Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
Période
  • 1
  • 3
Lieux
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1
  • 1
  • 1
Multimédias
  • 2
  • 1

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contentieux engageant la commune, suivi : extraits de délibérations, arrêtés, actes notariés, rapports d'architecte, jugements, exploits d'huissiers, correspondance. - Boisson [anticipation de terrain] (1831-1832). Fourneau de Raveau [dégradation d'un conduit] (1832). Seque [droit d'usage et construction nouvelle] (1842). Commune de Champvoux [chemin vicinal n° 5] (1879-1880). De Lambel [lavoir communal] (1879-1888). Etat [droits de passage dans la forêt des Bertranges] (1881). Gagnepain [chemin rural de Chazué à la route de La Charité à Soury] (1885). Droits à l'affouage (après 1883-1899). De Lambel [chemin vicinal n° 6] (1887-1891). Cendre [carrière communale] (1912). Baron de La Longuinière [concession] (1942). Société forestière de Tamnay-en-Bazois [dommages dans les bois] (1953).

    Date

    1831-1953

    Cote

    4 D 1

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • 4 D - CONTENTIEUX
    • Contentieux engageant la commune, suivi : extraits...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  2. Résultat n°2
    CENDRE, receveur buraliste à Jouet-sur-l'Aubois (Cher) : 8 lettres.

    15 medias

    CENDRE, receveur buraliste à Jouet-sur-l'Aubois (Cher) : 8 lettres.

    Date

    1903-1904

    Cote

    82 J 793

    • Contexte : Fonds Achille Millien

    • Activité littéraire et artistique
    • Correspondance littéraire et artistique
    • Individus
    • CENDRE, receveur buraliste à Jouet-sur-l'Aubois (Cher)...

    Producteur :

    Personne privée
    Achille Millien

  3. Résultat n°3

    Carrière de cailloux communale, adjudication : rapports, cahiers des charges, délibération, soumissions, conventions, note, tableau vierge.

    Date

    1901-1912

    Cote

    2 O 2

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT...
    • 2 O - MOYENS DE TRANSPORT ET TRAVAUX DIVERS
    • Carrière de cailloux communale, adjudication : rapports,...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.