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  1. Résultat n°1

    Bateaux automobiles, conduite : certificats de capacité : registre nominatif.

    Date

    1927-1947

    Cote

    3 S 11270

    • Contexte : Navigation intérieure
    • 1 - NAVIGATION
    • 2 - BATELLERIE
    • Bateaux automobiles, conduite : certificats de capacité...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Bateaux à propulsion mécanique, certificats de capacité, demande de renseignements : correspondance (1932-1933) ; bateaux automobiles, certificat de capacité pour la conduite, demande d'un particulier : correspondance (1934).

    Date

    1932-1934

    Cote

    3 S 11266

    • Contexte : Navigation intérieure
    • 1 - NAVIGATION
    • 2 - BATELLERIE
    • Bateaux à propulsion mécanique, certificats de capacité,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Affaires générales : instructions, correspondance (1908-1947) ; certificats de capacité délivrés aux étrangers : (1919-1928).

    Date

    1908-1947

    Cote

    2 S 2623

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • Affaires générales : instructions, correspondance (1908-1947)...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.