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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Moulin de Saint-Didier, travaux exécutés pour le canal, dommages causés aux fermiers du moulin, chômage.

    Date

    1842

    Cote

    7 S 4723

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • SAINT-DIDIER
    • Moulin de Saint-Didier, travaux exécutés pour le canal,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Rivière de Cure, en aval du réservoir des Settons, moulin de Monthélème, chômage : indemnités pour dommages.

    Date

    1868-1904

    Cote

    7 S 6930

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • MONTSAUCHE
    • Rivière de Cure, en aval du réservoir des Settons,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Rivière de Canne, chômage des moulins, pétition (s.d.).

    Date

    Sans date

    Cote

    7 S 6350

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CRECY-SUR-CANNE
    • Rivière de Canne, chômage des moulins, pétition (s.d.).

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    Chômage par suite de l'insuffisance du débit d'eau occasionné par un barrage, plainte des meuniers.

    Date

    1925

    Cote

    7 S 4922

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CORANCY
    • Chômage par suite de l'insuffisance du débit d'eau...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).