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  1. Résultat n°1

    CHATEAU-CHINON (Arrondissement de), rivières et cours d'eau : état (comporte des informations sur les moulins existant, les usines, les curages).

    Date

    1838

    Cote

    7 S 10684

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • RIVIERES ET RUISSEAUX : ETATS
    • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de), rivières et cours...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    CHATEAU-CHINON (arrondissement de ), moulins, forges, fourneaux, domaines et hameaux

    Date

    1835

    Cote

    7 S 4175

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 2 - Affaires diverses
    • ETATS
    • CHATEAU-CHINON (arrondissement de ), moulins, forges,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Château-Chinon, Clamecy (Arrondissements de ), explosifs, dépôts permanents, autorisations rapportées.

    Date

    1927-1950

    Cote

    8 S 2171

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 3 - DEPOTS D'EXPLOSIFS
    • Château-Chinon, Clamecy (Arrondissements de ), explosifs,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  4. Résultat n°4

    Château-Chinon (Arrondissement de), distribution d'énergie électrique, enquête.

    Date

    1920-1927

    Cote

    8 S 2692

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 3 - Electrification - Objets divers
    • Château-Chinon (Arrondissement de), distribution d'énergie...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  5. Résultat n°5

    Arrondissement de Château-Chinon, Clamecy, Cosne-sur-Loire et Nevers, ponts et passerelles, construction, enquêtes : arrêtés.

    Date

    1918-1928

    Cote

    2 S 2696

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
    • 2 - PONTS - PONCEAUX - PASSERELLES (Constructions,...
    • CONSTRUCTION-RECONSTRUCTION
    • Arrondissement de Château-Chinon, Clamecy, Cosne-sur-Loire...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  6. Résultat n°6

    Château-Chinon (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).

    Cote

    1 S 2708

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
    • Château-Chinon (Arrondissement de) : budget (exercice...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  7. Résultat n°7

    Château-Chinon (Arrondissement de), enquêtes parcellaires : correspondance.

    Date

    1866-1867

    Cote

    5 S 7713

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
    • 7 - Objets divers
    • Château-Chinon (Arrondissement de), enquêtes parcellaires...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  8. Résultat n°8

    Ligne de Saulieu à Cercy-la-Tour, Château-Chinon (Arrondissement de), voeux du Conseil.

    Date

    1868-1870

    Cote

    5 S 8248

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 6 - Voeux
    • Ligne de Saulieu à Cercy-la-Tour, Château-Chinon (Arrondissement...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  9. Résultat n°9

    Château-Chinon (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, carte du département, tableau de classement.

    Date

    1881-1882

    Cote

    2 S 10434

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • CLASSIFICATION
    • Château-Chinon (Arrondissement de), déclassement, dossier...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  10. Résultat n°10

    Tracé, réclamation du Comité du Morvan et des habitants de l'arrondissementde Château-Chinon.

    Date

    1869

    Cote

    5 S 8243

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 1 - Etudes - Enquêtes - Projets
    • Tracé, réclamation du Comité du Morvan et des habitants...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  11. Résultat n°11

    Police des eaux, réglementation d'ouvrages publics, constructions, curages, arrondissement de Château-Chinon (1923-1935), arrondissement de Clamecy (1929-1938) ; arrondissement de Cosne-sur-Loire (1936-1940) ; arrondissement de Nevers (1859-1936)

    Date

    1859-1940

    Cote

    7 S 2369

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
    • Police des eaux, réglementation d'ouvrages publics,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  12. Résultat n°12

    Château-Chinon, Clamecy, Decize, Nevers (Arrondissements de), produit de la pêche, adjudications : procès-verbaux.

    Date

    1878-1886

    Cote

    3 S 8453

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 6 - Objets divers
    • Château-Chinon, Clamecy, Decize, Nevers (Arrondissements...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).