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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Navigation automobile, demandes de certificats de capacité : pétitions, procès-verbaux d'examen, certificats.

    Date

    1928-1932

    Cote

    3 S 9021

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
    • Navigation automobile, demandes de certificats de capacité...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Bateaux de commerce et de plaisance, demandes de permis de navigation : procès-verbaux de visite, correspondance ; bateaux à propulsion mécanique, certificats de capacité, délivrance aux capitaines et mécaniciens : correspondance, dossiers individuels, photos, procès-verbaux d'examen, rapports de l'ingénieur, certificats de capacité.

    Date

    1931-1939

    Cote

    3 S 11214

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 2 - BATELLERIE
    • Bateaux de commerce et de plaisance, demandes de permis...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Affaires générales : instructions, correspondance (1908-1947) ; certificats de capacité délivrés aux étrangers : (1919-1928).

    Date

    1908-1947

    Cote

    2 S 2623

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • Affaires générales : instructions, correspondance (1908-1947)...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.