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  1. Résultat n°1

    - Personnes émigrées, actes passés à leur profit, réponse de notaires : (1793) ; - Notaires : listes, certificats de civisme ; - Nominations, pétitions ; - Correspondance ; - Minutes, perte ; - Lois et décrets : placards ; - Serments ; - Minutes, dépôt ; - Minutes notariales diverses ; - Pouvoirs, procurations.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 450

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • 3 - NOTAIRES
    • - Personnes émigrées, actes passés à leur profit,…
  2. Résultat n°2

    - Comité de Surveillance, délibérations : registre (4 floréal an II-2 thermidor An II) ; - Civisme, certificats : registre (3 germinal An II-10 thermidor An II).

    Cote

    12 L 19

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
    • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
    • 12 L 19 - COMITE DE SAINT-MARTIN-DU-PUY
    • - Comité de Surveillance, délibérations : registre…
  3. Résultat n°3

    Police : (An IV-An VII et s. d.) - Emigrés ; - Passeports ; - Passeports : registre (An IV-An VII) ; - Permis de circuler ; - Certificats de civisme ; - Certificats de résidence.

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    1 L 199

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Police : (An IV-An VII et s. d.) - Emigrés ; - Passeports…
  4. Résultat n°4

    - Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé : (1791) ; -"Véritables amis du Roi", coalition : (1792) ; - Suspects : (1792) ; - Suspect, pétition ; - Decize, municipalités, élection : (1792) ; - Château de la Cave, police, vente domiciliaire : (1793) ; - La Nocle, troubles : (1793) ; - Armes, réquisitions : (1793) ; - Armée Révolutionnaire, contributions exigées, exactions : (1793-An III) ; - Terroristes : (An III) ; - Certificat de civisme : (s. d.) ; - Epizootie ; - Administration, frais, salaires, dépenses ; - Contributions, recettes ; - Coupes de bois ; - Bois nationaux ; - Haute Cour : jugement ; scellés, levée.

    Date

    1790-an III

    Cote

    7 L 18

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 5 - DIVERS
    • - Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique…
  5. Résultat n°5

    Sociétés Populaires diverses : (1793-An III) - Beaumont-la-Ferrière : correspondance, passports ; - La Charité, dénonciations, épurations : extraits de délibérations ; - Corbigny, cavalier, équipement ; - Decize, discours de Dumont-Millet, reçus ; - Guérigny : procès-verbaux de séance ; - Lormes, épurations, affaire Chaix ; - Moulins-Engilbert : certificats de civisme ; - Nevers : procès-verbaux de séances ; - Saint-Amand : procès-verbaux de séances ; - Varzy : adresse imprimée de la Société Populaire.

    Date

    1793-an III

    Cote

    13 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
    • 13 L - SOCIETES POPULAIRES
    • Sociétés Populaires diverses : (1793-An III) - Beaumont-la-Ferrière…
  6. Résultat n°6

    - Délibérations : registre (16 avril 1793-25 brumaire An II) ; - Civisme, certificats : registre (14 frimaire An II-17 fructidor An II) ; - Correspondance : registre (11 germinal An II-10 fructidor An II) ; - "Lettres à la poste", ouverture : registre (11 germinal An II-11 fructidor An II) ; - Détenus : tableaux ; - Correspondance reçue, minutes : (1793-An II).

    Date

    1793-an III

    Cote

    12 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
    • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
    • 12 L 12 - COMITE DE LORMES
    • - Délibérations : registre (16 avril 1793-25 brumaire…
  7. Résultat n°7

    Comité des 12 : registre (21 avril 1793-14 juillet 1793). Comité de Surveillance, délibérations : registres - (3 frimaire An II-20 pluviôse An II) ; - (30 pluviôse An II-22 messidor an II) ; - (23 messidor An II-3 vendémiaire an III). Civisme, certificats : registres - (13 frimaire An II-28 frimaire An II) ; - (30 pluviôse An II-22 fructidor An II). Arrestations, apposition des scellés, procès-verbaux : registre (9 frimaire An II-13 frimaire An II). Décrets, lettres : registre (30 pluviôse An II-4 fructidor An II).

    Date

    1793-an II

    Cote

    12 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
    • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
    • 12 L 2 - COMITE DE CERVON
    • Comité des 12 : registre (21 avril 1793-14 juillet…