1842
Date
1842
Cote
3 E 32/495
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Dubois, Jean Claude
- Minutes
- 1842
Archives de la Nièvre
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Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
-
Résultat n°2
1858-1859
Date
1858-1859
Cote
3 E 32/507
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Dubois, Jean Claude
- Minutes
- 1858-1859
-
-
Résultat n°3
Vacances mobilières et immobilières : inventaires, procès-verbaux de reconnaissance, levée et apposition de cachets.
Date
1742-1786
Cote
7 B 38
-
Contexte : Châtellenie de Champallement
- Attributions (justice gracieuse)
- Scellés
- Vacances mobilières et immobilières : inventaires,...
-
-
Résultat n°4
1820
Date
1820
Cote
3 E 32/475
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Thomas, Jean Eugin
- Minutes
- 1820
-
-
Résultat n°5
1848-1849
Date
1848-1849
Cote
3 E 32/500
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Dubois, Jean Claude
- Minutes
- 1848-1849
-
-
Résultat n°6
1878-1879
Date
1878-1879
Cote
3 E 32/518
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Dubois, Louis Alfred
- Minutes
- 1878-1879
-
-
Résultat n°7
Champallement.
Date
2018-2019
Cote
1934 W 2
-
Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...
- Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
- Champallement.
Producteur :
Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
Services producteurs : Communes du département de la Nièvre. -
-
Résultat n°8
1825
Date
1825
Cote
3 E 32/480
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Thomas, Jean Eugin
- Minutes
- 1825
-
-
Résultat n°9
Registre des audiences.
Date
02/12/1771-19/04/1773
Cote
7 B 10
-
Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
-
-
Résultat n°10
Registre des audiences.
Date
07/01/1765-31/08/1767
Cote
7 B 7
-
Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
-
-
Résultat n°11
1852
Date
1852
Cote
3 E 32/502
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Dubois, Jean Claude
- Minutes
- 1852
-
-
Résultat n°12
2 medias
Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation par le seigneur baron Damas envers le duc de Nevers à cause de ses châtellenies de Champallement et Saint-Saulge : feuillet (articles Joannin et Moreau) unique de l'aveu et dénombrement de 1692 armorié du blason des Damas.
Date
08 décembre 1692
Cote
147 J 604
-
Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation...
-
-
Résultat n°13
Registre des audiences.
Date
14/05/1783-18/08/1784
Cote
7 B 22
-
Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
-
-
Résultat n°14
1816
Date
1816
Cote
3 E 32/471
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Thomas, Jean Eugin
- Minutes
- 1816
-
-
Résultat n°15
1887
Date
1887
Cote
3 E 32/522
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Dubois, Louis Alfred
- Minutes
- 1887
-
-
Résultat n°16
Prisons, incarcération et suivi des prisonniers : registre des écrous "pour servir au geôlier des prisons de la châtellenie de Champallement pour écrouer les prisonniers qui y seront amenés" (août 1743), extrait des registres de geôle de Nevers (juillet 1773).
Date
1743-1773
Cote
7 B 44
-
Contexte : Châtellenie de Champallement
- Police
- Petite Police
- Prisons, incarcération et suivi des prisonniers : registre...
-
-
Résultat n°17
Registre des audiences.
Date
20/12/1763-17/12/1764
Cote
7 B 6
-
Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
-
-
Résultat n°18
Registre des audiences.
Date
27/02/1744-10/09/1744
Cote
7 B 4
-
Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
-
-
Résultat n°19
1843
Date
1843
Cote
3 E 32/496
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Dubois, Jean Claude
- Minutes
- 1843
-
-
Résultat n°20
Registre des audiences.
Date
18/05/1778-11/01/1779
Cote
7 B 16
-
Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
-
-
Résultat n°21
11 medias
Champallement : recensement de 1901
Date
1901
Cote
6 M 052/1
-
Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Champallement
- Champallement : recensement de 1901
-
-
Résultat n°22
1869-1870
Date
1869-1870
Cote
3 E 32/513
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Dubois, Louis Alfred
- Minutes
- 1869-1870
-
-
Résultat n°23
17 medias
Jeannot (Augustin).
Date
1891-1897
Cote
8 U 2/42
-
Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Clamecy.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Champallement.
- Jeannot (Augustin).
Producteur :
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
-
-
Résultat n°24
Registre des audiences (20 novembre 1780-03 septembre 1781, 1782).
Date
1780-1782
Cote
7 B 19
-
Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences (20 novembre 1780-03 septembre...
-
-
Résultat n°25
Registre des audiences.
Date
08/02/1779-17/09/1779
Cote
7 B 17
-
Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
-
-
Résultat n°26
Construction du clocher de l'église : plans, élévations, études, modénature.
Date
1901-1902
Cote
54 J 472
-
Contexte : Fonds Bouveault-Palet
- Archives d'Auguste Palet.
- Travaux dans la Nièvre.
- Champallement.
- Construction du clocher de l'église : plans, élévations,...
-
-
Résultat n°27
1876-1877
Date
1876-1877
Cote
3 E 32/517
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Dubois, Louis Alfred
- Minutes
- 1876-1877
-
-
Résultat n°28
1841
Date
1841
Cote
3 E 32/494
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Dubois, Jean Claude
- Minutes
- 1841
-
-
Résultat n°29
Carrière du juge Berle, nomination à différentes fonctions et charges : dossier professionnel constitué des actes et lettres de provision, nominations, enregistrements et réceptions, et d'extraits tirés des registres de réception et immatriculations des officiers du bailliage de Nevers (1739-1765). Procureur fiscal postulant, nomination de Garnier : procès-verbal de réception à la "justice" de Champallement (1742). Gardes-grains et gardes-vignes des territoires et côtes viticoles de la circonscription (Beaulieu, Champallement, Neuilly), nomination : procès-verbaux (1772-1781).
Date
1739-1781
Cote
7 B 41
-
Contexte : Châtellenie de Champallement
- Délégation
- Charges et offices
- Carrière du juge Berle, nomination à différentes fonctions...
-
-
Résultat n°30
13 medias
Champallement : recensement de 1891
Date
1891
Cote
6 M 052/1
-
Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Champallement
- Champallement : recensement de 1891
-
-
Résultat n°31
4 medias
Champallement : recensement de 1820
Date
1820
Cote
6 M 052/1
-
Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Champallement
- Champallement : recensement de 1820
-
-
Résultat n°32
Feuillet "pour servir au registre des défauts du greffe de la dite châtellenie".
Date
04/11/1780-18/08/1781
Cote
7 B 25
-
Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences à part
- Défauts
- Feuillet "pour servir au registre des défauts du greffe...
-
-
Résultat n°33
11 medias
Champallement : recensement de 1911
Date
1911
Cote
6 M 052/1
-
Contexte : Recensements de population (1906-1936)
- 1911
- Champallement : recensement de 1911
-
-
Résultat n°34
1712, 1716, 1722-1723, 1728
Date
1712, 1716, 1722-1723, 1728
Cote
3 E 24/9
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Dodinot, Joseph
- Minutes
- 1712, 1716, 1722-1723, 1728
-
-
Résultat n°35
1811
Date
1811
Cote
3 E 32/466
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Thomas, Jean Eugin
- Minutes
- 1811
-
-
Résultat n°36
Registre des audiences.
Date
14/11/1781-29/01/1783
Cote
7 B 20
-
Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
-
-
Résultat n°37
1830
Date
1830
Cote
3 E 32/484
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Dubois, Jean Claude
- Minutes
- 1830
-
-
Résultat n°38
1862-1863
Date
1862-1863
Cote
3 E 32/509
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Dubois, Jean Claude
- Minutes
- 1862-1863
-
-
Résultat n°39
Mallet, Charles : minutes
Date
1678
Cote
3 E 1/32
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Mallet, Charles : minutes
-
-
Résultat n°40
Registre des audiences.
Date
21/11/1774-19/01/1776
Cote
7 B 12
-
Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
-
-
Résultat n°41
60 medias
Dubois (Louis Alfred).
Date
1864-1889
Cote
8 U 2/41
-
Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Clamecy.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Champallement.
- Dubois (Louis Alfred).
Producteur :
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
-
-
Résultat n°42
1867-1868
Date
1867-1868
Cote
3 E 32/512
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Dubois, Louis Alfred
- Minutes
- 1867-1868
-
-
Résultat n°43
Feuille d'audiences (14 avril 1777), registre d'audiences (1er décembre 1777, 15 et 16 décembre 1777).
Date
14/04/1777-16/12/1777
Cote
7 B 14
-
Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Feuille d'audiences (14 avril 1777), registre d'audiences...
-
-
Résultat n°44
1873
Date
1873
Cote
3 E 32/515
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Dubois, Louis Alfred
- Minutes
- 1873
-
-
Résultat n°45
Reconnaissances de dette de divers particuliers au profit de Madame veuve Rosette (1910-1911) et de Louis Rosette (1912) : reçus.
Date
1910-1912
Cote
1 J 802/2
-
Contexte : Exploitation agricole à Champallement
- Reconnaissances de dette de divers particuliers au...
-
-
Résultat n°46
Registre des audiences.
Date
17/11/1784-07/07/1785
Cote
7 B 23
-
Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
-
-
Résultat n°47
1871-1872
Date
1871-1872
Cote
3 E 32/514
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Dubois, Louis Alfred
- Minutes
- 1871-1872
-
-
Résultat n°48
1856
Date
1856
Cote
3 E 32/505
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Dubois, Jean Claude
- Minutes
- 1856
-
-
Résultat n°49
11 medias
Champallement : recensement de 1896
Date
1896
Cote
6 M 052/1
-
Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Champallement
- Champallement : recensement de 1896
-
-
Résultat n°50
Comptabilité de l'exploitation : registre.
Date
1890-1909
Cote
1 J 802/1
-
Contexte : Exploitation agricole à Champallement
- Comptabilité de l'exploitation : registre.
-
-
Résultat n°51
Construction du clocher : correspondance (1894-1904), devis, décompte des travaux à exécuter, note, mémoire des travaux, rapport, projets et études.
Date
1894-1904
Cote
54 J 471
-
Contexte : Fonds Bouveault-Palet
- Archives d'Auguste Palet.
- Travaux dans la Nièvre.
- Champallement.
- Construction du clocher : correspondance (1894-1904),...
-
-
Résultat n°52
Protection des personnes vulnérables : procès-verbal de clôture d'inventaire, procès-verbaux de nominations de tuteurs et curateurs et d'assemblées de famille, exploits d'huissiers, acte de vente de biens, confirmation de sentence, procès-verbaux de présentations de comptes, inventaires, sentences, confirmation de tutelle, extrait du registre d'audiences de la châtellenie d'août 1745, procès-verbaux de renoncements de communautés, quittance du receveur de Saint-Révérien.
Date
1736-1759
Cote
7 B 39
-
Contexte : Châtellenie de Champallement
- Attributions (justice gracieuse)
- Tutelles et curatelles
- Protection des personnes vulnérables : procès-verbal...
-
-
Résultat n°53
1840
Date
1840
Cote
3 E 32/493
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Dubois, Jean Claude
- Minutes
- 1840
-
-
Résultat n°54
8 medias
Champallement : recensement de 1936
Date
1936
Cote
6 M 052/1
-
Contexte : Recensements de population (1906-1936)
- 1936
- Champallement : recensement de 1936
-
-
Résultat n°55
1823
Date
1823
Cote
3 E 32/478
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Thomas, Jean Eugin
- Minutes
- 1823
-
-
Résultat n°56
Registre des audiences.
Date
12/03/1783-07/05/1783
Cote
7 B 21
-
Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
-
-
Résultat n°57
Registre "pour servir à prendre les défauts qui seront inscrits par notre greffier".
Date
21/02/1778-17/07/1780
Cote
7 B 24
-
Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences à part
- Défauts
- Registre "pour servir à prendre les défauts qui seront...
-
-
Résultat n°58
15 juillet 1828-décembre 1829
Date
15 juillet 1828-décembre 1829
Cote
3 E 32/483
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Dubois, Jean Claude
- Minutes
- 15 juillet 1828-décembre 1829
-
-
Résultat n°59
8 medias
Champallement : recensement de 1931
Date
1931
Cote
6 M 052/1
-
Contexte : Recensements de population (1906-1936)
- 1931
- Champallement : recensement de 1931
-
-
Résultat n°60
Violences par Léonard Bidault de Neuilly contre le couple Paillard : dossier (1772-1773). Maltraitances par Antoine Bonhomme de la jument de Pinault curé de Neuilly : dossier (1773). Coups et blessures Deschamps chirurgien à Asnan contre Caillot médecin à Corbigny : dossier (1773). Détournement de dîme paroissiale par Pinault curé de Neuilly contre Caffard de Long fermier de la châtellenie de Champallement et le prieuré de Saint-Révérien : dossier (1772). Violences Pluviau contre Tamboué à Neuilly : dossier (1780). Parricide de Jean Poulin à Neuilly : dossier (1781-1783). Maltraitances Basté contre Judas à Neuilly : dossier (1782). Assassinat d'Edmé Soudan laboureur de Champagne (commune de Champallement) par Gaujour et consorts : dossier (1783-1784). Voies de fait Desfossés et Champriat contre Goby marchand de Neuilly : dossier (1786).
Date
1772-1786
Cote
7 B 34
-
Contexte : Châtellenie de Champallement
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées
- Violences par Léonard Bidault de Neuilly contre le...
-
-
Résultat n°61
1888-1889
Date
1888-1889
Cote
3 E 32/523
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Dubois, Louis Alfred
- Minutes
- 1888-1889
-
-
Résultat n°62
1807-1808
Date
1807-1808
Cote
3 E 32/464
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Thomas, Jean Eugin
- Minutes
- 1807-1808
-
-
Résultat n°63
1853
Date
1853
Cote
3 E 32/503
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Dubois, Jean Claude
- Minutes
- 1853
-
-
Résultat n°64
Filles aumônées de la juridiction. - Postulantes et bénéficiaires en la châtellenie (paroissiennes de Beaulieu, Champallement, Neuilly) : procès-verbaux de consignation d'aumône, certificats d'aumônes, procès-verbaux de tirage et d'élection, copies certifiées de contrats de mariage, extraits de déclarations de mariage, correspondance.
Date
1680-1786
Cote
7 B 43
-
Contexte : Châtellenie de Champallement
- Délégation
- Fondations laïques ou religieuses
- Filles aumônées de la juridiction. - Postulantes et...
-
-
Résultat n°65
1821
Date
1821
Cote
3 E 32/476
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Thomas, Jean Eugin
- Minutes
- 1821
-
-
Résultat n°66
Registre des audiences.
Date
31/08/1767-03/12/1770
Cote
7 B 8
-
Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
-
-
Résultat n°67
Bannie. - Agriculture, désignation du jour des foins par le seigneur châtelain dans sa châtellenie : procès-verbaux d'ouverture (1773, 1786). Viticulture, ouverture des vendanges du ressort : procès-verbaux des bans (1742-1784). Poids et mesures. - Moulins banaux du bourg de Champallement, contrôle des "tramoines" : deux procès-verbaux de visite (1774).
Date
1742-1786
Cote
7 B 45
-
Contexte : Châtellenie de Champallement
- Police
- Police civile
- Bannie. - Agriculture, désignation du jour des foins...
-
-
Résultat n°68
Registre lacunaire des audiences.
Date
17/01/1743-13/02/1744
Cote
7 B 3
-
Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre lacunaire des audiences.
-
-
Résultat n°69
1826
Date
1826
Cote
3 E 32/481
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Thomas, Jean Eugin
- Minutes
- 1826
-
-
Résultat n°70
1839
Date
1839
Cote
3 E 32/492
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Dubois, Jean Claude
- Minutes
- 1839
-
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Résultat n°71
Registre "pour inscrire les défauts qui seront levés en notre greffe et délivres par notre greffier ordinaire".
Date
24/05/1783-15/06/1784
Cote
7 B 26
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Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences à part
- Défauts
- Registre "pour inscrire les défauts qui seront levés...
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Résultat n°72
1836-1837
Date
1836-1837
Cote
3 E 32/490
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Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Dubois, Jean Claude
- Minutes
- 1836-1837
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Résultat n°73
Comptes réunis des châtellenies de Champallement et Montenoison. - Emprunt par Jean d'Armes auprès de Claude Loret prieur de Gallardon (Eure-et-Loir), son cousin : obligation de dix écus (15/07/1574). Fermages de la seigneurie de Champagne (commune de Champallement) et de la commanderie de Champallement, amortissement d'arrérages par le curé de la paroisse et la communauté Vacher ou la veuve Chaufournier : obligations, état, quittances et reçus (1653-1692). Fermage de la terre et seigneurie de Moussy, amortissement de redevances par les héritiers Loret et Corcelat et la veuve Chaufournier et consorts : obligations, quittances et reçus signés Martin fermier et "Busseaux" son seigneur (1636-1700).
Date
1574-1700
Cote
7 B 29
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Contexte : Châtellenie de Champallement
- Généralités
- Comptes réunis des châtellenies de Champallement et...
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Résultat n°74
1854-1855
Date
1854-1855
Cote
3 E 32/504
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Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Dubois, Jean Claude
- Minutes
- 1854-1855
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Résultat n°75
1850-1851
Date
1850-1851
Cote
3 E 32/501
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Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Dubois, Jean Claude
- Minutes
- 1850-1851
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Résultat n°76
1860-1861
Date
1860-1861
Cote
3 E 32/508
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Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Dubois, Jean Claude
- Minutes
- 1860-1861
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Résultat n°77
1812
Date
1812
Cote
3 E 32/467
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Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Thomas, Jean Eugin
- Minutes
- 1812
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Résultat n°78
1838
Date
1838
Cote
3 E 32/491
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Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Dubois, Jean Claude
- Minutes
- 1838
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Résultat n°79
Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux, rapports.
Date
1741-1786
Cote
7 B 32
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Contexte : Châtellenie de Champallement
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Expertises
- Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux,...
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Résultat n°80
1831
Date
1831
Cote
3 E 32/485
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Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Champallement
- Dubois, Jean Claude
- Minutes
- 1831
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