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Résultat n°1

COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions de matériaux, carrières : (1882) ; permission de voirie : plan (1881) ; indemnités de terrain : (1808) ; parcelles cédées aux propriétaires riverains : états (1881) ; réparations : affiche (An XII) ; travaux : correspondance (1810) ; demandes d'indemnités par divers entrepreneurs : (An XI-1806) ; instructions, circulaires : (1818-1837) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, travaux de démolition : (1829) ; MORACHES, aqueduc, construction : (1835) ; VARZY, élargissement, reconstruction du pavage : (1868-1870) ; MAGNY, côte, redressement, pavage, terrassement, aqueducs : (an X-1811) ; POUILLY-SUR-LOIRE, travaux : (1808) ; pavage : (1806) ; COSNE-SUR-LOIRE, pavage : (1806) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plan d'alignement : rapport (1807) ; LA CHARITE-SUR-LOIRE, pavage : (1814), extraction de pierre, demande d'indemnités : (1809).

Date

1806-1889

Cote

2 S 619

Résultat n°2

2 S 570

Date

1800-1900

Cote

2 S 570

Résultat n°3

Alignements, permissions de voirie, cessions de terrains par suite d'alignements, récolements : procès-verbaux de récolement, rapports, correspondance- GIRY : (1901-1907) ;- GUERIGNY : (1901-1906) ;- MARCY: (1903) ;- NEVERS : (1901-1907).

Date

1901-1907

Cote

2 S 757

Résultat n°4

Concessions, traités particuliers ; terrrains, cessions ; travaux, installations diverses ; matériel roulant, acquisition ; grues, acquisition : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1903-1920

Cote

5 S 9887

Résultat n°5

Cession de biens par Victor PILLARD, demeurant à La Celle-sur-Loire à Pierre TRANCHANT : (29 janvier 1905), acte enregistré à Cosne-sur-Loire le 15 février 1905.

Date

-

Cote

1 J 494/79

Résultat n°6

Cession d'une parcelle de terrain par l'Etat, terrain appartenant à la Marine Impériale : plan.

Date

1869-1870

Cote

5 S 7619

Résultat n°7

Cession : correspondance, arrêtés (1837) ; entretien : (1898-1902).

Date

1837-1902

Cote

2 S 3059

Résultat n°8

GIRY, GUERIGNY, LURCY-LE-BOURG, MARCY, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignement, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 745

Résultat n°9

Louis Joseph Albert de MANGIN, propriétaire demeurant à Andryes (Yonne), transport et cession à Siméon MONSINJEON, maître cordonnier, propriétaire demeurant à Clamecy, d'une obligation de paiement concernant une somme contre laquelle des biens ont été vendus par divers propriétaires aux époux Etienne GIRAULT : acte notarié, étude de Maître Symphorien Alfred de VILLIERS, notaire à Clamecy (7 aout 1867).

Date

-

Cote

1 J 504/34

Résultat n°10

Terrains, cessions, aliénations, alignements : correspondance,arrêtés, plans, rapports.

Date

1889-1897

Cote

5 S 9661

Résultat n°11

Terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 740

Résultat n°12

Vitry-Lâché, terrains, acquisitions : extrait du plan parcellaire.

Date

1906

Cote

5 S 10584

Résultat n°13

Terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 584

Résultat n°14

Route nationale (n° 151, 151 bis), terrains, acquisitions et cessions : (1911-1939) ; affaires diverses : (1931) ; permissions de voirie, distributeurs d'essence, lignes d'énergie électrique, câble téléphonique : (1931-1939) ; Mornay-sur-Allier, pont, réglement de la circulation : (1931-1940) ; travaux : (1932-1938) ; plantations : (1934-1936).

Date

1911-1940

Cote

2 S 2242

Résultat n°15

ALLUY, ARLEUF, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignement, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 689

Résultat n°16

POUGUES, SAINT-ANDELAIN, SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, SERMOISE, TRACY-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 605

Résultat n°17

Terrains, cessions, acquisitions, : instructions, correspondance, arrêtés, plans.

Date

1914-1916

Cote

5 S 9749

Résultat n°18

2 S 713

Date

1800-1900

Cote

2 S 713

Résultat n°19

Terrains, acquisitions : extrait du plan parcellaire.

Date

1906

Cote

5 S 10583

Résultat n°20

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COULANGES, COURCELLES, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 748

Résultat n°21

Terrains, acquisitions : mémoire justificatif, extrait du plan parcellaire.

Date

1906

Cote

5 S 10582

Résultat n°22

COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, MYENNES, permissions de voirie, alignements, plantations, abatages et ventes d'arbres ; terrains, cessions, locations : (1907-1912) ; COSNE-SUR-LOIRE, réseau de canalisation d'eau, maintien : (1911-1912) ; POUGUES-LES-EAUX, domaine publique, occupations temporaires, autorisations : (1912).

Date

1816-1935

Cote

2 S 623

Résultat n°23

Société, substitutions : correspondance, actes de cession, délibérations du Conseil général.

Date

1899-1903

Cote

5 S 9966

Résultat n°24

Brèves, terrains nécessaires à l'emplacement de la route, cession.

Date

1839-1842

Cote

2 S 6741

Résultat n°25

Terrains, acquisitions, cessions, indemnités ; alignements, plantations, permissions de voirie.

Date

1839-1897

Cote

2 S 648

Résultat n°26

CHALLUY, COSNE-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 608

Résultat n°27

LA CELLE-SUR-LOIRE, LA CHARITE-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 606

Résultat n°28

POISEUX, SAINT-MARTIN-D'HEUILLE, SAINT-PIERRE-DU-MONT, SICHAMPS, URZY, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 742

Résultat n°29

Terrains, acquisitions, aliénations ; terrains, cessions par suite d'alignements, indemnités ; expropriations, rectifications, contentieux suite à des dommages ; travaux d'entretien ; réclamations diverses ; mises en demeure de l'entrepreneur ; amélioration entre Corbigny et Cervon.

Date

1861-1869

Cote

2 S 668

Résultat n°30

Terrains nécessaires à l'emplacement des routes, expropriations ou cessions.

Date

1832-1833

Cote

2 S 2700

Résultat n°31

AMAZY, ASNAN, BRINON, CHAMPLEMY, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 744

Résultat n°32

2 S 717

Date

1800-1900

Cote

2 S 717

Résultat n°33

2 S 722

Date

1800-1900

Cote

2 S 722

Résultat n°34

Alignements, permissions de voirie, cessions de terrains par suite d'alignements, récolements : procès-verbaux de récolement, rapports, correspondance- OISY : (1907) ;- POISEUX : (1904) ;- POUSSEAUX : (1905) ;- PREMERY : (1901-1906) ;- SAINT-MARTIN-D'HEUILLE : (1901-1904) ;- SICHAMPS : (1904-1905) ;- TRUCY-L'ORGUEILLEUX : (1902-1907) ;- URZY : (1902-1907) ;- VARZY : (1901-1907).

Date

1901-1907

Cote

2 S 758

Résultat n°35

Terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 585

Résultat n°36

Terrains, acquisitions par l'Etat aux communes de Druyes, Andruyes (Yonne), Billy, indemnisation : arrêté (1885), déclaration de recette par le receveur de Billy (1887).

Date

1885-1887

Cote

5 S 11153

Résultat n°37

Alignements ; terrains, cessions par suite d'alignements ; permissions de voirie pour objets divers ; travaux d'entretien ; aqueducs, constructions, réparations ; caniveaux pavés, réfection ; élargissements ; plantations ; occupations temporaires ; arbres, ventes, remises aux Domaines ; Arleuf, terrain, vente ; réclamations ; Nevers, servitude d'écoulement d'eau, suppression.

Date

1898-1924

Cote

2 S 702

Résultat n°38

2 S 716

Date

1800-1900

Cote

2 S 716

Résultat n°39

DOMMARTIN, FRASNAY, MAUX, NEVERS, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignement, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 690

Résultat n°40

Ligne d'Auxerre à Nevers et à Cercy-la-Tour, terrains, cessions.

Date

1865-1869

Cote

5 S 8332

Résultat n°41

Marie GAUCHER, veuve de François GIRAULT, cession et abandon à Pierre GIRAULT, laboureur, et à Etienne BONNOTTE, garde-forestier à Armes : acte notarié, étude de Maître Jean BOUQUEROT, notaire à Clamecy (7 mars 1824).

Date

-

Cote

1 J 504/23

Résultat n°42

Cervon, terrain, cession.

Date

1833

Cote

2 S 6733

Résultat n°43

2 S 680

Date

1800-1900

Cote

2 S 680

Résultat n°44

LA MARCHE, MAGNY-COURS, MESVES, MYENNES, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 607

Résultat n°45

Saint-Révérien, terrains, acquisitions : extrait du plan parcellaire.

Date

1906

Cote

5 S 10585

Résultat n°46

Affaires diverses (projet définitif ; exploitation, cession de terrains ; rails, passages à niveau, établissement : demandes, réclamations diverses ; terrains, acquisitions, alignements ; inondation de la voie : (1906)) : correspondance, rapports, arrêtés, tableaux indicatifs.

Date

1902-1918

Cote

5 S 9829

Résultat n°47

Terrains, acquisitions, cessions, alignements, objets divers.

Date

1861-1885

Cote

5 S 7733

Résultat n°48

Partie comprise entre le Port-Rouge à Chitry-les-Mines et l'origine de la ligne de Chitry-les-Mines à Corbigny et à Saulieu, Chaumot, expropriations, enquêtes parcellaires : arrêtés de cessibilité, plans, correspondance, rapports.

Date

1900-1901

Cote

5 S 9872

Résultat n°49

ROUY, SAINT-BENIN, SAINT-HILAIRE-EN-MORVAN, SAINT-JEAN-AUX-AMOGNES, SAINT-PEREUSE, TAMNAY, terrains, acquisitions, aliénations, cession par suite d'alignement, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 692

Résultat n°50

Permissions de voirie : (1835-1877) ; terrains, cessions : plans (1875-1877).

Date

1835-1877

Cote

2 S 2689

Résultat n°51

Terrains, acquisitions, cessions, exédents... : arrêtés, rapports,correspondance.

Date

1881-1892

Cote

5 S 9684

Résultat n°52

2 S 714

Date

1800-1900

Cote

2 S 714

Résultat n°53

Construction, contrôle : arrêtés (1902) ; exploitation, contrôle : arrêtés (1902) ; terrains, expropriations : bulletins de cession, correspondance avec les notaires.

Date

1902-1904

Cote

5 S 10514

Résultat n°54

2 S 681

Date

1800-1900

Cote

2 S 681

Résultat n°55

Terrains, acquisitions, cessions, traités particuliers : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1903-1917

Cote

5 S 9827

Résultat n°56

Billy-sur-Oisy, terrains nécessaires à la construction, cessions : acte de vente (1840), arrêtés (1840-1842).

Date

1840-1842

Cote

2 S 11152

Résultat n°57

Corbigny, terrain, demande de cession : rapport, délibérations, observations de la compagnie, plan.

Date

1914

Cote

5 S 9821

Résultat n°58

Embranchement de Saint-Révérien à Brinon, Neuilly, terrains, acquisitions : extrait du plan parcellaire, mémoire justificatif.

Date

1906

Cote

5 S 10581