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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Clamecy (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, extrait de la séance de la Commission départementale, carte du département, tableau de classement.
Cote
2 S 10435
 Date
1881-1882
 Lieu
Clamecy (Arrondissement de)
 Type de document
Délibération, Certificat de publication, Rapport, Carte, Tableau

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • CLASSIFICATION
  • Clamecy (Arrondissement de), déclassement, dossier...
Résultat n°2

Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, tableau de classement, correspondance.
Cote
2 S 10433
 Date
1881-1882
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Arrondissement de)
 Type de document
Délibération, Certificat de publication, Rapport, Tableau

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • CLASSIFICATION
  • Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), déclassement,...
Résultat n°3

Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance, bulletins de cession, états d'honoraires, mises en demeure, arrêtés de mise en demeure, tableau récapitulatif des offres et des demandes, décisions du jury, certificats de publication et d'affichage, liste des propriétaires n'ayant pas accordé la prise de possession.
Cote
5 S 10509
 Date
1903-1905
 Lieu - Type de document
Contrat, Arrêté de mise en demeure, État d'honoraire, Tableau, Décision, Liste, Certificat de publication, Certificat d'affichage

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance,...
Résultat n°4

Tracé, modification : correspondance, délibérations, pétitions diverses, rapports, arrêtés (affiches), cahier des charges, convention, certificat de publication.
Cote
5 S 10507
 Date
1900-1907
 Lieu - Type de document
Arrêté, Procès-verbal de délibération, Rapport, Affiche, Cahier des charges, Convention, Certificat de publication, Pétition

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-REVERIEN A BRINON-SUR-BEUVRON
  • Tracé, modification : correspondance, délibérations,...
Résultat n°5

Château-Chinon (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, carte du département, tableau de classement.
Cote
2 S 10434
 Date
1881-1882
 Lieu
Château-Chinon (Arrondissement de)
 Type de document
Délibération, Certificat de publication, Rapport, Carte, Tableau

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • CLASSIFICATION
  • Château-Chinon (Arrondissement de), déclassement, dossier...
Résultat n°6

Nevers (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, extrait de la séance de la Commission départementale, carte du département, tableau de classement.
Cote
2 S 10436
 Date
1881-1882
 Lieu
Nevers (Arrondissement de)
 Type de document
Délibération, Certificat de publication, Rapport, Carte, Tableau

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • CLASSIFICATION
  • Nevers (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête...
Résultat n°7

Projet, enquête d'utilité publique, avant-projet : devis, plans, taxes à percevoir en cas de concession : tarifs ; certificats de publication ; notices explicatives ; résultats de l'enquête : rapports, correspondance.
Cote
5 S 10621
 Date
1911
 Lieu - Type de document
Devis, Plan, Tarif, Certificat de publication, Notice, Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
  • Projet, enquête d'utilité publique, avant-projet :...