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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CHATEAU-CHINON, poste météorologique, construction : plan.

    Date

    1935

    Cote

    6 S 2811

    • Contexte : Transports aériens - météorologie

    • 2 - METEOROLOGIE
    • CHATEAU-CHINON, poste météorologique, construction...

    Producteur :

    La sous-série 6 S regroupe quelques archives provenant de la Préfecture, relatives aux transports aériens et à la météorologie.

  2. Résultat n°2

    Route de Château-Chinon à Lormes, mauvais état, réclamation du Conseil municipal de Château-Chinon : rapport de l'ingénieur.

    Date

    1933

    Cote

    2 S 7803

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 10 - ROUTES NATIONALES DIVERSES
    • Route de Château-Chinon à Lormes, mauvais état, réclamation...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  3. Résultat n°3
    Communes de Glux-en-Glenne et Saint-Péreuse.

    27 medias

    Communes de Glux-en-Glenne et Saint-Péreuse.

    Date

    1802-1813

    Cote

    3 Q 5/685

    • Contexte : Tables de successions

    • Communes de Glux-en-Glenne et Saint-Péreuse.
  4. Résultat n°4

    DUDRAGNE Victor, marchand en vins à Château-Chinon (1892). DURAND Jean-Marie, boulanger à Biches (1846-1854). DURAND Jacques, boulanger à Châtillon-en-Bazois (1847-1854). DURAND Jean-Baptiste, négociant en grains à Luzy (1935-1936). DURAND Pierre, négociant à Châtillon-en-Bazois (1910). DUSSERT Firmin, marchand à Chaumard (1867-1870). DUVERNOY Julien, menuisier à Arleuf (1931-1941). DUVERNOY Nicolas, quincaillier à Château-Chinon (1839-1843).

    Date

    1839-1941

    Cote

    3 U 1/491

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • DUDRAGNE Victor, marchand en vins à Château-Chinon...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  5. Résultat n°5

    Copies de lettres.

    Date

    1865-1866

    Cote

    3 U 1/550

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
    • Copies de lettres.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  6. Résultat n°6
    1863-1869.

    174 medias

    1863-1869.

    Date

    1863-1869

    Cote

    3 Q 5/700

    • Contexte : Tables de successions

    • 1863-1869.
  7. Résultat n°7
    1966-1969.

    133 medias

    1966-1969.

    Date

    1966-1969

    Cote

    3 Q 5/767

    • Contexte : Tables de successions

    • 1966-1969.
  8. Résultat n°8

    COUSSON Louis, entrepreneur de battage à Moulins-Engilbert (1893-1895). COUSSON Claude, marchand d'étoffes à Lanty (1869-1870). DAGUINOT Pierre, charpentier et aubergiste à Montsauche (1908-1909). DANIECK Marie, hôtelière à Saint-Honoré-les-Bains (1900). DANTELLE (1869). DECHAUX Léonard, marchand de blé à Château-Chinon (1864). DEGEN Marcel, électricien à Château-Chinon (1937-1938).

    Date

    1864-1938

    Cote

    3 U 1/488

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • COUSSON Louis, entrepreneur de battage à Moulins-Engilbert...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  9. Résultat n°9

    GARNIER Pierre, marchand d'étoffes à Châtillon-en-Bazois (1867). GATEAU Louis, hôtelier à Château-Chinon (1912-1913). GAUDINOT Veuve, négociante à Vandenesse (1894). GAUTHERON Claude, entrepreneur de travaux à Moulins-Engilbert (1876). GERARD-PARTHIOT Pierre, négociant à Alligny-en-Morvan (1883). GERBAULT Ernestine, hôtelière à Saint-Honoré-les-Bains (1907). GERMAIN Auguste, négociant à Montreuillon (1859-1861). GERMAIN Eugène, boulanger à Château-Chinon (1904). GERMAIN Lazare, marchand d'étoffes à Arleuf (1869-1870). GERMAIN Octave, négociant à Château-Chinon (1885). GERMAIN Simon, marchand d'étoffes à Montreuillon (1861-1862).

    Date

    1859-1913

    Cote

    3 U 1/492

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • GARNIER Pierre, marchand d'étoffes à Châtillon-en-Bazois...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  10. Résultat n°10
    Communes d'Arleuf, Dommartin et Chaumard.

    52 medias

    Communes d'Arleuf, Dommartin et Chaumard.

    Date

    1802-1813

    Cote

    3 Q 5/682

    • Contexte : Tables de successions

    • Communes d'Arleuf, Dommartin et Chaumard.
  11. Résultat n°11
    1952-1959.

    188 medias

    1952-1959.

    Date

    1952-1959

    Cote

    3 Q 5/764

    • Contexte : Tables de successions

    • 1952-1959.
  12. Résultat n°12

    Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche, acquisitions de terrains, indemnités ; CHATEAU-CHINON, ville et faubourg, alignements : plan (1809) ; autorisations de voirie : (1922-1933), arrêtés, correspondance, rapports ;CHATILLON-EN-BAZOIS, alignements, révision : instructions, correspondance ; alignements, modifications ;ARLEUF, alignements, réglementation ;SAINT-HONORE, PLANCHEZ, alignements, réglementation : envoi de décrets....

    Date

    1800-1933

    Cote

    2 S 705

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  13. Résultat n°13
    Communes de Saint-Léger-de-Fougeret, Montigny-en-Morvan et Saint-Hilaire-en-Morvan.

    51 medias

    Communes de Saint-Léger-de-Fougeret, Montigny-en-Morvan et Saint-Hilaire-en-Morvan.

    Date

    1802-1813

    Cote

    3 Q 5/686

    • Contexte : Tables de successions

    • Communes de Saint-Léger-de-Fougeret, Montigny-en-Morvan...
  14. Résultat n°14

    ALEXANDRE Paul, banquier à Château-Chinon (1848). ALOIN Guillaume, charcutier à Luzy (1865-1866). ARDOUIN Joseph, sellier à Luzy (1883). AURIBAULT Françoise, aubergiste à Lavault de Frétoy (1914). AVONDO Louis, plâtrier à Vandenesse (1881-1883). BACLOT François, boucher à Châtillon-en-Bazois (1921). BAILLEAU Jean, négociant et tapissier à Tazilly (1858-1863). BALLAND Paul, cafetier à Château-Chinon (1935). BAPTISTE Jean, débitant à Moulins-Engilbert (1897-1898). BARD Claude dit André, marchand de bois à Moulins-Engilbert (1873). BARDOT Jean-Marie, chaufournier à Moulins-Engilbert (1872).

    Date

    1848-1935

    Cote

    3 U 1/480

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • ALEXANDRE Paul, banquier à Château-Chinon (1848). ALOIN...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  15. Résultat n°15

    Faillite Graillot Edouard (charcutier à Château-Chinon) : registres et carnets divers.

    Date

    1901-1909

    Cote

    3 U 1/1212

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Graillot Edouard (charcutier à Château-Chinon)...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  16. Résultat n°16

    Brouillard.

    Date

    1863-1864

    Cote

    3 U 1/542

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
    • Brouillard.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  17. Résultat n°17
    Communes de Corancy et Châtin.

    37 medias

    Communes de Corancy et Châtin.

    Date

    1802-1813

    Cote

    3 Q 5/684

    • Contexte : Tables de successions

    • Communes de Corancy et Châtin.
  18. Résultat n°18

    CARPENTIER Jean, coiffeur à Château-Chinon.

    Date

    1941-1943

    Cote

    3 U 1/1260

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • CARPENTIER Jean, coiffeur à Château-Chinon.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  19. Résultat n°19

    Château-Chinon-Campagne, indemnités : dossiers individuels + plan parcellaire.

    Date

    1903

    Cote

    5 S 7569

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Château-Chinon-Campagne, indemnités : dossiers individuels...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  20. Résultat n°20

    Château-Chinon : (1929-1932) ; Chaumard : (1929-1947) ; Clamecy : (1928-1948).

    Date

    1928-1948

    Cote

    8 S 2342

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 26 - Syndicats intercommunaux divers
    • Château-Chinon : (1929-1932) ; Chaumard : (1929-1947)...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  21. Résultat n°21

    Cours d'eau divers, curages : pétitions, rapports, correspondance, arrêtés, registres d'enquête, procès-verbal de visite des lieux, réglement d'eau.

    Date

    1845-1868

    Cote

    7 S 10134

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de)
    • Cours d'eau divers, curages : pétitions, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  22. Résultat n°22

    Château-Chinon, Les Blandins, quai de déchargement, occupation de terrain, réclamation : correspondance, rapport.

    Date

    1930

    Cote

    8 S 10104

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 2 - Carrières de pierre
    • Château-Chinon, Les Blandins, quai de déchargement,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  23. Résultat n°23

    MONTCHARMONT Emile, négociant en vins à Moulins-Engilbert (1897). MONY (1898). MORIN, serrurier à Moulins-Engilbert (1911). MORIZOT Jean-Baptiste, menuisier à Château-Chinon (1869-1870). MOROT Victor, bonnetier (1926). MORTEMOUSQUE Bernard, entrepreneur à Moulins-Engilbert (1933-1935). MOUTET Julien, garagiste à Saint-Honoré-les-Bains (1922). NADOT, tapissier ébéniste à Moulins-Engilbert (1887). NAVETTE, cloutier à Château-Chinon (1846-1862). NEANT Pierre, négociant à Montaron (1905).

    Date

    1846-1935

    Cote

    3 U 1/508

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • MONTCHARMONT Emile, négociant en vins à Moulins-Engilbert...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  24. Résultat n°24
    1960-1964.

    202 medias

    1960-1964.

    Date

    1960-1964

    Cote

    3 Q 5/765

    • Contexte : Tables de successions

    • 1960-1964.
  25. Résultat n°25
    1894-1904.

    178 medias

    1894-1904.

    Date

    1894-1904

    Cote

    3 Q 5/704

    • Contexte : Tables de successions

    • 1894-1904.
  26. Résultat n°26
    Communes de Montreuillon et Lavault-de-Frétoy.

    28 medias

    Communes de Montreuillon et Lavault-de-Frétoy.

    Date

    1808-1813

    Cote

    3 Q 5/687

    • Contexte : Tables de successions

    • Communes de Montreuillon et Lavault-de-Frétoy.
  27. Résultat n°27

    GRENOUILLE, cafetier à Château-Chinon (1830). GRIVEAU Roger, boucher à Tamnay-en-Bazois (1931-1932). GROSS Louis, marchand brasseur à Château-Chinon (1858-1861). GUDIN Barthélémy, marchand de bœufs à Gouloux (1881-1882). GUDIN Philippe, boulanger à Château-Chinon (1837-1855). GUENARD Sébastien, marchand de cochons à Blismes (1866). GUENEAU (1892). GUENOT Jean, boulanger et marchand de vins à Château-Chinon (1879). GUENOT Antoine dit Doriac, négociant à Moux-en-Morvan (1876).

    Date

    1830-1932

    Cote

    3 U 1/495

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • GRENOUILLE, cafetier à Château-Chinon (1830). GRIVEAU...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  28. Résultat n°28

    Rivière de Canne, Rouy ; rivière d'Alène et affluents, Fours, curages : pétitions, rapports, correspondance, arrêtés, registres d'enquête, procès-verbal de récolement.

    Date

    1908

    Cote

    7 S 10132

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de)
    • Rivière de Canne, Rouy ; rivière d'Alène et affluents,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  29. Résultat n°29
    1847-1851.

    141 medias

    1847-1851.

    Date

    1847-1851

    Cote

    3 Q 5/697

    • Contexte : Tables de successions

    • 1847-1851.
  30. Résultat n°30

    BRUET Gabriel, négociant à Châtillon-en-Bazois (1837-1840). BRUNETON Louis, marchand à Châtillon-en-Bazois (1861-1863). BUTEAU François Léonard dit Adolphe, libraire à Château-Chinon (1859-1860). CARLIER Lucien, épicier aubergiste à Arleuf (1930-1931).

    Date

    1837-1931

    Cote

    3 U 1/483

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • BRUET Gabriel, négociant à Châtillon-en-Bazois (1837-1840)....

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  31. Résultat n°31

    MARTIN Jules, négociant à Château-Chinon. MARTIN veuve, modiste à Moulins-Engilbert (1902). MASSIN Pierre, forgeron à Château-Chinon (1868-1873). MATHE Pierre, boulanger aubergiste à Limanton (1878-1879). MENIN François, aubergiste forgeron à Château-Chinon (1879). MEUNIER Pierre, bourrelier à Bazolles (1904). MICHAUD Jean, négociant à Luzy (1903). MICHEL, propiriétaire du château de Luzy (1932-1933).

    Date

    1868-1903

    Cote

    3 U 1/506

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • MARTIN Jules, négociant à Château-Chinon. MARTIN veuve,...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  32. Résultat n°32
    1944-1952.

    202 medias

    1944-1952.

    Date

    1944-1952

    Cote

    3 Q 5/763

    • Contexte : Tables de successions

    • 1944-1952.
  33. Résultat n°33
    1810-1823.

    156 medias

    1810-1823.

    Date

    1810-1823

    Cote

    3 Q 5/692

    • Contexte : Tables de successions

    • 1810-1823.
  34. Résultat n°34

    Brouillard.

    Date

    1858-1859

    Cote

    3 U 1/538

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
    • Brouillard.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  35. Résultat n°35

    RAGON André, quincaillier à Châtillon-en-Bazois (1932). RANCON Pierre, marchand à Poussignol-Blismes (1875). REBEILLARD Léon, boucher à Saint-Péreuse (1905). RENARD Jean-Baptiste, boulanger à Châtillon-en-Bazois (1847). RENAUD Claudius, marchand de nouveautés à Luzy (1901-1902). RENAULT Philippe, chapelier à Châtillon-en-Bazois (1847). RENAUT Gustave, marchand d'étoffes à Château-Chinon (1870). RIBBE François, maréchal débitant à Ouroux-en-Morvan (1888-1889).

    Date

    1847-1932

    Cote

    3 U 1/1196

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • RAGON André, quincaillier à Châtillon-en-Bazois (1932)....

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  36. Résultat n°36

    Rivière d'Yonne, moulin Blondelot, réclamation relative à un minotier d'amont : petition, correspondance.

    Date

    1909

    Cote

    7 S 6813

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CHATEAU-CHINON
    • Rivière d'Yonne, moulin Blondelot, réclamation relative...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  37. Résultat n°37

    LEMAITRE Jean, négociant à Moulins-Engilbert (1862-1867). LEMAITRE Roger, menuisier à Château-Chinon (1938-1941). LEMAITRE Jean-Baptiste, sellier à Châtillon-en-Bazois (1860-1868). LEMAITRE Jean-Louis, tailleur d'habits à Onlay (1904-1905). LEMAITRE Jean, marchand de bestiaux à Saint-Honoré-les-Bains (1907).

    Date

    1862-1941

    Cote

    3 U 1/504

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • LEMAITRE Jean, négociant à Moulins-Engilbert (1862-1867)....

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  38. Résultat n°38

    DIOLOT Pierre, boulanger à Châtillon-en-Bazois (1827-1831). DIOT Julie, marchande à Luzy (1870-1871). DOREAU Jean, boulanger à Châtillon-en-Bazois (1875). DOUSSOT frères, négociants en vins à Moulins-Engilbert (1924). DROUIN François, sabotier à Châtillon-en-Bazois (1880-1881). DUBOIS François, sellier à Château-Chinon (1858-1859). DUDRAGNE Alfred, horloger à Luzy (1880). DUDRAGNE veuve, marchande à Château-Chinon (1880-1881). DUFOUR Jean, marchand à Bazolles (1856-1857).

    Date

    1827-1924

    Cote

    3 U 1/490

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • DIOLOT Pierre, boulanger à Châtillon-en-Bazois (1827-1831)....

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  39. Résultat n°39

    FAURON François Nicolas, banquier à Château-Chinon (1871-1876). FAURON de CHALIGNY Louis et SALLONYER de CHALIGNY Alphonse Gabriel, négociants à Château-Chinon (1871-1876). FERRAND François, plâtrier à Saint-Honoré-les-Bains (1883). FONTAINE Jean, entrepreneur de travaux et aubergiste à Moulins-Engilbert (1844). FOURCHOTTE Martin, marchand à Montreuillon (1851). FRANCOIS Pierre, débitant à Châtillon-en-Bazois (1893). GAIN Dominique, aubergiste à Sémelay (1881). GALLOIS Dominique, tailleur d'habits à Château-Chinon (1841-1842). GAMET Jean-Baptiste, marchand d'étoffes et limonadier à Luzy (1857). GARNIER Edme, marchand de bois et de charbon à Saint-Agnan (1865-1866).

    Date

    1841-1893

    Cote

    3 U 1/1190

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • FAURON François Nicolas, banquier à Château-Chinon...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  40. Résultat n°40

    Journal.

    Date

    1861-1866

    Cote

    3 U 1/527

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
    • Journal.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon