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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
29 L 1
Date
an VII-an VIII
Lieu
Cercy-la-Tour (Justice de Paix de)
Type de document
Minute, Jugement
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 36 L - JUSTICE DE PAIX DE CERCY-LA-TOUR
  • 36 L 2-4 MINUTES ET JUGEMENTS.
  • (1793-An III).
Résultat n°2
Cote
36 L 1
Date
1791-an II
Lieu
Cercy-la-Tour (Justice de Paix de)
Type de document
Registre
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 36 L - JUSTICE DE PAIX DE CERCY-LA-TOUR
  • - Causes : 2 registres (5 mars 1791-11 novembre 1792)...
Résultat n°3
Cote
29 L 1
Date
an VII-an VIII
Lieu
Cercy-la-Tour (Justice de Paix de)
Type de document
Minute, Jugement
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 36 L - JUSTICE DE PAIX DE CERCY-LA-TOUR
  • 36 L 2-4 MINUTES ET JUGEMENTS.
  • (1791).
Résultat n°4
Cote
29 L 1
Date
an VII-an VIII
Lieu
Cercy-la-Tour (Justice de Paix de)
Type de document
Minute, Jugement
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 36 L - JUSTICE DE PAIX DE CERCY-LA-TOUR
  • 36 L 2-4 MINUTES ET JUGEMENTS.
  • (1792).