paroisse de Champallement : cahier de doléances.

4 medias

Paroisse de Champallement : cahier de doléances.
Cote
1 L 161
 Date
1789
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : Cahiers de doléances (1789)

  • Paroisse de Champallement : cahier de doléances.
Résultat n°62
Champallement : recensement de 1872

13 medias

Champallement : recensement de 1872
Cote
6 M 052/1
 Date
1872
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Champallement
  • Champallement : recensement de 1872
Résultat n°63
Champallement : recensement de 1921

11 medias

Champallement : recensement de 1921
Cote
6 M 052/1
 Date
1921
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1921
  • Champallement : recensement de 1921
Résultat n°64
Champallement : recensement de 1926

9 medias

Champallement : recensement de 1926
Cote
6 M 052/1
 Date
1926
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1926
  • Champallement : recensement de 1926
Résultat n°65

Reconstruction du clocher de l'église : correspondance.
Cote
54 J 473
 Date
1904
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

  • Archives d'Auguste Palet.
  • Travaux dans la Nièvre.
  • Champallement.
  • Reconstruction du clocher de l'église : correspondance.
Résultat n°66

Aveux portés en la châtellenie : annonce par Élisabeth Verrier fille de Jeanne Loppinot contre Tissier (1749), procès-verbal de déposition de Jeanne Debeze fille de Jeanne Benoist contre Pautigny (1779).
Cote
7 B 42
 Date
1749-1779
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Délégation
  • Déclarations de grossesse
  • Aveux portés en la châtellenie : annonce par Élisabeth...
Résultat n°67
Dubois (Jean Claude).

72 medias

Dubois (Jean Claude).
Cote
8 U 2/40
 Date
1828-1834, 1836-1863
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel, répertoire

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Clamecy.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Champallement.
  • Dubois (Jean Claude).
Résultat n°68

Commission Léonarde Cadot veuve Barbier à Neuilly et Saint-Révérien : décret (1657). Commission contre les héritiers Fleury à Neuilly : dossier (1678-1691). Commission contre la succession de Me Joseph Grignard : inventaires de meubles et titres (juin-juillet 1761). Commissions non identifiées : dossier de pièces isolées (1742-1784).
Cote
7 B 37
 Date
1657-1784
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Saisies réelles
  • Commission Léonarde Cadot veuve Barbier à Neuilly et...
Résultat n°69

Registre des audiences (29 janvier 1776-3 mars 1777, 6 mars 1778, 30 mars 1779, 5 juin 1779, 31 juillet 1780, 26 août 1780).
Cote
7 B 13
 Date
29/01/1776-26/08/1780
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences (29 janvier 1776-3 mars 1777,...
Résultat n°70

Registre des audiences.
Cote
7 B 11
 Date
10/04/1773-18/07/1774
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.