Châtillon (Justice de Paix de) - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		(septembre-décembre 1791) ; (tutelles 1791).	Cote 29 L 1	Date an VII-an VIII	Lieu Châtillon (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Jugement, Procès-verbal, Acte
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 43 L - JUSTICE DE PAIX DE CHATILLON 43 L 2-5 MINUTES (Actes, jugements, procès-verbaux). (septembre-décembre 1791) ; (tutelles 1791).
Résultat n°2		(1793-An VI).	Cote 29 L 1	Date an VII-an VIII	Lieu Châtillon (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Jugement, Procès-verbal, Acte
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 43 L - JUSTICE DE PAIX DE CHATILLON 43 L 2-5 MINUTES (Actes, jugements, procès-verbaux). (1793-An VI).
Résultat n°3		(1792).	Cote 29 L 1	Date an VII-an VIII	Lieu Châtillon (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Jugement, Procès-verbal, Acte
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 43 L - JUSTICE DE PAIX DE CHATILLON 43 L 2-5 MINUTES (Actes, jugements, procès-verbaux). (1792).
Résultat n°4		(mars-août 1791).	Cote 29 L 1	Date an VII-an VIII	Lieu Châtillon (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Jugement, Procès-verbal, Acte
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 43 L - JUSTICE DE PAIX DE CHATILLON 43 L 2-5 MINUTES (Actes, jugements, procès-verbaux). (mars-août 1791).
Résultat n°5		Audiences : registre (12 mars 1791-24 avril 1793) ; Police correctionnelle, audiences : registre (10 juin 1792-26 frimaire An II).	Cote 29 L 1	Date an VII-an VIII	Lieu Châtillon (Justice de Paix de)	Type de document Registre
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 43 L - JUSTICE DE PAIX DE CHATILLON Audiences : registre (12 mars 1791-24 avril 1793) ;...

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