Résultats de la recherche

- Personnes émigrées, actes passés à leur profit, réponse de notaires : (1793) ; - Notaires : listes, certificats de civisme ; - Nominations, pétitions ; - Correspondance ; - Minutes, perte ; - Lois et décrets : placards ; - Serments ; - Minutes, dépôt ; - Minutes notariales diverses ; - Pouvoirs, procurations.

1 L 450

1790-an VIII

Correspondance, Liste, Certificat (de civisme), Pétition, Loi, Décret

- Comité de Surveillance, délibérations : registre (4 floréal an II-2 thermidor An II) ; - Civisme, certificats : registre (3 germinal An II-10 thermidor An II).

12 L 19

Saint-Martin-du-Puy (Comité de Surveillance de)

Registre, Délibération, Certificat (de civisme)

Police : (An IV-An VII et s. d.) - Emigrés ; - Passeports ; - Passeports : registre (An IV-An VII) ; - Permis de circuler ; - Certificats de civisme ; - Certificats de résidence.

1 L 199

an IV-an VII

Registre, Certificat (de résidence), Certificat (de civisme)

- Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé : (1791) ; -"Véritables amis du Roi", coalition : (1792) ; - Suspects : (1792) ; - Suspect, pétition ; - Decize, municipalités, élection : (1792) ; - Château de la Cave, police, vente domiciliaire : (1793) ; - La Nocle, troubles : (1793) ; - Armes, réquisitions : (1793) ; - Armée Révolutionnaire, contributions exigées, exactions : (1793-An III) ; - Terroristes : (An III) ; - Certificat de civisme : (s. d.) ; - Epizootie ; - Administration, frais, salaires, dépenses ; - Contributions, recettes ; - Coupes de bois ; - Bois nationaux ; - Haute Cour : jugement ; scellés, levée.

7 L 18

1790-an III

Decize (District de), Decize, Cave (Château de La), Nocle (La)

Certificat (de civisme), Jugement

Sociétés Populaires diverses : (1793-An III) - Beaumont-la-Ferrière : correspondance, passports ; - La Charité, dénonciations, épurations : extraits de délibérations ; - Corbigny, cavalier, équipement ; - Decize, discours de Dumont-Millet, reçus ; - Guérigny : procès-verbaux de séance ; - Lormes, épurations, affaire Chaix ; - Moulins-Engilbert : certificats de civisme ; - Nevers : procès-verbaux de séances ; - Saint-Amand : procès-verbaux de séances ; - Varzy : adresse imprimée de la Société Populaire.

13 L 1

1793-an III

Charité (Société Populaire de La), Corbigny (Société Populaire de), Decize (Société Populaire de), Guérigny (Société Populaire de), Lormes (Société Populaire de), Nevers (Société Populaire de), Moulins-Engilbert (Société Populaire de), Saint-Amand (Société Populaire de), Varzy (Société Populaire de), Beaumont-la-Ferrière (Société Populaire de)

Correspondance, Délibération, Reçu, Certificat (de civisme), Procès-verbal (de séance)

- Délibérations : registre (16 avril 1793-25 brumaire An II) ; - Civisme, certificats : registre (14 frimaire An II-17 fructidor An II) ; - Correspondance : registre (11 germinal An II-10 fructidor An II) ; - "Lettres à la poste", ouverture : registre (11 germinal An II-11 fructidor An II) ; - Détenus : tableaux ; - Correspondance reçue, minutes : (1793-An II).

12 L 12

1793-an III

Lormes (Comité révolutionnaire de)

Registre, Délibération, Certificat (de civisme), Correspondance, Lettre, Tableau, Minute

Comité des 12 : registre (21 avril 1793-14 juillet 1793). Comité de Surveillance, délibérations : registres - (3 frimaire An II-20 pluviôse An II) ; - (30 pluviôse An II-22 messidor an II) ; - (23 messidor An II-3 vendémiaire an III). Civisme, certificats : registres - (13 frimaire An II-28 frimaire An II) ; - (30 pluviôse An II-22 fructidor An II). Arrestations, apposition des scellés, procès-verbaux : registre (9 frimaire An II-13 frimaire An II). Décrets, lettres : registre (30 pluviôse An II-4 fructidor An II).

12 L 2

1793-an II

Cervon (Comité révolutionnaire de)

Registre, Délibération, Certificat (de civisme), Procès-verbal (d'arrestation), Décret, Lettre, Procès-verbal (de levée de scellé)