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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Certificats internationaux, permis internationaux, délivrance : registre.

    Date

    1931-1953

    Cote

    2 S 10726

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 3 - Certificats et permis internationaux
    • Certificats internationaux, permis internationaux,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  2. Résultat n°2

    Certificat international de route.

    Date

    1910

    Cote

    2 S 11220

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 3 - Certificats et permis internationaux
    • Certificat international de route.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.