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16 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Mariage de Maître Philibert du Bosc de Moulins-Engilbert, fils de Jean « du Bosque » notaire et praticien au bailliage de Larochemillay, et de Claudine Amyot fille de Michel Amyot élu en l'élection de Château-Chinon : contrat de mariage.

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Mariage de Maître Philibert du Bosc de Moulins-Engilbert, fils de Jean « du Bosque » notaire et praticien au bailliage de Larochemillay, et de Claudine Amyot fille de Michel Amyot élu en l'élection de Château-Chinon : contrat de mariage.

Date

04 novembre 1590

Cote

147 J 1003

Résultat n°2
Contentieux (procédure civile). - Succession du sieur Ferau (des chevau-légers de la Reine, natif de Nice), attestation de décès : extrait des registres paroissiaux de Château-Chinon.

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Contentieux (procédure civile). - Succession du sieur Ferau (des chevau-légers de la Reine, natif de Nice), attestation de décès : extrait des registres paroissiaux de Château-Chinon.

Date

1755

Cote

147 J 217

Résultat n°3
Féodalité. - Fiefs de La Chaulme (commune de Cervon) et Villacot (commune de Sermages), reconnaissance envers Françoise d'Orléans dame de Château-Chinon par Claude de La Perrière aussi seigneur du Marais (commune de Gimouille) : foi et hommage signé par la dame.

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Féodalité. - Fiefs de La Chaulme (commune de Cervon) et Villacot (commune de Sermages), reconnaissance envers Françoise d'Orléans dame de Château-Chinon par Claude de La Perrière aussi seigneur du Marais (commune de Gimouille) : foi et hommage signé par la dame.

Date

19 octobre 1584

Cote

147 J 215

Résultat n°4
Bien et revenus. - Foncier dit de la corvée au finage de James en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), vente par Boiret veuve Raffard à Lardereau marchand de Château-Chinon : grosse du contrat.

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Bien et revenus. - Foncier dit de la corvée au finage de James en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), vente par Boiret veuve Raffard à Lardereau marchand de Château-Chinon : grosse du contrat.

Date

27 juin 1651

Cote

147 J 247

Résultat n°5
Biens et droits. - Foncier et bâti à Château-Chinon, amodiation par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) : copie d'un bail à bordelage du 21 avril 1567 accordé aux frères Amyot.

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Biens et droits. - Foncier et bâti à Château-Chinon, amodiation par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) : copie d'un bail à bordelage du 21 avril 1567 accordé aux frères Amyot.

Date

21 avril 1567

Cote

147 J 178

Résultat n°6
Féodalité. - Fiefs et directes (dîme de Monchougny à Dun-sur-Grandry, dîmes de Cuy à Chougny, droit au grenier à sel de Château-Chinon, motte de Saint-Hilaire-en-Morvan, partie des enfants serfs Colleneau, cens et moulin de la fosse à Ouroux) ou autres droits, inféodation par Droin Le Tort et ses frères envers le duc de Bourbonnais : foi et hommage.

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Féodalité. - Fiefs et directes (dîme de Monchougny à Dun-sur-Grandry, dîmes de Cuy à Chougny, droit au grenier à sel de Château-Chinon, motte de Saint-Hilaire-en-Morvan, partie des enfants serfs Colleneau, cens et moulin de la fosse à Ouroux) ou autres droits, inféodation par Droin Le Tort et ses frères envers le duc de Bourbonnais : foi et hommage.

Date

16 juillet 1399

Cote

147 J 857

Résultat n°7

Château-Chinon.

Date

1948-1999

Cote

176 J 42

Résultat n°8
Défense nationale. - Coupe à blanc du parc de Précy à Château-Chinon, accession au marché de bois de construction : lettre de rejet du directeur des fortifications adressée au directeur de l'arsenal de Nevers.

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Défense nationale. - Coupe à blanc du parc de Précy à Château-Chinon, accession au marché de bois de construction : lettre de rejet du directeur des fortifications adressée au directeur de l'arsenal de Nevers.

Date

02 fructidor an IV

Cote

147 J 1079

Résultat n°9
Bénéfices ecclésiastiques. - Dîmerie, entérinement de répartition des droits de novelletés entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et le curé de Château-Chinon : consentement de l'évêque de Nevers.

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Bénéfices ecclésiastiques. - Dîmerie, entérinement de répartition des droits de novelletés entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et le curé de Château-Chinon : consentement de l'évêque de Nevers.

Date

1317

Cote

147 J 135

Résultat n°10
Mariage de Pierre Chauvelin neveu du curé de Moulins-Engilbert et de Catherine Jacob veuve d'Odot Vaucoret greffier au bailliage de Château-Chinon : contrat de mariage.

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Mariage de Pierre Chauvelin neveu du curé de Moulins-Engilbert et de Catherine Jacob veuve d'Odot Vaucoret greffier au bailliage de Château-Chinon : contrat de mariage.

Date

18 avril 1575

Cote

147 J 687

Résultat n°11
Mariage de La Vernière marchand de Luzy et de Simonne Amyot fille de Michel Amyot élu en l'élection de Château-Chinon : contrat de mariage.

3 medias

Mariage de La Vernière marchand de Luzy et de Simonne Amyot fille de Michel Amyot élu en l'élection de Château-Chinon : contrat de mariage.

Date

06 janvier 1593

Cote

147 J 1004

Résultat n°12
Forges de Donzy dans l'abbaye de l'Epeau, vente à Le Gendre fournisseur pour les colonies : copie d'un procès-verbal de l'administration centrale du département de la Nièvre du 18 vendémiaire an V. Tribunal de commerce de Château-Chinon, demande de création : expédition du procès-verbal de l'administration centrale du département du 28 thermidor an V. Catalogue général des dépôts littéraires, rédaction : copie du procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire an VI.

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Forges de Donzy dans l'abbaye de l'Epeau, vente à Le Gendre fournisseur pour les colonies : copie d'un procès-verbal de l'administration centrale du département de la Nièvre du 18 vendémiaire an V. Tribunal de commerce de Château-Chinon, demande de création : expédition du procès-verbal de l'administration centrale du département du 28 thermidor an V. Catalogue général des dépôts littéraires, rédaction : copie du procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire an VI.

Date

an V-an VI

Cote

147 J 1080

Résultat n°13
Mariage de Simon Desgranges, de Moulins-Engilbert, et de Claudine Vaucoret, fille de Blaise « Vaulcauret » lieutenant particulier au bailliage de Château-Chinon : contrat de mariage.

3 medias

Mariage de Simon Desgranges, de Moulins-Engilbert, et de Claudine Vaucoret, fille de Blaise « Vaulcauret » lieutenant particulier au bailliage de Château-Chinon : contrat de mariage.

Date

25 juillet 1583

Cote

147 J 996

Résultat n°14
Ravitaillement. - Approvisionnement des marchés, réglementation et contrôle : extrait d'un procès-verbal de séance du district de Château-Chinon d'octobre 1793.

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Ravitaillement. - Approvisionnement des marchés, réglementation et contrôle : extrait d'un procès-verbal de séance du district de Château-Chinon d'octobre 1793.

Date

an II

Cote

147 J 1069

Résultat n°15
Biens et droits. - Bourdelage indéterminé, perception de directe contre Jean Amyot, paroissien de Château-Chinon : quittance délivrée par Sallonnyer.

2 medias

Biens et droits. - Bourdelage indéterminé, perception de directe contre Jean Amyot, paroissien de Château-Chinon : quittance délivrée par Sallonnyer.

Date

23 août 1570

Cote

147 J 963

Résultat n°16
Bénéfices ecclésiastiques. - Dîmerie indéterminée, répartition de novales (novelletés) à Château-Chinon entre la cure paroissiale et l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : transaction confirmée par l'officialité de Nevers.

4 medias

Bénéfices ecclésiastiques. - Dîmerie indéterminée, répartition de novales (novelletés) à Château-Chinon entre la cure paroissiale et l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : transaction confirmée par l'officialité de Nevers.

Date

1317

Cote

147 J 134