Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
Période
  • 3
    • 1
    • 1
    • 2
    • 3
    • 1
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 3

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Navigation automobile, demandes de certificats de capacité : pétitions, procès-verbaux d'examen, certificats.
Cote
3 S 9021
 Date
1928-1932
 Lieu - Type de document
Pétition, Procès-verbal d'examen, Certificat de capacité

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
  • Navigation automobile, demandes de certificats de capacité...
Résultat n°2

Bateaux de commerce et de plaisance, demandes de permis de navigation : procès-verbaux de visite, correspondance ; bateaux à propulsion mécanique, certificats de capacité, délivrance aux capitaines et mécaniciens : correspondance, dossiers individuels, photos, procès-verbaux d'examen, rapports de l'ingénieur, certificats de capacité.
Cote
3 S 11214
 Date
1931-1939
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de visite, Certificat de capacité, Procès-verbal d'examen, Rapport, Photo, Dossier individuel

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 2 - BATELLERIE
  • Bateaux de commerce et de plaisance, demandes de permis...
Résultat n°3

Affaires générales : instructions, correspondance (1908-1947) ; certificats de capacité délivrés aux étrangers : (1919-1928).
Cote
2 S 2623
 Date
1908-1947
 Lieu - Type de document
Instruction, Certificat de capacité

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
  • 2 - Permis de conduire
  • Affaires générales : instructions, correspondance (1908-1947)...