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70 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Vacances mobilières et immobilières : inventaires, procès-verbaux de reconnaissance, levée et apposition de cachets.

Date

1742-1786

Cote

7 B 38

Résultat n°2

Champallement.

Date

2018-2019

Cote

1934 W 2

Résultat n°3

Registre des audiences.

Date

02/12/1771-19/04/1773

Cote

7 B 10

Résultat n°4

Registre des audiences.

Date

07/01/1765-31/08/1767

Cote

7 B 7

Résultat n°5
Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation par le seigneur baron Damas envers le duc de Nevers à cause de ses châtellenies de Champallement et Saint-Saulge : feuillet (articles Joannin et Moreau) unique de l'aveu et dénombrement de 1692 armorié du blason des Damas.

2 medias

Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation par le seigneur baron Damas envers le duc de Nevers à cause de ses châtellenies de Champallement et Saint-Saulge : feuillet (articles Joannin et Moreau) unique de l'aveu et dénombrement de 1692 armorié du blason des Damas.

Date

08 décembre 1692

Cote

147 J 604

Résultat n°6

Registre des audiences.

Date

14/05/1783-18/08/1784

Cote

7 B 22

Résultat n°7

Prisons, incarcération et suivi des prisonniers : registre des écrous "pour servir au geôlier des prisons de la châtellenie de Champallement pour écrouer les prisonniers qui y seront amenés" (août 1743), extrait des registres de geôle de Nevers (juillet 1773).

Date

1743-1773

Cote

7 B 44

Résultat n°8

Registre des audiences.

Date

20/12/1763-17/12/1764

Cote

7 B 6

Résultat n°9

Registre des audiences.

Date

27/02/1744-10/09/1744

Cote

7 B 4

Résultat n°10

Registre des audiences.

Date

18/05/1778-11/01/1779

Cote

7 B 16

Résultat n°11
Champallement : recensement de 1901

11 medias

Champallement : recensement de 1901

Date

1901

Cote

6 M 052/1

Résultat n°12
Jeannot (Augustin).

17 medias

Jeannot (Augustin).

Date

1891-1897

Cote

8 U 2/42

Résultat n°13

Registre des audiences (20 novembre 1780-03 septembre 1781, 1782).

Date

1780-1782

Cote

7 B 19

Résultat n°14

Registre des audiences.

Date

08/02/1779-17/09/1779

Cote

7 B 17

Résultat n°15

Construction du clocher de l'église : plans, élévations, études, modénature.

Date

1901-1902

Cote

54 J 472

Résultat n°16

Carrière du juge Berle, nomination à différentes fonctions et charges : dossier professionnel constitué des actes et lettres de provision, nominations, enregistrements et réceptions, et d'extraits tirés des registres de réception et immatriculations des officiers du bailliage de Nevers (1739-1765). Procureur fiscal postulant, nomination de Garnier : procès-verbal de réception à la "justice" de Champallement (1742). Gardes-grains et gardes-vignes des territoires et côtes viticoles de la circonscription (Beaulieu, Champallement, Neuilly), nomination : procès-verbaux (1772-1781).

Date

1739-1781

Cote

7 B 41

Résultat n°17
Champallement : recensement de 1891

13 medias

Champallement : recensement de 1891

Date

1891

Cote

6 M 052/1

Résultat n°18
Champallement : recensement de 1820

4 medias

Champallement : recensement de 1820

Date

1820

Cote

6 M 052/1

Résultat n°19

Feuillet "pour servir au registre des défauts du greffe de la dite châtellenie".

Date

04/11/1780-18/08/1781

Cote

7 B 25

Résultat n°20
Champallement : recensement de 1911

11 medias

Champallement : recensement de 1911

Date

1911

Cote

6 M 052/1

Résultat n°21

Registre des audiences.

Date

14/11/1781-29/01/1783

Cote

7 B 20

Résultat n°22

Registre des audiences.

Date

21/11/1774-19/01/1776

Cote

7 B 12

Résultat n°23
Dubois (Louis Alfred).

60 medias

Dubois (Louis Alfred).

Date

1864-1889

Cote

8 U 2/41

Résultat n°24

Feuille d'audiences (14 avril 1777), registre d'audiences (1er décembre 1777, 15 et 16 décembre 1777).

Date

14/04/1777-16/12/1777

Cote

7 B 14

Résultat n°25

Reconnaissances de dette de divers particuliers au profit de Madame veuve Rosette (1910-1911) et de Louis Rosette (1912) : reçus.

Date

1910-1912

Cote

1 J 802/2

Résultat n°26

Registre des audiences.

Date

17/11/1784-07/07/1785

Cote

7 B 23

Résultat n°27
Champallement : recensement de 1896

11 medias

Champallement : recensement de 1896

Date

1896

Cote

6 M 052/1

Résultat n°28

Comptabilité de l'exploitation : registre.

Date

1890-1909

Cote

1 J 802/1

Résultat n°29

Construction du clocher : correspondance (1894-1904), devis, décompte des travaux à exécuter, note, mémoire des travaux, rapport, projets et études.

Date

1894-1904

Cote

54 J 471

Résultat n°30

Protection des personnes vulnérables : procès-verbal de clôture d'inventaire, procès-verbaux de nominations de tuteurs et curateurs et d'assemblées de famille, exploits d'huissiers, acte de vente de biens, confirmation de sentence, procès-verbaux de présentations de comptes, inventaires, sentences, confirmation de tutelle, extrait du registre d'audiences de la châtellenie d'août 1745, procès-verbaux de renoncements de communautés, quittance du receveur de Saint-Révérien.

Date

1736-1759

Cote

7 B 39

Résultat n°31
Champallement : recensement de 1936

8 medias

Champallement : recensement de 1936

Date

1936

Cote

6 M 052/1

Résultat n°32

Registre des audiences.

Date

12/03/1783-07/05/1783

Cote

7 B 21

Résultat n°33

Registre "pour servir à prendre les défauts qui seront inscrits par notre greffier".

Date

21/02/1778-17/07/1780

Cote

7 B 24

Résultat n°34
Champallement : recensement de 1931

8 medias

Champallement : recensement de 1931

Date

1931

Cote

6 M 052/1

Résultat n°35

Violences par Léonard Bidault de Neuilly contre le couple Paillard : dossier (1772-1773). Maltraitances par Antoine Bonhomme de la jument de Pinault curé de Neuilly : dossier (1773). Coups et blessures Deschamps chirurgien à Asnan contre Caillot médecin à Corbigny : dossier (1773). Détournement de dîme paroissiale par Pinault curé de Neuilly contre Caffard de Long fermier de la châtellenie de Champallement et le prieuré de Saint-Révérien : dossier (1772). Violences Pluviau contre Tamboué à Neuilly : dossier (1780). Parricide de Jean Poulin à Neuilly : dossier (1781-1783). Maltraitances Basté contre Judas à Neuilly : dossier (1782). Assassinat d'Edmé Soudan laboureur de Champagne (commune de Champallement) par Gaujour et consorts : dossier (1783-1784). Voies de fait Desfossés et Champriat contre Goby marchand de Neuilly : dossier (1786).

Date

1772-1786

Cote

7 B 34

Résultat n°36

Filles aumônées de la juridiction. - Postulantes et bénéficiaires en la châtellenie (paroissiennes de Beaulieu, Champallement, Neuilly) : procès-verbaux de consignation d'aumône, certificats d'aumônes, procès-verbaux de tirage et d'élection, copies certifiées de contrats de mariage, extraits de déclarations de mariage, correspondance.

Date

1680-1786

Cote

7 B 43

Résultat n°37

Registre des audiences.

Date

31/08/1767-03/12/1770

Cote

7 B 8

Résultat n°38

Bannie. - Agriculture, désignation du jour des foins par le seigneur châtelain dans sa châtellenie : procès-verbaux d'ouverture (1773, 1786). Viticulture, ouverture des vendanges du ressort : procès-verbaux des bans (1742-1784). Poids et mesures. - Moulins banaux du bourg de Champallement, contrôle des "tramoines" : deux procès-verbaux de visite (1774).

Date

1742-1786

Cote

7 B 45

Résultat n°39

Registre lacunaire des audiences.

Date

17/01/1743-13/02/1744

Cote

7 B 3

Résultat n°40

Registre "pour inscrire les défauts qui seront levés en notre greffe et délivres par notre greffier ordinaire".

Date

24/05/1783-15/06/1784

Cote

7 B 26

Résultat n°41

Comptes réunis des châtellenies de Champallement et Montenoison. - Emprunt par Jean d'Armes auprès de Claude Loret prieur de Gallardon (Eure-et-Loir), son cousin : obligation de dix écus (15/07/1574). Fermages de la seigneurie de Champagne (commune de Champallement) et de la commanderie de Champallement, amortissement d'arrérages par le curé de la paroisse et la communauté Vacher ou la veuve Chaufournier : obligations, état, quittances et reçus (1653-1692). Fermage de la terre et seigneurie de Moussy, amortissement de redevances par les héritiers Loret et Corcelat et la veuve Chaufournier et consorts : obligations, quittances et reçus signés Martin fermier et "Busseaux" son seigneur (1636-1700).

Date

1574-1700

Cote

7 B 29

Résultat n°42

Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux, rapports.

Date

1741-1786

Cote

7 B 32

Résultat n°43

Généralités (1970-1993). De Achun à Chasnay (1942-2002).

Date

1949-2002

Cote

176 J 41

Résultat n°44
Champallement : recensement de 1881

13 medias

Champallement : recensement de 1881

Date

1881

Cote

6 M 052/1

Résultat n°45
Thomas (Jean Eugin).

149 medias

Thomas (Jean Eugin).

Date

1801-1827

Cote

8 U 2/39

Résultat n°46

Registre des audiences (13 janvier 1772, 27 janvier 1772, 11 janvier 1773, 29 mars 1774, 7 août 1779). Registre d'audience "tenue extraordinairement" (17 juillet 1776).

Date

13/01/1772-07/08/1779

Cote

7 B 27

Résultat n°47

Registre lacunaire des audiences (3 décembre 1744-10 juin 1745). Registre lacunaire reconstitué des audiences (1er juillet-26 août 1745, 1er novembre-2 décembre 1745). Feuille d'audiences (30 septembre 1751). Feuille lacunaire d'audiences [octobre 1751].

Date

12/1744-10/1751

Cote

7 B 5

Résultat n°48

Registre lacunaire des audiences (22 novembre-20 décembre 1741, juin 1742).

Date

11/1741-06/1742

Cote

7 B 1

Résultat n°49

Registre des audiences.

Date

17/12/1770-26/08/1771

Cote

7 B 9

Résultat n°50

Registre des audiences.

Date

15/11/1779-04/09/1780

Cote

7 B 18

Résultat n°51

Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Décès par hypothermie à Neuilly de Laurent Michel : procès-verbaux et requête concernant la dépouille (1742). Noyade de l'enfant Tissier dans une fontaine à Neuilly : procès-verbaux (1776). Inspection du corps d'une inconnue trouvée morte à Bussy-la-Pesle : procès-verbal (1783).

Date

1742-1783

Cote

7 B 33

Résultat n°52

Séparation des biens. - Succession de Jacques Mitton manœuvre de Neuilly : procès-verbal de renonciation par Joseph Mitton son fils (9 décembre 1745), procès-verbal de renonciation par Eugène Bouziat sa veuve (16 décembre 1745).

Date

09/12/1745-16/12/1745

Cote

7 B 36

Résultat n°53

Registre lacunaire des audiences (21 juin-30 août 1742). Feuillet de registre lacunaire des audiences (6 septembre-13 décembre 1742).

Date

21/06/1742-13/12/1742

Cote

7 B 2

Résultat n°54

Dossiers et pièces isolées (procès-verbaux, sentences, correspondance) dont une esquisse parcellaire de 1726.

Date

1689-1786

Cote

7 B 31

Résultat n°55

Productions et droits : expéditions et copies d'actes notariés (baux, contrats de vente) délivrées par un notaire ou par le greffe, correspondance.

Date

1716-1777

Cote

7 B 30

Résultat n°56

Registre des audiences (17 mars 1777, 28 avril-17 novembre 1777, 9 mars 1778, 23 mars 1778, 6 avril 1778, 4 mai 1778, 24 février 1779).

Date

17/03/1777-24/02/1779

Cote

7 B 15

Résultat n°57
Paroisse de Champallement : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

2 medias

Paroisse de Champallement : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

Date

1789

Cote

1 L 160

Résultat n°58

Protection des personnes vulnérables : procès-verbaux de nominations de tuteurs et curateurs, acte d'assemblée de famille, baux judiciaires, exploits d'huissiers, procès-verbaux d'expertise, inventaires, procès-verbaux de scellés et d'entérinements de lettres d'émancipation, sentences.

Date

1763-1786

Cote

7 B 40

Résultat n°59

Territoire et juridiction. - Délimitation de la circonscription : procès-verbal lacunaire de visite des lieux (s.d.), procès-verbal d'expertise (1743). Réunion des châtellenies de Champallement et Montenoison, consentement des paroissiens de Montenoison : procès-verbal d'assentiment en assemblée (8 août 1784).

Date

XVIIIe siècle

Cote

7 B 28

Résultat n°60

Pièces isolées : assignations, enquêtes, informations, jugements, mandats de dépôt, plaintes, ordonnances, prestations de serment, rébellion, requêtes.

Date

1742-1792

Cote

7 B 35

Résultat n°61
Paroisse de Champallement : cahier de doléances.

4 medias

Paroisse de Champallement : cahier de doléances.

Date

1789

Cote

1 L 161

Résultat n°62
Champallement : recensement de 1872

13 medias

Champallement : recensement de 1872

Date

1872

Cote

6 M 052/1

Résultat n°63
Champallement : recensement de 1921

11 medias

Champallement : recensement de 1921

Date

1921

Cote

6 M 052/1

Résultat n°64
Champallement : recensement de 1926

9 medias

Champallement : recensement de 1926

Date

1926

Cote

6 M 052/1

Résultat n°65

Reconstruction du clocher de l'église : correspondance.

Date

1904

Cote

54 J 473

Résultat n°66

Aveux portés en la châtellenie : annonce par Élisabeth Verrier fille de Jeanne Loppinot contre Tissier (1749), procès-verbal de déposition de Jeanne Debeze fille de Jeanne Benoist contre Pautigny (1779).

Date

1749-1779

Cote

7 B 42

Résultat n°67
Dubois (Jean Claude).

72 medias

Dubois (Jean Claude).

Date

1828-1834, 1836-1863

Cote

8 U 2/40

Résultat n°68

Commission Léonarde Cadot veuve Barbier à Neuilly et Saint-Révérien : décret (1657). Commission contre les héritiers Fleury à Neuilly : dossier (1678-1691). Commission contre la succession de Me Joseph Grignard : inventaires de meubles et titres (juin-juillet 1761). Commissions non identifiées : dossier de pièces isolées (1742-1784).

Date

1657-1784

Cote

7 B 37

Résultat n°69

Registre des audiences (29 janvier 1776-3 mars 1777, 6 mars 1778, 30 mars 1779, 5 juin 1779, 31 juillet 1780, 26 août 1780).

Date

29/01/1776-26/08/1780

Cote

7 B 13

Résultat n°70

Registre des audiences.

Date

10/04/1773-18/07/1774

Cote

7 B 11