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Résultat n°1

(6 germinal An II-29 frimaire An III).

Date

an II-an III

Cote

3 L 3

Résultat n°2

Police de sûreté : District de Château-Chinon, troubles : (1789-an VII) - Aunay, Grande Peur, fuite du Roi, divers. District de Clamecy, troubles : (1791-An VIII) - Flotteurs, soulèvement : (1792) ; - Le Réveil du Peuple : (An IV).

Date

1789-an VIII

Cote

1 L 192

Résultat n°3

Districts de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne (manque La Charité), assemblées primaires de canton, élection des électeurs devant nommer les administrations départementales et de district : procès-verbaux (mai-juin 1790).

Date

-

Cote

1 L 172

Résultat n°4

Administration du Département, délibérations relatives au District de Château-Chinon : (15 pluviôse An V-27 floréal An VI).

Date

an V-an VI

Cote

1 L 71

Résultat n°5

- District, Administration, correspondance avec les municipalités : registre (27 ventôse An III-10 brumaire An IV) - Au verso Château-Chinon, Administration du canton : correspondance (An V-An VII) - avec les ministres ; - avec le Département ; - avec les commissaires de de guerre ; - avec les Administrations des cantons ; - avec les communes (du canton) ; - avec les administrés.

Date

an III-an VII

Cote

3 L 12

Résultat n°6

Biens nationaux, soumissions, enregistrement ; procureur syndic, enregistrement de sa correspondance : (20 novembre 1792-an II, table p. 32).

Date

-

Cote

3 L 9

Résultat n°7

(3 nivôse An III-20 brumaire An IV).

Date

an III-an IV

Cote

3 L 4

Résultat n°8

(7 février 1793-6 germinal An II).

Date

1793-an II

Cote

3 L 2

Résultat n°9

- Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon, dépenses-recettes : comptes-rendus des commissaires de Fouché ; - Métaux précieux, assignats reçus : état (imprimé an II) ; - District de Nevers, sommes remboursées et payées par le receveur : registre (An II) ; - Bon ciyoyens ayant des besoins, bons fournis : registre (An II).

Date

-

Cote

1 L 316

Résultat n°10

Population des communes : tableau- District de Clamecy (An III-An IV) ; - District de Château-Chinon (s. d.) ; - District de Cosne (1791-1793) ; - District de Decize (1791) ; - District de Moulins (An IV) ; - District de Nevers (1791) ; - District de Saint-Pierre-le-Moûtier (1791) ; - District de corbigny (An III). Population : états- Canton de Pouilly ; - Canton de Saint-Révérien ; - Canton de Donzy. Population, mouvement (par cantons et départements), naissances, mariages, divorces, décès : états mensuels (An VII).

Date

Sans date

Cote

1 L 209

Résultat n°11

Administration du Département, délibérations relatives au District de Château-Chinon : (3 ventôse An III-3 pluviôse An V).

Date

an III-an V

Cote

1 L 70

Résultat n°12

- Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne, La Charité), frais, pensions, traitements.

Date

Sans date

Cote

1 L 457

Résultat n°13

Districts de La Charité et de Château-Chinon, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Aunay).

Date

1790

Cote

1 L 177

Résultat n°14

- Vente, 1ère criée, procès-verbaux : registre (12 frimaire An II) ; - Vente, 1ère criée, procès-verbaux, procédé ; - Lois, enregistrement : registre (8 ventôse an II-an X).

Date

-

Cote

3 L 13

Résultat n°15

- Comité de législation, comptes-rendus mensuels : registre ; - Arrêtés : registre (20 fructidor An II-24 floréal an III) ; - Comptes décadaires : (messidor An III-fructidor An III) ; - Sous-Préfecture, correspondance, suivi du sommaire : (1824-1828).

Date

an II-1828

Cote

3 L 11

Résultat n°16

Administration du Département, arrêtés sur avis du District de Château-Chinon, numérotés et reliés : (24 août 1790-4 octobre 1791).

Date

1790-1791

Cote

1 L 72

Résultat n°17

- Dépenses administratives ; - Armée et commissaires révolutionnaires, activités, enquête de police ; - Château-Chinon, prison : registre (5 janvier 1792-8 octobre 1792) ; - Communes, biens patrimoniaux : état (An II) ; Eaux et forêts : - Bois nationaux, coupes de bois, ventes ; - Délits- Haut Folin, bois, contestation. .

Date

1792-an II

Cote

3 L 15

Résultat n°18

(24 nivôse An III-14 brumaire An IV) ; correspondance municipale, enregistrement : (24 septembre 1840-25 janvier 1843).

Date

an III-1843

Cote

3 L 8

Résultat n°19

Administration centrale, ministres, cantons et municipalités, correspondance du District : registre (18 septembre 1793-Sans culottides An IV).

Date

1793-an IV

Cote

3 L 10

Résultat n°20

Conseil du District, sessions : procès-verbaux (25 octobre 1791-28 novembre 1792).

Date

1791-1792

Cote

3 L 5