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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    (1793-An III).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 36 L - JUSTICE DE PAIX DE CERCY-LA-TOUR
    • 36 L 2-4 MINUTES ET JUGEMENTS.
    • (1793-An III).
  2. Résultat n°2

    - Causes : 2 registres (5 mars 1791-11 novembre 1792) ; - Tutelles, curatelles, émancipations : registre (16 mars 1791-10 germinal An II) ; - Police correctionnelle : 3 registres (17 avril 1790-11 février 1791).

    Date

    1791-an II

    Cote

    36 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 36 L - JUSTICE DE PAIX DE CERCY-LA-TOUR
    • - Causes : 2 registres (5 mars 1791-11 novembre 1792)...
  3. Résultat n°3

    (1791).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 36 L - JUSTICE DE PAIX DE CERCY-LA-TOUR
    • 36 L 2-4 MINUTES ET JUGEMENTS.
    • (1791).
  4. Résultat n°4

    (1792).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 36 L - JUSTICE DE PAIX DE CERCY-LA-TOUR
    • 36 L 2-4 MINUTES ET JUGEMENTS.
    • (1792).