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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions de matériaux, carrières : (1882) ; permission de voirie : plan (1881) ; indemnités de terrain : (1808) ; parcelles cédées aux propriétaires riverains : états (1881) ; réparations : affiche (An XII) ; travaux : correspondance (1810) ; demandes d'indemnités par divers entrepreneurs : (An XI-1806) ; instructions, circulaires : (1818-1837) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, travaux de démolition : (1829) ; MORACHES, aqueduc, construction : (1835) ; VARZY, élargissement, reconstruction du pavage : (1868-1870) ; MAGNY, côte, redressement, pavage, terrassement, aqueducs : (an X-1811) ; POUILLY-SUR-LOIRE, travaux : (1808) ; pavage : (1806) ; COSNE-SUR-LOIRE, pavage : (1806) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plan d'alignement : rapport (1807) ; LA CHARITE-SUR-LOIRE, pavage : (1814), extraction de pierre, demande d'indemnités : (1809).
Cote
2 S 619
 Date
1806-1889
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Nevers, Saint-Pierre-le-Moutier, Moraches, Varzy, Pouilly-sur-Loire, Charité-sur-Loire (La)
 Type de document
Plan, Etat, Affiche

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions...
Résultat n°2

2 S 570
Cote
2 S 570
 Date
1800-1900
 Lieu
Pouilly-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • POUILLY-SUR-LOIRE Terrains, acquisitions, aliénations,...
  • 2 S 570
Résultat n°3

Alignements, permissions de voirie, cessions de terrains par suite d'alignements, récolements : procès-verbaux de récolement, rapports, correspondance- GIRY : (1901-1907) ;- GUERIGNY : (1901-1906) ;- MARCY: (1903) ;- NEVERS : (1901-1907).
Cote
2 S 757
 Date
1901-1907
 Lieu
Giry, Guérigny, Marcy, Nevers
 Type de document
Procès-verbal de récolement, Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • RECOLEMENT
  • Alignements, permissions de voirie, cessions de terrains...
Résultat n°4

Concessions, traités particuliers ; terrrains, cessions ; travaux, installations diverses ; matériel roulant, acquisition ; grues, acquisition : correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
5 S 9887
 Date
1903-1920
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • Concessions, traités particuliers ; terrrains, cessions...
Résultat n°5

Cession de biens par Victor PILLARD, demeurant à La Celle-sur-Loire à Pierre TRANCHANT : (29 janvier 1905), acte enregistré à Cosne-sur-Loire le 15 février 1905.
Cote
1 J 494/79
 Date- Lieu
La Celle-sur-Loire
 Type de document
Acte notarié

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLES ALLIEES
  • 4 - FAMILLE TRANCHANT
  • 1 - Pierre Pélerin TRANCHANT, cultivateur demeurant...
  • 1 J 494/76-79 VENTES IMMOBILIERES A PIERRE PELERIN...
  • Cession de biens par Victor PILLARD, demeurant à La...
Résultat n°6

Cession d'une parcelle de terrain par l'Etat, terrain appartenant à la Marine Impériale : plan.
Cote
5 S 7619
 Date
1869-1870
 Lieu - Type de document
Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
  • 5 - Terrains
  • Cession d'une parcelle de terrain par l'Etat, terrain...
Résultat n°7

Cession : correspondance, arrêtés (1837) ; entretien : (1898-1902).
Cote
2 S 3059
 Date
1837-1902
 Lieu - Type de document
Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 7 - RN 79 DE NEVERS A GENEVE
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • TERRAINS
  • Cession : correspondance, arrêtés (1837) ; entretien...
Résultat n°8

GIRY, GUERIGNY, LURCY-LE-BOURG, MARCY, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignement, indemnités.
Cote
2 S 745
 Date
1800-1900
 Lieu
Giry, Guérigny, Lurcy-le-Bourg, Marcy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • GIRY, GUERIGNY, LURCY-LE-BOURG, MARCY, terrains, acquisitions,...
Résultat n°9

Louis Joseph Albert de MANGIN, propriétaire demeurant à Andryes (Yonne), transport et cession à Siméon MONSINJEON, maître cordonnier, propriétaire demeurant à Clamecy, d'une obligation de paiement concernant une somme contre laquelle des biens ont été vendus par divers propriétaires aux époux Etienne GIRAULT : acte notarié, étude de Maître Symphorien Alfred de VILLIERS, notaire à Clamecy (7 aout 1867).
Cote
1 J 504/34
 Date- Lieu
Clamecy, Andryes, Yonne
 Type de document
Acte notarié

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 1 - Famille GIRAULT
  • 5 - Etienne GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune...
  • Louis Joseph Albert de MANGIN, propriétaire demeurant...
Résultat n°10

Terrains, cessions, aliénations, alignements : correspondance,arrêtés, plans, rapports.
Cote
5 S 9661
 Date
1889-1897
 Lieu - Type de document
Arrêté, Plan, Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 5 - LIGNE DE TAMNAY-EN-BAZOIS A CHATEAU-CHINON
  • 2 - Terrains
  • Terrains, cessions, aliénations, alignements : correspondance,arrêtés,...
Résultat n°11

Terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.
Cote
2 S 740
 Date
1800-1900
 Lieu
Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • NEVERS
  • Terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite...
Résultat n°12

Vitry-Lâché, terrains, acquisitions : extrait du plan parcellaire.
Cote
5 S 10584
 Date
1906
 Lieu
Vitry-Lâché
 Type de document
Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • ACQUISITIONS
  • Vitry-Lâché, terrains, acquisitions : extrait du plan...
Résultat n°13

Terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.
Cote
2 S 584
 Date
1800-1900
 Lieu
Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • NEVERS Alignements, plantations ; terrains, concessions,...
  • Terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.
Résultat n°14

Route nationale (n° 151, 151 bis), terrains, acquisitions et cessions : (1911-1939) ; affaires diverses : (1931) ; permissions de voirie, distributeurs d'essence, lignes d'énergie électrique, câble téléphonique : (1931-1939) ; Mornay-sur-Allier, pont, réglement de la circulation : (1931-1940) ; travaux : (1932-1938) ; plantations : (1934-1936).
Cote
2 S 2242
 Date
1911-1940
 Lieu
Mornay-sur-Allier
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 10 - ROUTES NATIONALES DIVERSES
  • Route nationale (n° 151, 151 bis), terrains, acquisitions...
Résultat n°15

ALLUY, ARLEUF, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignement, indemnités.
Cote
2 S 689
 Date
1800-1900
 Lieu
Alluy, Arleuf, Billy-Chevannes, Château-Chinon
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • ALLUY, ARLEUF, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON, terrains,...
Résultat n°16

POUGUES, SAINT-ANDELAIN, SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, SERMOISE, TRACY-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.
Cote
2 S 605
 Date
1800-1900
 Lieu
Tracy-sur-Loire, Saint-Andelain, Saint-Parize-le-Châtel, Saint-Pierre-le-Moutier, Sermoise, Pougues-les-Eaux
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • POUGUES, SAINT-ANDELAIN, SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER,...
Résultat n°17

Terrains, cessions, acquisitions, : instructions, correspondance, arrêtés, plans.
Cote
5 S 9749
 Date
1914-1916
 Lieu - Type de document
Plan, Arrêté, Instruction

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
  • 5 - Terrains
  • Terrains, cessions, acquisitions, : instructions, correspondance,...
Résultat n°18

2 S 713
Cote
2 S 713
 Date
1800-1900
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CLAMECY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
  • 2 S 713
Résultat n°19

Terrains, acquisitions : extrait du plan parcellaire.
Cote
5 S 10583
 Date
1906
 Lieu
Crux-la-Ville
 Type de document
Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • CRUX-LA-VILLE
  • Terrains, acquisitions : extrait du plan parcellaire.
Résultat n°20

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COULANGES, COURCELLES, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.
Cote
2 S 748
 Date
1800-1900
 Lieu
Corvol-l'Orgueilleux, Coulanges-les-Nevers, Courcelles
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COULANGES, COURCELLES, terrains,...
Résultat n°21

Terrains, acquisitions : mémoire justificatif, extrait du plan parcellaire.
Cote
5 S 10582
 Date
1906
 Lieu
Saint-Saulge
 Type de document
Mémoire, Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
  • SAINT-SAULGE
  • Terrains, acquisitions : mémoire justificatif, extrait...
Résultat n°22

COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, MYENNES, permissions de voirie, alignements, plantations, abatages et ventes d'arbres ; terrains, cessions, locations : (1907-1912) ; COSNE-SUR-LOIRE, réseau de canalisation d'eau, maintien : (1911-1912) ; POUGUES-LES-EAUX, domaine publique, occupations temporaires, autorisations : (1912).
Cote
2 S 623
 Date
1816-1935
 Lieu
Nevers, Saint-Pierre-le-Moutier, Myennes
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, MYENNES,...
Résultat n°23

Société, substitutions : correspondance, actes de cession, délibérations du Conseil général.
Cote
5 S 9966
 Date
1899-1903
 Lieu - Type de document
Acte, Procès-verbal de délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Administration
  • Société, substitutions : correspondance, actes de cession,...
Résultat n°24

Brèves, terrains nécessaires à l'emplacement de la route, cession.
Cote
2 S 6741
 Date
1839-1842
 Lieu
Brèves
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 17 - RD (n° 12) DE CHATEAU-CHINON A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Brèves, terrains nécessaires à l'emplacement de la...
Résultat n°25

Terrains, acquisitions, cessions, indemnités ; alignements, plantations, permissions de voirie.
Cote
2 S 648
 Date
1839-1897
 Lieu
Cervon
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CERVON
  • Terrains, acquisitions, cessions, indemnités ; alignements,...
Résultat n°26

CHALLUY, COSNE-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.
Cote
2 S 608
 Date
1800-1900
 Lieu
Challuy, Cosne-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CHALLUY, COSNE-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations,...
Résultat n°27

LA CELLE-SUR-LOIRE, LA CHARITE-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.
Cote
2 S 606
 Date
1800-1900
 Lieu
Celle-sur-Loire (La), Charité-sur-Loire (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • LA CELLE-SUR-LOIRE, LA CHARITE-SUR-LOIRE, terrains,...
Résultat n°28

POISEUX, SAINT-MARTIN-D'HEUILLE, SAINT-PIERRE-DU-MONT, SICHAMPS, URZY, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.
Cote
2 S 742
 Date
1800-1900
 Lieu
Sichamps, Poiseux, Saint-Martin-d'Heuille, Saint-Pierre-du-Mont, Urzy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • POISEUX, SAINT-MARTIN-D'HEUILLE, SAINT-PIERRE-DU-MONT,...
Résultat n°29

Terrains, acquisitions, aliénations ; terrains, cessions par suite d'alignements, indemnités ; expropriations, rectifications, contentieux suite à des dommages ; travaux d'entretien ; réclamations diverses ; mises en demeure de l'entrepreneur ; amélioration entre Corbigny et Cervon.
Cote
2 S 668
 Date
1861-1869
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Terrains, acquisitions, aliénations ; terrains, cessions...
Résultat n°30

Terrains nécessaires à l'emplacement des routes, expropriations ou cessions.
Cote
2 S 2700
 Date
1832-1833
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • Terrains nécessaires à l'emplacement des routes, expropriations...
Résultat n°31

AMAZY, ASNAN, BRINON, CHAMPLEMY, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.
Cote
2 S 744
 Date
1800-1900
 Lieu
Amazy, Asnan, Brinon-sur-Beuvron, Champlemy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • AMAZY, ASNAN, BRINON, CHAMPLEMY, terrains, acquisitions,...
Résultat n°32

2 S 717
Cote
2 S 717
 Date
1800-1900
 Lieu
Varzy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • VARZY Terrains, acquisitions, aliénations, concessions,...
  • 2 S 717
Résultat n°33

2 S 722
Cote
2 S 722
 Date
1800-1900
 Lieu
Prémery
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • PREMERY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
  • 2 S 722
Résultat n°34

Alignements, permissions de voirie, cessions de terrains par suite d'alignements, récolements : procès-verbaux de récolement, rapports, correspondance- OISY : (1907) ;- POISEUX : (1904) ;- POUSSEAUX : (1905) ;- PREMERY : (1901-1906) ;- SAINT-MARTIN-D'HEUILLE : (1901-1904) ;- SICHAMPS : (1904-1905) ;- TRUCY-L'ORGUEILLEUX : (1902-1907) ;- URZY : (1902-1907) ;- VARZY : (1901-1907).
Cote
2 S 758
 Date
1901-1907
 Lieu
Oisy, Poiseux, Pousseaux, Prémery, Saint-Martin-d'Heuille, Sichamps, Trucy-l'Orgueilleux, Urzy, Varzy
 Type de document
Procès-verbal de récolement, Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • RECOLEMENT
  • Alignements, permissions de voirie, cessions de terrains...
Résultat n°35

Terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.
Cote
2 S 585
 Date
1800-1900
 Lieu
Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • NEVERS Alignements, plantations ; terrains, concessions,...
  • Terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.
Résultat n°36

Terrains, acquisitions par l'Etat aux communes de Druyes, Andruyes (Yonne), Billy, indemnisation : arrêté (1885), déclaration de recette par le receveur de Billy (1887).
Cote
5 S 11153
 Date
1885-1887
 Lieu
Druyes, Andruyes, Billy-sur-Oisy
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 7 - LIGNE DE TRIGUERES A CLAMECY
  • 2 - Terrains
  • Terrains, acquisitions par l'Etat aux communes de Druyes,...
Résultat n°37

Alignements ; terrains, cessions par suite d'alignements ; permissions de voirie pour objets divers ; travaux d'entretien ; aqueducs, constructions, réparations ; caniveaux pavés, réfection ; élargissements ; plantations ; occupations temporaires ; arbres, ventes, remises aux Domaines ; Arleuf, terrain, vente ; réclamations ; Nevers, servitude d'écoulement d'eau, suppression.
Cote
2 S 702
 Date
1898-1924
 Lieu
Nevers, Arleuf
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Alignements ; terrains, cessions par suite d'alignements...
Résultat n°38

2 S 716
Cote
2 S 716
 Date
1800-1900
 Lieu
Varzy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • VARZY Terrains, acquisitions, aliénations, concessions,...
  • 2 S 716
Résultat n°39

DOMMARTIN, FRASNAY, MAUX, NEVERS, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignement, indemnités.
Cote
2 S 690
 Date
1800-1900
 Lieu
Nevers, Dommartin, Frasnay, Maux
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • DOMMARTIN, FRASNAY, MAUX, NEVERS, terrains, acquisitions,...
Résultat n°40

Ligne d'Auxerre à Nevers et à Cercy-la-Tour, terrains, cessions.
Cote
5 S 8332
 Date
1865-1869
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 3 - Terrains
  • Ligne d'Auxerre à Nevers et à Cercy-la-Tour, terrains,...
Résultat n°41

Marie GAUCHER, veuve de François GIRAULT, cession et abandon à Pierre GIRAULT, laboureur, et à Etienne BONNOTTE, garde-forestier à Armes : acte notarié, étude de Maître Jean BOUQUEROT, notaire à Clamecy (7 mars 1824).
Cote
1 J 504/23
 Date- Lieu
Clamecy, Sembert, Sembert-le-Haut
 Type de document
Acte notarié

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 1 - Famille GIRAULT
  • 1 - François GIRAULT, laboureur à Sembert-le-Haut,...
  • Marie GAUCHER, veuve de François GIRAULT, cession et...
Résultat n°42

Cervon, terrain, cession.
Cote
2 S 6733
 Date
1833
 Lieu
Cervon
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 5 - RD (n° 5) DE DECIZE A LORMES
  • TERRAINS
  • Cervon, terrain, cession.
Résultat n°43

2 S 680
Cote
2 S 680
 Date
1800-1900
 Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CHATILLON Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
  • 2 S 680
Résultat n°44

LA MARCHE, MAGNY-COURS, MESVES, MYENNES, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.
Cote
2 S 607
 Date
1800-1900
 Lieu
Myennes, Magny-Cours, Marche (La), Mesves-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • LA MARCHE, MAGNY-COURS, MESVES, MYENNES, terrains,...
Résultat n°45

Saint-Révérien, terrains, acquisitions : extrait du plan parcellaire.
Cote
5 S 10585
 Date
1906
 Lieu
Saint-Révérien
 Type de document
Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • ACQUISITIONS
  • Saint-Révérien, terrains, acquisitions : extrait du...
Résultat n°46

Affaires diverses (projet définitif ; exploitation, cession de terrains ; rails, passages à niveau, établissement : demandes, réclamations diverses ; terrains, acquisitions, alignements ; inondation de la voie : (1906)) : correspondance, rapports, arrêtés, tableaux indicatifs.
Cote
5 S 9829
 Date
1902-1918
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Tableau

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • Affaires diverses (projet définitif ; exploitation,...
Résultat n°47

Terrains, acquisitions, cessions, alignements, objets divers.
Cote
5 S 7733
 Date
1861-1885
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
  • 5 - Terrains
  • Terrains, acquisitions, cessions, alignements, objets...
Résultat n°48

Partie comprise entre le Port-Rouge à Chitry-les-Mines et l'origine de la ligne de Chitry-les-Mines à Corbigny et à Saulieu, Chaumot, expropriations, enquêtes parcellaires : arrêtés de cessibilité, plans, correspondance, rapports.
Cote
5 S 9872
 Date
1900-1901
 Lieu
Chaumot
 Type de document
Arrêté, Plan, Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Partie comprise entre le Port-Rouge à Chitry-les-Mines...
Résultat n°49

ROUY, SAINT-BENIN, SAINT-HILAIRE-EN-MORVAN, SAINT-JEAN-AUX-AMOGNES, SAINT-PEREUSE, TAMNAY, terrains, acquisitions, aliénations, cession par suite d'alignement, indemnités.
Cote
2 S 692
 Date
1800-1900
 Lieu
Rouy, Saint-Benin-d'Azy, Saint-Hilaire-en-Morvan, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Péreuse, Tamnay-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • ROUY, SAINT-BENIN, SAINT-HILAIRE-EN-MORVAN, SAINT-JEAN-AUX-AMOGNES,...
Résultat n°50

Permissions de voirie : (1835-1877) ; terrains, cessions : plans (1875-1877).
Cote
2 S 2689
 Date
1835-1877
 Lieu
Corbigny
 Type de document
Plan

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CORBIGNY Terrains, concessions ; alignements, plantations,...
  • Permissions de voirie : (1835-1877) ; terrains, cessions...
Résultat n°51

Terrains, acquisitions, cessions, exédents... : arrêtés, rapports,correspondance.
Cote
5 S 9684
 Date
1881-1892
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 7 - LIGNE DE TRIGUERES A CLAMECY
  • 2 - Terrains
  • Terrains, acquisitions, cessions, exédents... : arrêtés,...
Résultat n°52

2 S 714
Cote
2 S 714
 Date
1800-1900
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CLAMECY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
  • 2 S 714
Résultat n°53

Construction, contrôle : arrêtés (1902) ; exploitation, contrôle : arrêtés (1902) ; terrains, expropriations : bulletins de cession, correspondance avec les notaires.
Cote
5 S 10514
 Date
1902-1904
 Lieu - Type de document
Arrêté, Bulletin de cession

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 4 - Objets divers
  • Construction, contrôle : arrêtés (1902) ; exploitation,...
Résultat n°54

2 S 681
Cote
2 S 681
 Date
1800-1900
 Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CHATILLON Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
  • 2 S 681
Résultat n°55

Terrains, acquisitions, cessions, traités particuliers : correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
5 S 9827
 Date
1903-1917
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
  • Terrains, acquisitions, cessions, traités particuliers...
Résultat n°56

Billy-sur-Oisy, terrains nécessaires à la construction, cessions : acte de vente (1840), arrêtés (1840-1842).
Cote
2 S 11152
 Date
1840-1842
 Lieu
Billy-sur-Oisy
 Type de document
Acte de vente, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Billy-sur-Oisy, terrains nécessaires à la construction,...
Résultat n°57

Corbigny, terrain, demande de cession : rapport, délibérations, observations de la compagnie, plan.
Cote
5 S 9821
 Date
1914
 Lieu
Corbigny
 Type de document
Plan, Rapport, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • TERRAINS
  • Corbigny, terrain, demande de cession : rapport, délibérations,...
Résultat n°58

Embranchement de Saint-Révérien à Brinon, Neuilly, terrains, acquisitions : extrait du plan parcellaire, mémoire justificatif.
Cote
5 S 10581
 Date
1906
 Lieu
Neuilly
 Type de document
Plan, Mémoire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • ACQUISITIONS
  • Embranchement de Saint-Révérien à Brinon, Neuilly,...