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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Construction, adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication, soumissions, états de soumissions, actes de cautionnement.
Cote
2 S 10233
 Date
1823-1844
 Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Soumission, Etat, Acte de cautionnement

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
  • 1 - Section de Decize à Clamecy
  • Construction, adjudication des travaux : procès-verbaux...
Résultat n°2

Cautionnement, dépôt.
Cote
5 S 8268
 Date
1914
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • Cautionnement, dépôt.
Résultat n°3

Demandes d'autorisations : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.
Cote
2 S 10188
 Date
1840-1848
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de récolement, Pétition, Arrêté, Rapport, Avis

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'autorisations : pétitions, arrêtés, rapports,...
Résultat n°4

Demandes d'autorisations : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.
Cote
2 S 10186
 Date
1818-1839
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de récolement, Pétition, Arrêté, Rapport, Avis

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'autorisations : pétitions, arrêtés, rapports,...
Résultat n°5

Ligne de Corbigny à Saulieu, anciennes conventions, récépissé du cautionnement et originaux annulés.
Cote
5 S 8330
 Date
1896
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 4 - Objets divers
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Ligne de Corbigny à Saulieu, anciennes conventions,...
Résultat n°6

Construction, travaux, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, soumissions, états des soumissions, actes de cautionnement.
Cote
2 S 10232
 Date
1814-1844
 Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Soumission, Etat, Acte de cautionnement

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy
  • TRAVAUX
  • Construction, travaux, adjudications : procès-verbaux...