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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    (septembre-décembre 1791) ; (tutelles 1791).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 43 L - JUSTICE DE PAIX DE CHATILLON
    • 43 L 2-5 MINUTES (Actes, jugements, procès-verbaux).
    • (septembre-décembre 1791) ; (tutelles 1791).
  2. Résultat n°2

    (1793-An VI).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 43 L - JUSTICE DE PAIX DE CHATILLON
    • 43 L 2-5 MINUTES (Actes, jugements, procès-verbaux).
    • (1793-An VI).
  3. Résultat n°3

    (1792).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 43 L - JUSTICE DE PAIX DE CHATILLON
    • 43 L 2-5 MINUTES (Actes, jugements, procès-verbaux).
    • (1792).
  4. Résultat n°4

    (mars-août 1791).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 43 L - JUSTICE DE PAIX DE CHATILLON
    • 43 L 2-5 MINUTES (Actes, jugements, procès-verbaux).
    • (mars-août 1791).
  5. Résultat n°5

    Audiences : registre (12 mars 1791-24 avril 1793) ; Police correctionnelle, audiences : registre (10 juin 1792-26 frimaire An II).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 43 L - JUSTICE DE PAIX DE CHATILLON
    • Audiences : registre (12 mars 1791-24 avril 1793) ;...